Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
277
Arrêté
4775
Autre
703
Avenant
119
Avis
163
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1811
Convention
339
Décision
7254
Directive
2
Instruction
288
Note
649
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4021
Aviation civile
2227
Climat
5
Collectivités territoriales
27
Défense et Sécurité
7
Développement durable
837
Eau
203
Énergie
466
Équipement
477
Logement et construction
1045
Mer
346
Nature
1053
Paysage et sites
114
Prévention des risques
1620
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3858
Urbanisme et aménagement
66
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
74
Biodiversité
154
Circulation aérienne
68
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
43
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
471
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
756
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
27
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
440
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16461 documents trouvés
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CSV
Courriel
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 10-08-2011
Décision n° 2011-19 du 1er juin 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département RER
TRAT1119823S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Circulaire du 7 juillet 2011 relative aux modalités de mise en oeuvre par les préfets des mesures de gestion dans le cadre du plan national d'actions sur les polychlorobiphényles (PCB)
DEVL1118929C
Nature
Circulaire
Date de signature : 07-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Instruction du 1er juin 2011 relative au recouvrement des créances des parcs de l'équipement
DEVK1115813J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Décision du 29 avril 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastructures
DEVD1110637S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-04-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Arrêté du 4 juillet 2011 portant désignation d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1110265A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 04-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Arrêté du 21 juillet 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1119311A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 21-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Décision CNPN n° 2010-10 du 10 décembre 2010 du comité permanent relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à un membre du Conseil national de la protection de la nature dans le domaine de la protection de la faune et de ses habitats
DEVL1120514S
Nature
Décision
Date de signature : 10-12-2010
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Décision du 7 juillet 2011 portant intérim de la direction générale à Mme Hélène de COUSTIN
DEVL1119097S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 07-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Circulaire du 5 juillet 2011 relative à l'application de l'article L. 214-18 du code de l'environnement sur les débits réservés à maintenir en cours d'eau
DEVL1117584C
Nature
Circulaire
Date de signature : 05-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Instruction du 12 juillet 2011 relative à la commission générale des examens de la marine marchande - session de septembre 2011
TRAT1117943J
Transports
Instruction
Date de signature : 12-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Décisions n°s GIS 2011-13-21 du 1er juin 2011 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité politiques transversales (ressources humaines) et au responsable de l'unité prévention et santé au travail
TRAT1119831S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Décisions n°s RER 2011-20-21-22-23 du 1er juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A ; au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B ; au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion systèmes d'information et au responsable du groupe des ressources humaines et formation
TRAT1119820S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Décisions n°s HAL 2011-10-12-13 du 14 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) aux agents de l'unité achats généraux (HAG) ; aux agents de l'unité laboratoire, essais et mesures (LEM) et aux responsables d'unité
TRAT1119834S
Transports
Décision
Date de signature : 14-06-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Décision n MOT 2011-5120 du 9 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au chef du projet L4 Prolongement de Mairie-de-Montrouge à Bagneux
TRAT1119837S
Transports
Décision
Date de signature : 09-06-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Décision n JUR 2011-17 du 1er juillet 2011 portant délégation de signature du directeurdu département juridique (JUR) au responsable de l'unité spécialisée affaires sociales
TRAT1119819S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Décision DSNA/D n° 11-0134 du 5 juillet 2011 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
TRAA1118571S
Transports
Décision
Date de signature : 05-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Circulaire du 13 juillet 2011 relative aux nouvelles orientations en matière de régulation des transports routiers dans le cadre de l'application des règlements européens sur l'accès à la profession et au marché, ainsi que dans le cadre de la mise en oeuvre des mesures décidées à la suite des états généraux du transport routier de marchandises
DEVT1118672C
Transports
Circulaire
Date de signature : 13-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1112965A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination du président et du vice-président du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1112966A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Décision du 1er juillet 2011 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central)
DEVA1118051S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Décisions n°s MOT 2011-5121-5122-5132-5133 du 24 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au chef du projet L4 Prolongement de Porte-d'Orléans à Mairie-de-Montrouge ; au chef du projet L9 Modernisation de la ligne ; au chef du projet Création de PR sur la ligne 1 et au chef du projet ligne 14 Augmentation de la capacité de transport de la ligne
TRAT1119842S
Transports
Décision
Date de signature : 24-06-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Délibération du 1er juillet 2011 du projet de cession par la RATP à l'Agence foncière et technique de la région parisienne de trois parcelles sises à Vitry-sur-Seine
TRAT1119822X
Transports
Autre
Date de signature : 01-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination du président du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1114416A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1112964A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Publié le : 25-07-2011
Décision n° AD 2011-18 du 4 juillet 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1118055S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 04-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
Document principal
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