Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-07-2012

• Note de gestion du 19 juin 2012 relative aux agents contractuels recrutés par le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie affectés dans les lycées professionnels maritimes
  DEVK1221320N Administration générale Note Date de signature : 19-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 19 juin 2012 relative à la prime de fonctions et de résultats des administrateurs civils du METL et du MEDDE au titre de 2012
  DEVK1223888N Administration générale Note Date de signature : 19-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Décision du 25 avril 2012 portant délégation pour la mise en oeuvre de l'article R. 122-3 du code de l'environnement (examen au « cas par cas »)
  DEVV1223126S Développement durable Décision Date de signature : 25-04-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Décision du 8 juin 2012 portant nomination d'un nouveau membreau comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « infrastructures »
  DEVD1225168S Développement durable Décision Date de signature : 08-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Décision du 8 juin 2012 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d'art »
  DEVD1225304S Développement durable Décision Date de signature : 08-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Décision du 8 juin 2012 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d'art »
  DEVD1225308S Développement durable Décision Date de signature : 08-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Décision n° 12-262 du 12 juin 2012 fixant au titre de l'année 2012 la composition du jury de l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieur(e)s stagiaires des travaux de la météorologie
  DEVD1221964S Développement durable Décision Date de signature : 12-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Arrêté du 5 juin 2012 relatif à la procédure d'agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets d'équipements électriques et électroniques professionnels en application des articles R. 543-196 et R. 543-197 du code de l'environnement
  DEVP1221517A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 05-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Arrêté du 13 juin 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la mission interministérielle d'inspection du logement social du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
  DEVK1225633A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Arrêté du 22 juin 2012 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2012
  DEVK1226434A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 12 juin 2012 relative à l'attribution d'une indemnité de sujétions horaires
  DEVK1223250N Administration générale Note Date de signature : 12-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 17 juin 2012 relative à la gestion au titre de 2012 du régime indemnitaire de certains agents du ministère de l'économie, des finances et du commerce extérieur (MEFCE) affectés dans les services du MEDDE et du METL
  DEVK1221299N Administration générale Note Date de signature : 17-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Circulaire du 18 juin 2012 relative à la commission générale des examens de la marine marchande pour la session de septembre 2012
  TRAT1224378C Transports Circulaire Date de signature : 18-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Arrêté du 8 juin 2012 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2011 portant nomination au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
  DEVA1222873A Aviation civile Arrêté Date de signature : 08-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Décision du 30 mai 2012 fixant la liste des usagers mentionnée à l'article 5 de l'arrêté du 16 janvier 2012 relatif à la transmission d'informations préalables à la fixation sur certains aérodromes des redevances mentionnées à l'article R. 224-1 du code de l'aviation civile, en ce qui concerne l'aéroport de Bordeaux-Mérignac
  DEVA1224034S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Décision du 30 mai 2012 fixant la liste des usagers mentionnée à l'article 5 de l'arrêté du 16 janvier 2012 relatif à la transmission d'informations préalables à la fixation sur certains aérodromes des redevances mentionnées à l'article R. 224-1 du code de l'aviation civile, en ce qui concerne les aéroports de Lyon - Saint-Exupéry et Lyon-Bron
  DEVA1224039S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Circulaire du 14 mai 2012 portant modification de la circulaire du 3 janvier 2011 définissant l'articulation entre les différents intervenants qui mettent en oeuvre les réseaux de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement et de la directive-cadre sur l'eau (DCE)
  DEVL1204551C Nature Circulaire Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Arrêté du 11 juin 2012 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
  DEVT1221330A Transports Arrêté Date de signature : 11-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Arrêté du 15 juin 2012 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  TRAT1225771A Transports Arrêté Date de signature : 15-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Décision n° 2012-24 du 21 mai 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT)
  TRAT1226785S Transports Décision Date de signature : 21-05-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Décision n° GIS 2012-19 du 15 juin 2012 portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement GIS au responsable de l'unité centre de services ressources humaines
  TRAT1226669S Transports Décision Date de signature : 15-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Décision n° GIS 2012-18 du 15 juin 2012 portant délégation de pouvoirs du chef d'établissement gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de la mission observatoire social du département GIS
  TRAT1227125S Transports Décision Date de signature : 15-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Décision du 20 juin 2012 relative à l'agrément de la société Hydro Oil et Gas Training pour dispenser l'enseignement médical de niveau 1
  TRAT1225883S Transports Décision Date de signature : 20-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Décision n° JUR 2012-05 du 20 juin 2012 portant délégation de signature du directeur du département juridique (JUR) aux responsables d'unité spécialisée de JUR
  TRAT1226943S Transports Décision Date de signature : 20-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal
• Décision du 30 mai 2012 fixant la liste des usagers mentionnée à l'article 5 de l'arrêté du 16 janvier 2012 relatif à la transmission d'informations préalables à la fixation sur certains aérodromes des redevances mentionnées à l'article R. 224-1 du code de l'aviation civile, en ce qui concerne l'aéroport de Marseille-Provence
  DEVA1224042S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2012 Date de publication : 10-07-2012
  • Document principal