Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16964 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-03-2013

Décision ND-M2E n°s 170-174-175 du 7 février 2013 portant délégation de signature du directeur du département M2E, aux agents de l'unité technique management des services (MDS), aux agents de l'unité opérationnelle Sud et aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest
TRAT1304731S Transports Décision Date de signature : 07-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Arrêté du 19 février 2013 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile
DEVA1303909A Aviation civile Arrêté Date de signature : 19-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Décision DSNA/D n° 13-0030 du 14 février 2013 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1303978S Aviation civile Décision Date de signature : 14-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Décision n° 05 du 15 février 2013 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est (CRNA/SE) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1305139S Aviation civile Décision Date de signature : 15-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Note du 13 février 2013 relative à la mise en place d'un complément de part fonctions et d'un complément exceptionnel indemnitaire pour les agents du corps des secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable exerçant leurs fonctions au sein de la spécialité contrôle des transports terrestres
DEVK1302806N Administration générale Note Date de signature : 13-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Avenant n° 1 à la délégation de gestion du 8 février 2013 concernant l'action 16 « gestion durable des pêches et de l'aquaculture » du programme 154 « économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires » du 25 mai 2012
DEVK1304225X Administration générale Avenant Date de signature : 08-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Décision du 4 juillet 2012 fixant les taux de promotion dans les corps de Météo-France (ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie) pour les années 2012, 2013 et 2014
DEVD1304903S Développement durable Décision Date de signature : 04-07-2012 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Décision n° 2013-915 du 13 février 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1304084S Développement durable Décision Date de signature : 13-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Décision n° 2013-916 du 13 février 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1304079S Développement durable Décision Date de signature : 13-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Arrêté du 19 février 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1305188A Énergie Arrêté Date de signature : 19-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Arrêté du 12 février 2013 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonction d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1300753A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 12-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Arrêté du 19 février 2013 portant nomination au comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques
DEVP1304161A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 19-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal

Publié le : 25-02-2013

Arrêté du 1er février 2013 portant nomination au conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
DEVL1300213A Nature Arrêté Date de signature : 01-02-2013 Date de publication : 25-02-2013
- Document principal
Circulaire du 11 janvier 2013 relative à la protection des 500 captages les plus menacés par les pollutions diffuses : état d'avancement et poursuite de la mise en oeuvre. [Abrogé par Instruction du Gouvernement du 5 février 2020 relative à la protection des ressources en eau des captages prioritaires utilisés pour la production d’eau destinée à la consommation humaine_TREL1919814J].
DEVL1241811C Nature Circulaire Date de signature : 11-01-2013 Date de publication : 25-02-2013
- Document principal
Circulaire du 24 janvier 2013 relative à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application de l'article L. 351-2 du code de la construction et de l'habitation
ETLL1243220C Logement et construction Circulaire Date de signature : 24-01-2013 Date de publication : 25-02-2013
- Document principal
Circulaire du 29 janvier 2013 relative à l'application de l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, pour les eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau).
DEVL1241847C Nature Circulaire Date de signature : 29-01-2013 Date de publication : 25-02-2013
- Document principal
Circulaire du 30 janvier 2013 sur l'organisation du débat national de la transition énergétique
DEVK1302696C Administration générale Circulaire Date de signature : 30-01-2013 Date de publication : 25-02-2013
- Document principal
Décision n° 13-042 du 23 janvier 2013 autorisant, au titre de l'année 2014, l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de chef technicien de la météorologie
DEVD1302039S Développement durable Décision Date de signature : 23-01-2013 Date de publication : 25-02-2013
- Document principal
Décision n° 2013-497 du 31 janvier 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1302681S Développement durable Décision Date de signature : 31-01-2013 Date de publication : 25-02-2013
- Document principal
Décision n° 2013-498 du 31 janvier 2013 portant modificationde la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1302682S Développement durable Décision Date de signature : 31-01-2013 Date de publication : 25-02-2013
- Document principal
Circulaire du 29 janvier 2013 relative à la gestion de la dette des offices publics de l'habitat applicable à compter de l'exercice comptable 2012
ETLL1225918C Logement et construction Circulaire Date de signature : 29-01-2013 Date de publication : 25-02-2013
- Document principal
Arrêté du 22 janvier 2013 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
TRAT1242808A Transports Arrêté Date de signature : 22-01-2013 Date de publication : 25-02-2013
- Document principal
Arrêté du 30 janvier 2013 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1302720A Transports Arrêté Date de signature : 30-01-2013 Date de publication : 25-02-2013
- Document principal
Décision ND-GIS n° 2012-64 du 19 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité gestion des rémunérations et des systèmes d'information (GRSI)
TRAT1303399S Transports Décision Date de signature : 19-11-2012 Date de publication : 25-02-2013
- Document principal
Décision ND-GIS n° 2013-01 du 17 janvier 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle ressources humaines groupe (RHG)
TRAT1303220S Transports Décision Date de signature : 17-01-2013 Date de publication : 25-02-2013
- Document principal

<<

<

328

329

330

331

332

>

>>