Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-06-2012

• Arrêté du 5 juin 2012 modifiant l'arrêté du 16 juin 2009 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1224871A Nature Arrêté Date de signature : 05-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 10 mai 2012 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2012
  DEVK1223237N Administration générale Note Date de signature : 10-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 15 mai 2012 relative à la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie B de la filière administrative du MEDDTL au titre de 2012
  DEVK1223123N Administration générale Note Date de signature : 15-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 31 mai 2012 relative à la répartition des réductions d'ancienneté des personnels du MEDDE au titre de l'année de référence 2011
  DEVK1225315N Administration générale Note Date de signature : 31-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 1er juin 2012 relative à la mise en oeuvre de la garantie individuelle du pouvoir d'achat (GIPA) au titre de l'année 2012
  DEVK1223240N Administration générale Note Date de signature : 01-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
  DEVK1221274A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
  DEVK1221275A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Décision du 7 juin 2012 portant désignation des représentants du personnelau comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
  DEVK1224856S Administration générale Décision Date de signature : 07-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 10 mai 2012 relative à la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEDDTL au titre de 2012
  DEVK1223122N Administration générale Note Date de signature : 10-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de marine
  DEVK1221270A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de marine
  DEVK1221271A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
  DEVK1221272A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 1er classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
  DEVK1221273A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 3e classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
  DEVK1220208A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes, à titre temporaire
  DEVK1220939A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes, à titre temporaire
  DEVK1220941A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes, à titre temporaire
  DEVK1220943A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de la marine
  DEVK1221266A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de la marine
  DEVK1221267A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de la marine
  DEVK1221268A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de marine
  DEVK1221269A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Décision n° ENAC/DG 2012-91 du 31 mai 2012 modifiant la décision n° ENAC/DG 8 du 31 janvier 2012 portant nomination au conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile
  DEVA1222006S Aviation civile Décision Date de signature : 31-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Circulaire du 27 avril 2012 relative à la gestion contractuelle des sites Natura 2000 majoritairement terrestres en application des articles R. 414-8 à 18 du code de l'environnement
  DEVL1131446C Nature Circulaire Date de signature : 27-04-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 30 avril 2012 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  DEVT1221587A Transports Arrêté Date de signature : 30-04-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Décision n° BUS 2012-36 du 18 mai 2012 portant délégation de pouvoirsdu directeur de département BUS au responsable ressources humaines du département BUS
  TRAT1225073S Transports Décision Date de signature : 18-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
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