Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Aviation civile
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2
Développement durable
165
Eau
42
Énergie
350
Équipement
20
Logement et construction
146
Mer
127
Nature
425
Paysage et sites
52
Prévention des risques
512
Sécurité et circulation routières
24
Tourisme
1
Transports
694
Urbanisme et aménagement
18
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Action sociale
2
Biodiversité
13
Enseignement supérieur
1
Installation classée pour la protection de l'environnement
3
Organisation des services
26
Ressource humaine
459
Sécurité maritime
4
Transport maritime
3
Année de publication
1999
124
2000
88
2001
185
2002
165
2003
116
2004
142
2005
94
2006
161
2007
112
2008
156
2009
228
2010
212
2011
193
2012
233
2013
242
2014
242
2015
259
2016
208
2017
197
2018
187
2019
196
2020
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182
2025
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Publié le : 06-08-2020
Arrêté du 7 juillet 2020 portant inscription au tableau d'avancement à l’échelon spécial du grade d’attaché d'administration hors classe de l’État du ministère de la transition écologique au titre de l'année 2020.
TREK2012914A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-07-2020
Date de publication : 06-08-2020
Document principal
Publié le : 05-08-2020
Arrêté du 03/08/2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2018148A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-08-2020
Date de publication : 05-08-2020
Document principal
Publié le : 04-08-2020
Arrêté du 20 juillet 2020 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2015854A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 20-07-2020
Date de publication : 04-08-2020
Document principal
Publié le : 31-07-2020
Arrêté du 21 juillet 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2019081A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-07-2020
Date de publication : 31-07-2020
Document principal
Arrêté du 22 juillet 2020 portant recensement des ouvrages d'art de rétablissement en application du III du L. 2123-11 du code général de la propriété des personnes publiques.
TRET2018655A
Transports
Arrêté
Date de signature : 22-07-2020
Date de publication : 31-07-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
2
3
Arrêté du 17 juillet 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie. (TRER2020414A).
TRER2020414A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 17-07-2020
Date de publication : 31-07-2020
Document principal
Arrêté du 28 juillet 2020 portant nomination de la directrice de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2011991A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 28-07-2020
Date de publication : 31-07-2020
Document principal
Publié le : 25-07-2020
Arrêté du 17 juillet 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2019017A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 17-07-2020
Date de publication : 25-07-2020
Document principal
Publié le : 17-07-2020
Arrêté du 10 juillet 2020 portant nomination au conseil d’administration d’IFP Energies nouvelles.
TRER2018001A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-07-2020
Date de publication : 17-07-2020
Document principal
Publié le : 04-07-2020
Arrêté du 2 juillet 2020 portant nomination du coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale de Metz.
TREV2016494A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 02-07-2020
Date de publication : 04-07-2020
Document principal
Arrêté du 15 juin 2020 portant inscription au tableau d'avancement au grade d’attaché d'administration hors classe de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l'année 2020.
TREK2012954A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-06-2020
Date de publication : 04-07-2020
Document principal
Publié le : 03-07-2020
Arrêté du 1er juillet 2020 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande.
TRET2012114A
Transports
Arrêté
Date de signature : 01-07-2020
Date de publication : 03-07-2020
Document principal
Publié le : 30-06-2020
Arrêté du 9 juin 2020 portant désignation, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l'environnement, disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature tant qu’elles concernent les ouvrages hydrauliques.
TREP2013926A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 09-06-2020
Date de publication : 30-06-2020
Document principal
Publié le : 26-06-2020
Arrêté du 19 juin 2020 portant renouvellement d’agrément d’un psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2015972A
Transports
Arrêté
Date de signature : 19-06-2020
Date de publication : 26-06-2020
Document principal
Publié le : 25-06-2020
Arrêté du 23 juin 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2016040A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 23-06-2020
Date de publication : 25-06-2020
Document principal
Arrêté du 19 juin 2020 portant modification de la nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique du ministère de la Transition écologique et solidaire et du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales.
TREK2014278A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-06-2020
Date de publication : 25-06-2020
Document principal
Publié le : 20-06-2020
Arrêté du 15 juin 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature mentionnées au 1° du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
TREL2014149A
Nature
Arrêté
Date de signature : 15-06-2020
Date de publication : 20-06-2020
Document principal
Publié le : 16-06-2020
Arrêté du 3 mars 2020 portant approbation du règlement de surveillance de prévision et de transmission de l’information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Oise Aisne.
TREP2014205A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 03-03-2020
Date de publication : 16-06-2020
Document principal
Publié le : 13-06-2020
Arrêté du 10 juin 2020 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2014794A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 10-06-2020
Date de publication : 13-06-2020
Document principal
Publié le : 09-06-2020
Arrêté du 3 mars 2020 portant approbation du règlement de surveillance de prévision et de transmission de l’information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Seine Amont Marne Amont.
TREP2013935A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 03-03-2020
Date de publication : 09-06-2020
Document principal
Publié le : 06-06-2020
Arrêté du 24 juillet 2019 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l’information sur les crues du service de prévision des crues (RIC) du service de prévision des crues Grand Delta.
TREP2012859A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 24-07-2019
Date de publication : 06-06-2020
Document principal
Arrêté du 4 juin 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature mentionnées au 1° du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
TREL2006490A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-06-2020
Date de publication : 06-06-2020
Document principal
Arrêté du 4 juin 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2013822A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 04-06-2020
Date de publication : 06-06-2020
Document principal
Publié le : 03-06-2020
Arrêté du 26 mai 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2013636A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-05-2020
Date de publication : 03-06-2020
Document principal
Arrêté du 2 juin 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2013651A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-06-2020
Date de publication : 03-06-2020
Document principal
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