Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2011

• Circulaire du 29 juillet 2011 relative au dispositif d'intervention sur la population de loups pour la période 2011-2012
  DEVL1119946C Nature Circulaire Date de signature : 29-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Arrêté du 22 juillet 2011 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2010 et 2011 de l'École nationale des techniciens de l'équipement
  DEVK1120583A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Circulaire du 29 juillet 2011 relative aux aides financières accordées aux agents du ministère
  DEVK1106945C Administration générale Circulaire Date de signature : 29-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Circulaire du 29 juillet 2011 relative à l'attribution d'un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études
  DEVK1119861C Administration générale Circulaire Date de signature : 29-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Note de gestion du 19 juillet 2011 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie B du MEDDTL
  DEVK1119100N Administration générale Note Date de signature : 19-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Circulaire du 3 août 2011 relative à la participation des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale au portail de l'information publique environnementale « www.toutsurlenvironnement.fr »
  DEVD1121722J Développement durable Circulaire Date de signature : 03-08-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Circulaire du 29 juin 2011 relative à la deuxième période du dispositif des certificats d'économies d'énergie
  DEVR1113967C Énergie Circulaire Date de signature : 29-06-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Instruction du Gouvernement du 29 juillet 2011 relative aux schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie
  DEVR1118472J Climat Instruction Date de signature : 29-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Décision du 26 juillet 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1118312S Prévention des risques Décision Date de signature : 26-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Décision n° RER 2011-039 du 26 juillet 2011 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle transport inspection et audits
  TRAT1121402S Transports Décision Date de signature : 26-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Arrêté du 7 juillet 2011 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2011, à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
  DEVA1118600A Aviation civile Arrêté Date de signature : 07-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Arrêté du 21 juillet 2011 fixant la composition du jury de l'examen de la 2e qualification, au titre de l'année 2011, du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
  DEVA1120915A Aviation civile Arrêté Date de signature : 21-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Arrêté du 25 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 28 octobre 2009 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de tour et des chefs de quart des organismes de la circulation aérienne
  DEVA1120917A Aviation civile Arrêté Date de signature : 25-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Circulaire du 5 août 2011 relative au financement des associations départementales d'information pour le logement et aux modalités de présentation des demandes de subvention
  DEVL1109681C Logement et construction Circulaire Date de signature : 05-08-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Arrêté du 26 juillet 2011 relatif à la nomination des membres de la Commission nationale des documents et autorisations de transport routier international
  DEVT1119535A Transports Arrêté Date de signature : 26-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Décision n° CML 2010-5023 du 7 juin 2011 portant délégation de signature de la directrice du département commercial (CML) au responsable de l'unité marketing
  TRAT1120984S Transports Décision Date de signature : 07-06-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Décision n° CML 2010-5030 du 7 juin 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur du département CML au directeur de l'unité service contrôle clients (SCC)
  TRAT1120967S Transports Décision Date de signature : 07-06-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Décision n° RER 2011-23 du 15 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département RER au responsable du groupe des ressources humaines et formation
  TRAT1121349S Transports Décision Date de signature : 15-06-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Décision MOT n° 2011-5117 du 24 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au directeur d'opération automatisation de la ligne 1
  TRAT1120733S Transports Décision Date de signature : 24-06-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Décision n° RER 2011-30 du 1er juillet 2011 portant délégation de signature du directeur du département RER au responsable de l'unité spécialisée formation et réglementation (USFR)
  TRAT1121406S Transports Décision Date de signature : 01-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-52 du 25 juillet 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département du contrôle de gestion et finances (CGF)
  TRAT1121141S Transports Décision Date de signature : 25-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Instruction du 1er août 2011 relative à l'organisation de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011
  IOCS1118237J Administration générale Instruction Date de signature : 01-08-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Décision du 6 juillet 2011 portant délégations de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
  DEVA1120389S Aviation civile Décision Date de signature : 06-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Décision BM n° 01-2011 du 29 juillet 2011 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire pour le compte du ministère de la défense
  DEVA1121409S Aviation civile Décision Date de signature : 29-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal
• Instruction du 24 juin 2011 relative à l'utilisation des minimums opérationnels par les avions en aviation générale en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer
  DEVA1117477J Aviation civile Instruction Date de signature : 24-06-2011 Date de publication : 25-08-2011
  • Document principal