Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-10-2010

• Décision du 9 septembre 2010 portant délégations de pouvoir du directeur de département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E), chef de l'établissement M2E, aux responsables des sites Gallieni-Robespierre, Necker, site Rennes, et Saint-Denis - Ambroise-Croizat
  DEVT1023720S Transports Décision Date de signature : 09-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-08 du 14 septembre 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général au directeur du département RER, chef de l'établissement RER
  DEVT1024229S Transports Décision Date de signature : 14-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-25 du 14 juin 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général au directeur du département des systèmes d'information et des télécommunications (SIT)
  DEVT1023453S Transports Décision Date de signature : 14-06-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-35 du 1er juillet 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général au directeur du département Services et espaces multimodaux (SEM)
  DEVT1023786S Transports Décision Date de signature : 01-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-36 du 1er juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département services et espaces multimodaux (SEM)
  DEVT1023790S Transports Décision Date de signature : 01-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-53 du 9 juillet 2010 portant délégations de pouvoirs du président-directeur général au chef de l'établissement SIT/ING
  DEVT1023440S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Arrêté du 13 septembre 2010 portant nominations
  DEVT1021611A Transports Arrêté Date de signature : 13-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision CCAS n° 2009-5071 du 28 décembre 2009 portant délégations de signature du directeur de la Caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP
  DEVT1022978S Transports Décision Date de signature : 28-12-2009 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision du 28 décembre 2009 portant délégations de la responsable de l'entité comptabilité de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP
  DEVT1023374S Transports Décision Date de signature : 28-12-2009 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision du 16 février 2010 portant délégations de signature du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP au responsable de l'entité prestations en nature ; au responsable du pôle service et prestation ; au responsable du pôle production et au responsable de l'entité action sociale et prévention
  DEVT1022912S Transports Décision Date de signature : 16-02-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-09 du 14 septembre 2010 portant la délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département RER
  DEVT1024236S Transports Décision Date de signature : 14-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision du 6 septembre 2010 portant délégations de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane)
  DEVA1022730S Aviation civile Décision Date de signature : 06-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Arrêté du 1er septembre 2010 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2009 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
  DEVS1022682A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 01-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-54 du 23 juillet 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint opérations de transport et de maintenance
  DEVT1023463S Transports Décision Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-55 du 23 juillet 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général de la RATP au directeur en charge des services, de la relation client et des espaces
  DEVT1023469S Transports Décision Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-56 du 23 juillet 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint projets, ingénierie et investissements
  DEVT1023474S Transports Décision Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision SDG n° 2010-03 du 26 juillet 2010 portant délégation de signature du directeur de la permanence générale au référent technique et au référent des réseaux de surface et information voyageurs de la permanence générale
  DEVT1023011S Transports Décision Date de signature : 26-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Circulaire du 24 août 2010 relative au recensement des agents contractuels exerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l'année 2011
  DEVK1022605C Administration générale Circulaire Date de signature : 24-08-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Circulaire du 21 septembre 2010 relative à la mise en oeuvre de l'instruction du Premier ministre 5479/SG du 2 juillet 2010 relative à l'État exemplaire - Rationalisation de la gestion du parc automobile de l'État et de ses opérateurs
  DEVK1023899C Administration générale Circulaire Date de signature : 21-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Arrêté du 10 septembre 2010 portant création d'un comité stratégique et d'un secrétariat permanent pour l'élaboration de la stratégie nationale de la recherche énergétique
  DEVK0928440A Développement durable Arrêté Date de signature : 10-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision MF n° 2010-8007 CG du 31 août 2010 fixant le taux du droit de scolarité à l'École nationale de la météorologie
  DEVK1023835S Développement durable Décision Date de signature : 31-08-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision du 23 septembre 2010 relative à la désignation des membres du comité de la médaille d'honneur des chemins de fer
  DEVK1024489S Administration générale Décision Date de signature : 23-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Arrêté du 27 août 2010 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVE1023306A Énergie Arrêté Date de signature : 27-08-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision du 16 septembre 2010 modifiant la décision n° 2009-663 du 11 juin 2009 du 26 novembre portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1022096S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision du 16 août 2010 relative au renouvellement du label Grand Site de France
  DEVN1017895S Nature Décision Date de signature : 16-08-2010 Date de publication : 10-10-2010
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