Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-03-2012

• Décision n° 07 DSAC AG du 20 février 2012 fixant la répartition des sièges au comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane
  DEVA1206030S Aviation civile Décision Date de signature : 20-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
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• Décision n° 08 DSAC AG du 20 février 2012 relative à la création du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane
  DEVA1206031S Aviation civile Décision Date de signature : 20-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° 07/CRNA/N/D du 16 janvier 2012 portant nomination des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial (CHSCT/S) du centre en route de la navigation aérienne Nord (CRNA/N), de la direction des opérations de l'échelon central (DO-EC) et de la sous-direction des ressources humaines (SDRH) de la direction des services de la navigation aérienne (DSNA)
  DEVA1205712S Aviation civile Décision Date de signature : 16-01-2012 Date de publication : 25-03-2012
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• Décision n° ENAC-DG 2012-5 du 19 janvier 2012 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'École nationale de l'aviation civile en matière de marchés de fournitures et services
  DEVA1201550S Aviation civile Décision Date de signature : 19-01-2012 Date de publication : 25-03-2012
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• Décision n° ENAC/DG 12 du 10 février 2012 portant composition nominative du comité technique spécial de l'École nationale de l'aviation civile sur le site de Saint-Auban
  DEVA1201753S Aviation civile Décision Date de signature : 10-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° ENAC/DG 13 du 10 février 2012 portant composition nominative du comité technique spécial de l'École nationale de l'aviation civile sur le site de Biscarrosse
  DEVA1201746S Aviation civile Décision Date de signature : 10-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° NUN-12-001 du 20 février 2012 portant délégation de signature du responsable de l'unité études au responsable technique de l'unité études
  TRAT1206527S Transports Décision Date de signature : 20-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° VAL 2012-15 du 22 février 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
  TRAT1206438S Transports Décision Date de signature : 22-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision du 22 février 2012 portant autorisation d'acquisition de lots de copropriété situés sur la parcelle AJ 85 à Saint-Ouen (93400) au 57 de l'avenue Michelet
  TRAT1206613S Transports Décision Date de signature : 22-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Délibération du conseil d'administration de la RATP, séance du 17 février 2012
  TRAT1206133X Transports Autre Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-41 du 23 février 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1205696S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-45 du 23 février 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1205695S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° AD 2012-05 du 27 février 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1205698S Prévention des risques Décision Date de signature : 27-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Circulaire du 20 février 2012 relative à la gestion des impacts environnementaux et sanitaires d'événements d'origine technologique en situation post-accidentelle
  DEVP1126807C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 20-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Instruction du 22 février 2012 relative aux thèmes prioritaires d'actions nationales en matière de risques naturels et hydrauliques pour 2012-2013
  DEVP1205203J Prévention des risques Instruction Date de signature : 22-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Arrêté du 27 janvier 2012 portant nominationà la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
  TRAT1201350A Transports Arrêté Date de signature : 27-01-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision du 3 février 2012 relative à la liste des matières pour la formation d'actualisation des connaissances du gestionnaire de transport
  TRAT1203115S Transports Décision Date de signature : 03-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° VAL 2012-12 du 15 février 2012 portant délégation de signature du président-directeurgénéral de la RATP au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique
  TRAT1206126S Transports Décision Date de signature : 15-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Arrêté du 24 janvier 2012 portant modification d'inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État au titre de l'année 2011
  DEVK1200659A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-01-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Arrêté n° 2012-004 du 22 février 2012 portant modification d'inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État au titre de l'année 2011
  DEVK1204919A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° 12-111 du 7 mars 2012 fixant au titre de l'année 2012 la composition du jury du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
  DEVD1207107S Développement durable Décision Date de signature : 07-03-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° 12-112 du 7 mars 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
  DEVD1206990S Développement durable Décision Date de signature : 07-03-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° BSEI 12-009 du 17 février 2012 relative à l'approbation de guides professionnels pour les opérations de requalification périodique et de contrôle suite à intervention notable d'équipements sous pression
  DEVP1204193S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° AD 2012-03 du 23 février 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1205711S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Arrêté du 29 février 2012 fixant le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012
  DEVK1135317A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal