Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 25-04-2015

Arrêté du 3 avril 2015 portant intérim de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Champagne-Ardenne
DEVK1507421A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
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Décision du 24 mars 2015 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
DEVK1506925S Administration générale Décision Date de signature : 24-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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Décision du 30 mars 2015 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein de la commission ministérielle pour la formation professionnelle instituée au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1506502S Administration générale Décision Date de signature : 30-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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Décision du 30 mars 2015 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du bureau de la commission ministérielle pour la formation professionnelle institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1506694S Administration générale Décision Date de signature : 30-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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Publié le : 10-04-2015

Décision du 16 mars 2015 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1500510S Administration générale Décision Date de signature : 16-03-2015 Date de publication : 10-04-2015
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Arrêté du 19 mars 2015 modifiant l’arrêté du 13 juin 2013 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1507318A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-03-2015 Date de publication : 10-04-2015
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Arrêté du 20 mars 2015 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1507260A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-03-2015 Date de publication : 10-04-2015
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Arrêté du 20 mars 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1507320A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-03-2015 Date de publication : 10-04-2015
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Publié le : 25-03-2015

Arrêté du 4 mars 2015 portant inscription sur la liste d’aptitude (attaché d’administration de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2015)
DEVK1505583A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-03-2015 Date de publication : 25-03-2015
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Décision du 3 mars 2015 portant règlement intérieur du comité technique ministériel unique des MEDDE et MLETR
DEVK1504940S Administration générale Décision Date de signature : 03-03-2015 Date de publication : 25-03-2015
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Note du 26 février 2015 relative à la mise en œuvre du test ATE pour les instructions du Gouvernement et au circuit de validation et de diffusion des instructions du Gouvernement et des notes techniques produites par les ministères de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE) et du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR)
DEVK1505027N Administration générale Note Date de signature : 26-02-2015 Date de publication : 25-03-2015
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Publié le : 10-03-2015

Arrêté du 11 février 2015 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
DEVK1503225A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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Arrêté du 12 février 2015 modifiant l’arrêté du 12 août 2014 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre ministériel de valorisation des ressources humaines du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1504213A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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Arrêté du 13 février 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre ministériel de valorisation des ressources humaines du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1504215A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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Arrêté du 23 février 2015 portant promotion au grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
DEVK1505113A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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Décision du 27 octobre 2014 modifiant la décision du 7 juin 2012 modifiée portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
DEVK1425045S Administration générale Décision Date de signature : 27-10-2014 Date de publication : 10-03-2015
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Publié le : 25-02-2015

Arrêté du 6 février 2015 portant composition du comité techniquedu centre ministériel de valorisation des ressources humaines
DEVK1502705A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-02-2015 Date de publication : 25-02-2015
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Arrêté du 26 janvier 2015 portant composition du comité technique spécial du centre de prestations et d’ingénierie informatiques
DEVK1500560A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
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Publié le : 10-02-2015

Note de gestion du 9 janvier 2015 relative à la répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE, affectés en directions départementales interministérielles (DDI), au titre de l’année 2014
DEVK1500224N Administration générale Note Date de signature : 09-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
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Arrêté du 13 janvier 2015 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2015)
DEVK1428695A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
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Arrêté du 13 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 11 mars 2014 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2014)
DEVK1430558A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
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Arrêté du 16 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 13 novembre 1997 portant nominationdes membres du conseil de perfectionnement de l’École nationale des techniciensde l’équipement
DEVK1426214A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
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Note du 9 janvier 2015 relative à l’utilisation des crédits d’initiative locale par les comités locaux d’action sociale
DEVK1429386N Administration générale Note Date de signature : 09-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
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Publié le : 25-01-2015

Note de gestion du 19 décembre 2014 relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire d’accompagnement
DEVK1430018N Administration générale Note Date de signature : 19-12-2014 Date de publication : 25-01-2015
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Arrêté du 24 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
DEVK1430651A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-12-2014 Date de publication : 25-01-2015
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