Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-06-2012

• Note de gestion du 10 mai 2012 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2012
  DEVK1223237N Administration générale Note Date de signature : 10-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 15 mai 2012 relative à la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie B de la filière administrative du MEDDTL au titre de 2012
  DEVK1223123N Administration générale Note Date de signature : 15-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 31 mai 2012 relative à la répartition des réductions d'ancienneté des personnels du MEDDE au titre de l'année de référence 2011
  DEVK1225315N Administration générale Note Date de signature : 31-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 1er juin 2012 relative à la mise en oeuvre de la garantie individuelle du pouvoir d'achat (GIPA) au titre de l'année 2012
  DEVK1223240N Administration générale Note Date de signature : 01-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 4 juin 2012 relative au régime indemnitaire 2012 des architectes et urbanistes de l'État
  DEVK1223858N Administration générale Note Date de signature : 04-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Décision n° 12-255 du 5 juin 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1224846S Développement durable Décision Date de signature : 05-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 27 mars 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2710-1 (Installations de collecte de déchets dangereux apportés par leur producteur initial)
  DEVP1208904A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 27-03-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 4 mai 2012 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonctions d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
  DEVP1208005A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 04-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
  DEVK1221274A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
  DEVK1221275A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Décision du 7 juin 2012 portant désignation des représentants du personnelau comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
  DEVK1224856S Administration générale Décision Date de signature : 07-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Note de gestion du 10 mai 2012 relative à la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEDDTL au titre de 2012
  DEVK1223122N Administration générale Note Date de signature : 10-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Décision du 6 juin 2012 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel pour la surveillance des ouvrages de génie civil et structures de type ponts de tuyauteries
  DEVP1223204S Prévention des risques Décision Date de signature : 06-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-31 du 7 juin 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1130243S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-32 du 7 juin 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1133159S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-33 du 7 juin 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1133630S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-35 du 7 juin 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1131833S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 25 avril 2012 modifiant l'arrêté du 16 juin 2009 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1133406A Nature Arrêté Date de signature : 25-04-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 31 mai 2012 portant inscription d'un site
  DEVL1225175A Nature Arrêté Date de signature : 31-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 5 juin 2012 modifiant l'arrêté du 16 juin 2009 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1224871A Nature Arrêté Date de signature : 05-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de marine
  DEVK1221270A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de marine
  DEVK1221271A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
  DEVK1221272A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 1er classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
  DEVK1221273A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 3e classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
  DEVK1220208A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal