Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-09-2011

• Circulaire du 11 août 2011 relative à l'utilisation des crédits d'initiative locale par les comités locaux d'action sociale
  DEVK1119864C Administration générale Circulaire Date de signature : 11-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Arrêté du 22 août 2011 modifiant l'arrêté du 1er mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du parc amazonien de Guyane
  DEVL1121910A Nature Arrêté Date de signature : 22-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Arrêté du 17 août 2011 portant modification de l'arrêté du 7 juillet 2011 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2011, à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la deuxième qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
  DEVA1122928A Aviation civile Arrêté Date de signature : 17-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Instruction du 10 août 2011 modifiant l'instruction du 21 mars 2011 prise en application de l'arrêté du 21 mars 2011 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public (OPS 3)
  DEVA1122595J Aviation civile Instruction Date de signature : 10-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Délibération n° 115-6 du 20 mai 2011 du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
  DEVA1122745X Aviation civile Autre Date de signature : 20-05-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-24 du 17 août 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1122721S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Décision du 17 août 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1122215S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Décision du 18 août 2011 portant reconnaissance d'une qualification prévue par l'article 26-IV de l'arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
  DEVP1120150S Prévention des risques Décision Date de signature : 18-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Circulaire du 29 août 2011 relative aux conséquences et orientations du classement des éoliennes dans le régime des installations classées
  DEVP1119997C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 29-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-21 du 11 août 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1119270S Prévention des risques Décision Date de signature : 11-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-22 du 11 août 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1119272S Prévention des risques Décision Date de signature : 11-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-15 du 17 août 2011relative à l'agrément d'artifice de divertissement
  DEVP1113866S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-23 du 17 août 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1122725S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-30 du 3 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1013682S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-60 M du 20 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1101157S Prévention des risques Décision Date de signature : 20-01-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-66 du 27 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1101159S Prévention des risques Décision Date de signature : 27-01-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-65 du 28 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1101161S Prévention des risques Décision Date de signature : 28-01-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-67 du 28 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1102200S Prévention des risques Décision Date de signature : 28-01-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Décision du 18 février 2011 relative au retrait d'agréments d'artifices de divertissement n° BB/70961
  DEVP1104829S Prévention des risques Décision Date de signature : 18-02-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-04 M du 22 février 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1104200S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-02-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-05 M du 22 février 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1104196S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-02-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-06 M du 22 février 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1104202S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-02-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-07 M du 22 février 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1104203S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-02-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-08 M du 22 février 2011relative à l'agrément d'artifice de divertissement
  DEVP1104204S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-02-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-20 du 11 août 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1119269S Prévention des risques Décision Date de signature : 11-08-2011 Date de publication : 10-09-2011
  • Document principal