Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16959 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-07-2012

Décision n° 120133 du 1er juin 2012 relative à la fermeture du bureau de piste de l'organisme de contrôle de Perpignan (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1208534S Aviation civile Décision Date de signature : 01-06-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal
Décision du 5 juin 2012 portant délégation des signatures des pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation (direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA1224600S Aviation civile Décision Date de signature : 05-06-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal
Décision du 28 juin 2012 modifiant la décision du 27 décembre 2007 portant organisation des bureaux et missions de la sous-direction des personnels du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile
DEVA1227620S Aviation civile Décision Date de signature : 28-06-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal
Décision n° VAL VAD 2012-5141 du 20 juin 2012 portant déclassement en volumétrie Opération de réaménagement du quartier des Halles - pôle transport
TRAT1227440S Transports Décision Date de signature : 20-06-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal
Décision n° VAL VAD 2012-5142 du 20 juin 2012 portant échange de volumes sans soulte Opération de réaménagement du quartier des Halles - pôle transport
TRAT1227445S Transports Décision Date de signature : 20-06-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal
Décision n° ING 2012-08 du 22 juin 2012 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité intégration dans les projets (IDP)
TRAT1227789S Transports Décision Date de signature : 22-06-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal
Décision n° MRF 12-066 du 22 juin 2012 portant délégation de signature du directeurdu département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats RER
TRAT1227911S Transports Décision Date de signature : 22-06-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal
Décision n° AD 2012-22 du 22 juin 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1225766S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-06-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal
Décision du 22 juin 2012 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° BB/69975/03/13
DEVP1201436S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-06-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal
Décision du 22 juin 2012 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° BB/75210/09/16
DEVP1225399S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-06-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal
Décision du 29 juin 2012 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n°s BB/73197/03/15, BB/73585/06/15, BB/76417/01/17 et BB/74556/03/16
DEVP1226428S Prévention des risques Décision Date de signature : 29-06-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal
Arrêté du 3 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 13 février 2012 portant inscription sur la liste d'aptitude (délégué au permis de conduire et à la sécurité routière du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012)
DEVK1228127A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-07-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal
Décision du 2 juillet 2012 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel - option formation alternée à l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1225093S Administration générale Décision Date de signature : 02-07-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal
Délégation de gestion du 25 mai 2012 concernant l'action 16 « Gestion durable des pêches et de l'aquaculture » du programme 154 « économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires » et l'unité opérationnelle DPMA du programme 215 « conduite et pilotage des politiques de l'agriculture »
DEVK1226918X Administration générale Autre Date de signature : 25-05-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal
Arrêté du 27 juin 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1228129A Énergie Arrêté Date de signature : 27-06-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal
Décision du 5 juillet 2012 portant délégation de signature
DEVA1228283S Aviation civile Décision Date de signature : 05-07-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal
Arrêté du 13 février 2012 portant inscription au tableau d'avancement (délégué principal au permis de conduire et à la sécurité routière 2e classe du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012)
DEVK1200381A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-02-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal
Arrêté du 3 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2012 portant inscription au tableau d'avancement (attaché principal d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012)
DEVK1228126A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-07-2012 Date de publication : 25-07-2012
- Document principal

Publié le : 10-07-2012

Arrêté du 15 juin 2012 relatif à la procédure d'agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets d'éléments d'ameublement conformément à l'article R. 543-252 du code de l'environnement
DEVP1220222A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 15-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
- Document principal
Arrêté du 15 juin 2012 relatif à la procédure d'agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets ménagers issus de produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement conformément à l'article R. 543-234 du code de l'environnement
DEVP1220648A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 15-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
- Document principal
Décision n° AD 2012-19 du 7 juin 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1223397S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
- Document principal
Décision du 30 mai 2012 portant délégation de signature
ETLL1225781S Nature Décision Date de signature : 30-05-2012 Date de publication : 10-07-2012
- Document principal
Décision du 8 juin 2012 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d'art »
DEVD1225304S Développement durable Décision Date de signature : 08-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
- Document principal
Décision du 8 juin 2012 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d'art »
DEVD1225308S Développement durable Décision Date de signature : 08-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
- Document principal
Décision n° 12-262 du 12 juin 2012 fixant au titre de l'année 2012 la composition du jury de l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieur(e)s stagiaires des travaux de la météorologie
DEVD1221964S Développement durable Décision Date de signature : 12-06-2012 Date de publication : 10-07-2012
- Document principal

<<

<

351

352

353

354

355

>

>>