Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
273
Arrêté
4726
Autre
702
Avenant
119
Avis
162
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1811
Convention
338
Décision
7195
Directive
2
Instruction
282
Note
645
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4013
Aviation civile
2189
Climat
4
Collectivités territoriales
26
Défense et Sécurité
7
Développement durable
821
Eau
201
Énergie
464
Équipement
477
Logement et construction
1041
Mer
338
Nature
1047
Paysage et sites
102
Prévention des risques
1604
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3849
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
71
Biodiversité
154
Circulation aérienne
61
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
42
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
455
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
752
Risque naturel
1
Sécurité maritime
5
Transport aérien
25
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
4
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
315
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16336 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 10-02-2012
Arrêté du 19 janvier 2012 relatif à la constitution de la commission générale des examens de la marine marchande pour les sessions de juin et de septembre 2012
TRAT1201311A
Transports
Arrêté
Date de signature : 19-01-2012
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° ING/STF 2011-02 du 1er décembre 2011 portant délégation de signature du responsable de l'unité « systèmes du transport ferroviaire » (STF) du département de l'ingénierie au responsable de l'entité « réalisation des systèmes » (RS)
TRAT1202352S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° ENAC-DG 220 du 16 décembre 2011 portant composition nominative du comité technique spécial de l'École nationale de l'aviation civile sur le site de Muret-Castelnaudary
DEVA1201752S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° ENAC-DG 225 du 16 décembre 2011 portant composition nominative du comité technique spécial de l'École nationale de l'aviation civile sur le site de Saint-Yan
DEVA1201754S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° 2 du 9 janvier 2012 portant composition nominative du comité technique spécial du service de l'aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon (SAC/SPM) de la direction des services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1201022S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-01-2012
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Circulaire du 12 janvier 2012 relative à l'instruction des projets éoliens par les services de l'aviation civile
DEVA1135816C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 12-01-2012
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° CML 2011-5030 du 28 décembre 2011 portant délégation de signaturede la directrice du département CML au responsable de l'unité ventes
TRAT1201647S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° SIT 2011-5052-5053-5056-5063 du 28 décembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale A2I/stratégie et politique industrielle (SPI) ; au responsable de l'unité architecture et infrastructure informatique (A2I) ; au directeur de l'unité opérateur de service de communication (OSC) et au directeur de l'unité environnement de travail informatisé (ETI)
TRAT1201287S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° Bus 2012-01 du 5 janvier 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département Bus, chef de l'établissement Bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre Bus d'Asnières
TRAT1201301S
Transports
Décision
Date de signature : 05-01-2012
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° CCAS 2012-39 du 9 janvier 2012 95portant délégation de signature du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales (CCAS) de la RATP au responsable de l'entité affaires juridiques, au responsable du pôle « CRA » et au responsable du pôle « contentieux »100
TRAT1201119S
Transports
Décision
Date de signature : 09-01-2012
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° ING/CG 2011-5167 du 1er décembre 2011 portant délégation de signature du contrôleur de gestion du département de l'ingénierie, responsable du groupe de soutien « contrôle de gestion » (CG) et au contrôleur de gestion, adjoint au responsable du groupe de soutien « contrôle de gestion » (CG)
TRAT1202362S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° ING 2011-5233 du 14 décembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité (SVM) »
TRAT1202372S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° ING 2011-20-5212 du 16 décembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « installations et systèmes électriques (ISE) » et aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « intégration dans les projets (IDP) »
TRAT1202385S
Transports
Décision
Date de signature : 16-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° 2011-68 du 28 décembre 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département Bus, chef de l'établissement Bus
TRAT1202281S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° 035 du 29 novembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est (CRNA/SE) (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1133524S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-11-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° SNA/AG/D 86-11 du 14 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de l'organisme de Pointe-à-Pitre (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1200971S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° SNA/AG/D88-11 du 14 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane (SNA A-G) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1201085S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° ENAC/DG 222 du 16 décembre 2011 portant composition nominative du comité technique spécial de l'École nationale de l'aviation civile sur le site de Melun
DEVA1201750S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Publié le : 25-01-2012
Circulaire du 28 décembre 2011 relative à la gestion de la circulation routière : préparation et gestion des situations de crise routière
DEVK1135001C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Circulaire du 23 décembre 2011 relative aux bilans d'émissions de gaz à effet de serre et aux plans climat-énergie territoriaux
DEVR1132610C
Climat
Circulaire
Date de signature : 23-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Circulaire du 23 décembre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'appel d'offres éolien en mer publié le 11 juillet 2011 et portant sur la phase d'instruction
DEVR1134499C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 23-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Arrêté du 23 décembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2795 (installation de lavage de fûts, conteneurs et citernes de transport de matières alimentaires, de matières dangereuses au sens de la rubrique n° 1000 de la nomenclature des installations classées ou de déchetsdangereux)
DEVP1135517A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 23-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Instruction du 7 novembre 2011 relative à l'habilitation d'opérateurs pour la réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage subventionnables
DEVL1135236J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 07-11-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Instruction du 25 novembre 2011 relative aux évolutions apportées pour faciliter la mise en oeuvre du programme Habiter mieux - PIG labellisés « Habiter mieux »
DEVL1135239J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 25-11-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Décision du 14 décembre 2011 portant modification de la dénomination des routes nationales n°s 31 et 1031
DEVT1134100S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
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