Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

4680 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 13-10-2020

Arrêté du 9 octobre 2020 modifiant l’arrêté du 12 mars 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2027048A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-10-2020 Date de publication : 13-10-2020
- Document principal

Publié le : 10-10-2020

Arrêté du 6 octobre 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2024711A Nature Arrêté Date de signature : 06-10-2020 Date de publication : 10-10-2020
- Document principal
Arrêté du 06 octobre 2020 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL2024778A Nature Arrêté Date de signature : 06-10-2020 Date de publication : 10-10-2020
- Document principal
Arrêté du 16 septembre 2020 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Alpes du Nord.
TREP2026580A Eau Arrêté Date de signature : 16-09-2020 Date de publication : 10-10-2020
- Document principal

Publié le : 07-10-2020

Arrêté du 05 octobre 2020 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des étudiants de la filière civile sortis en 2019.
TREK2026624A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-10-2020 Date de publication : 07-10-2020
- Document principal

Publié le : 03-10-2020

Arrêté du 23 septembre 2020 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel.
TREK2025096A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-09-2020 Date de publication : 03-10-2020
- Document principal

Publié le : 29-09-2020

Arrêté du 28 septembre 2020 portant approbation du cahier des charges RSDG 17 en application de l'arrêté du 13 juillet 2000 portant règlement de sécurité de la distribution de gaz combustible par canalisations.
TREP2021849A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 28-09-2020 Date de publication : 29-09-2020
- Document principal

Publié le : 26-09-2020

Arrêté du 21 septembre 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2023758A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 21-09-2020 Date de publication : 26-09-2020
- Document principal

Publié le : 25-09-2020

Arrêté du 19 septembre 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2025376A Énergie Arrêté Date de signature : 19-09-2020 Date de publication : 25-09-2020
- Document principal
Arrêté du 19 septembre 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie - TRER2025377A.
TRER2025377A Énergie Arrêté Date de signature : 19-09-2020 Date de publication : 25-09-2020
- Document principal
Arrêté du 23 septembre 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2025378A Énergie Arrêté Date de signature : 23-09-2020 Date de publication : 25-09-2020
- Document principal

Publié le : 24-09-2020

Arrêté du 15 septembre 2020 fixant le montant de l’indemnité forfaitaire représentant les frais d’études à rembourser pour l’année calendaire (2020) par les ingénieurs des travaux publics de l’état en cas de rupture de l’engagement qu’ils ont souscrit.
TREK2018848A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-09-2020 Date de publication : 24-09-2020
- Document principal

Publié le : 19-09-2020

Arrêté du 16 septembre 2020 portant nomination du président de la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives.
TRER2023708A Énergie Arrêté Date de signature : 16-09-2020 Date de publication : 19-09-2020
- Document principal
Arrêté du 16 septembre 2020 portant nomination des membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne.
TRAA2024118A Aviation civile Arrêté Date de signature : 16-09-2020 Date de publication : 19-09-2020
- Document principal

Publié le : 12-09-2020

Arrêté du 28 juillet 2020 portant inscription au tableau d’avancement(ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de la transition écologique au titre de l'année 2020).
TREK2007193A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-07-2020 Date de publication : 12-09-2020
- Document principal
Arrêté du 10/09/2020 portant commissionnement et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2020862A Nature Arrêté Date de signature : 10-09-2020 Date de publication : 12-09-2020
- Document principal

Publié le : 10-09-2020

Arrêté du 7 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 2 février 2018 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2023634A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-09-2020 Date de publication : 10-09-2020
- Document principal

Publié le : 09-09-2020

Arrêté du 7 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 27 février 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour au sein du commissariat.
TREK2023631A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-09-2020 Date de publication : 09-09-2020
- Document principal

Publié le : 02-09-2020

Arrêté du 25 août 2020 modifiant l’arrêté du 21 février 2019 portant nomination au conseil médical de l’aéronautique civile.
TREA2022206A Aviation civile Arrêté Date de signature : 25-08-2020 Date de publication : 02-09-2020
- Document principal

Publié le : 22-08-2020

Arrêté du 19 Août 2020 portant modification de l’arrêté du 21 décembre 2018 modifié relatif à la nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique du ministère de la Transition écologique, du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la Mer.
TRAK2022158A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-08-2020 Date de publication : 22-08-2020
- Document principal

Publié le : 14-08-2020

Arrêté du 11 août 2020 relatif au référentiel des principes d’organisation et de fonctionnement des missions régionales d’autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et du développement durable(MRAe).
TREV2015820A Développement durable Arrêté Date de signature : 11-08-2020 Date de publication : 14-08-2020
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
Arrêté du 11 août 2020 relatif au modèle de convention entre la mission régionale d’autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et du développement durable (MRAe) et le service régional chargé de l’environnement.
TREV2015801A Développement durable Arrêté Date de signature : 11-08-2020 Date de publication : 14-08-2020
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
Arrêté du 11 août 2020 portant approbation du règlement intérieur du Conseil général de l’environnement et du développement durable pris pour l’application du décret n° 2015-1229 du 2 octobre 2015.
TREV2015796A Développement durable Arrêté Date de signature : 11-08-2020 Date de publication : 14-08-2020
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Publié le : 12-08-2020

Arrêté du 10 août 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression (ACI).
TREP2012263A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 10-08-2020 Date de publication : 12-08-2020
- Document principal

Publié le : 07-08-2020

Arrêté du 05 Août 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2021128A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 05-08-2020 Date de publication : 07-08-2020
- Document principal

<<

<

34

35

36

37

38

>

>>