Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16226 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-09-2010

Décision du 28 décembre 2009 portant délégations de signature de la directrice de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP ; au responsable de l'entité Prestations en espèces ; au responsable de l'ingénierie action sociale et prévention et au responsable de l'espace Contrôle administratif
DEVT1022908S Transports Décision Date de signature : 28-12-2009 Date de publication : 25-09-2010
- Document principal
Décision du 17 février 2010 portant délégations de pouvoir du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) ; au responsable de l'unité Logistique distribution revente (LDR) et au responsable de l'unité Laboratoire, essais et mesures (LEM)
DEVT1020725S Transports Décision Date de signature : 17-02-2010 Date de publication : 25-09-2010
- Document principal
Décision du 17 février 2010 portant délégations de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) ; aux agents de l'unité Logistique distribution revente (LDR) et aux agents de l'unité Laboratoire, essais et mesures (LEM)
DEVT1020728S Transports Décision Date de signature : 17-02-2010 Date de publication : 25-09-2010
- Document principal
Circulaire n 05018 du 12 août 2010 relative à l'application de la loi n 2009-1291 du 26 octobre 2009 relative au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers - article 20
DEVT1015767C Transports Circulaire Date de signature : 12-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
- Document principal
Décision du 4 juillet 2010 relative à l'approbation du recueil des règles et procédures d'agrément des artifices de divertissement Recueil au format PDF
DEVP1020325S Prévention des risques Décision Date de signature : 04-07-2010 Date de publication : 25-09-2010
- Document principal
Décision du 24 août 2010 modifiant la décision du 26 novembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (SARL ICC)
DEVP1022095S Prévention des risques Décision Date de signature : 24-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
- Document principal
Décision du 24 août 2010 modifiant la décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (société MADIC)
DEVP1022105S Prévention des risques Décision Date de signature : 24-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
- Document principal
Arrêté du 4 août 2010 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
DEVN1019518A Nature Arrêté Date de signature : 04-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
- Document principal

Publié le : 10-09-2010

Instruction du 21 juillet 2010 relative au certificat de navigabilité spécial d'aéronef en kit
DEVA1006944J Aviation civile Instruction Date de signature : 21-07-2010 Date de publication : 10-09-2010
- Document principal
Instruction du 3 août 2010 fixant la liste des qualifications de type d'aéronefs de collection, prévue par l'article 23 de l'arrêté du 28 février 2006 modifié relatif au certificat de navigabilité restreint d'aéronef de collection, pour lesquelles la durée de validité des qualifications est de quatre ans
DEVA1017376J Aviation civile Instruction Date de signature : 03-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
- Document principal
Contrat de régulation économique entre l'État et Aéroports de Paris 2011-2015
DEVA1020947X Aviation civile Autre Date de publication : 10-09-2010
- Document principal
Circulaire du 22 avril 2010 relative au permis à un euro par jour - Actualisation de la liste des écoles de conduite partenaires de l'opération « permis à un euro par jour »
DEVS1015819C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 22-04-2010 Date de publication : 10-09-2010
- Document principal
Circulaire n° C 2010-01 du 3 juin 2010 relative aux orientations pour la programmation 2010 de l'action et des crédits gérés par l'Anah
DEVU1020105C Logement et construction Circulaire Date de signature : 03-06-2010 Date de publication : 10-09-2010
- Document principal
Circulaire du 23 juillet 2010 relative à l'établissement des listes départementales d'animaux nuisibles
DEVN1019191C Nature Circulaire Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 10-09-2010
- Document principal
Circulaire du 30 juillet 2010 relative à gestion contractuelle des sites Natura 2000 en application des articles R. 414-8 à 18 du code de l'environnement : additif-rectificatif à la circulaire MEDAD/DNP/SDEN n° 2007-3 du 21 novembre 2007
DEVN1020604C Nature Circulaire Date de signature : 30-07-2010 Date de publication : 10-09-2010
- Document principal
Circulaire du 3 août 2010 relative à la mise en oeuvre de la caution publique pour les prêts délivrés dans le cadre du dispositif du « permis à un euro par jour »
DEVS1019743C Transports Circulaire Date de signature : 03-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
- Document principal
Circulaire du 6 août 2010relative à l'attestation de sécurité routière (ASR)
DEVS1020716C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 06-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
- Document principal
Circulaire du 6 août 2010relative à la formationdes accompagnateurs en apprentissage libre
DEVS1020715C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 06-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
- Document principal
Instruction du 2 août 2010 relative à l'organisation de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2010
DEVS1019979J Sécurité et circulation routières Instruction Date de signature : 02-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
- Document principal
Arrêté du 30 juillet 2010 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1016355A Transports Arrêté Date de signature : 30-07-2010 Date de publication : 10-09-2010
- Document principal
Décision DSNA/D n° 10-0196 du 21 juillet 2010 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l'innovation
DEVA1018316S Aviation civile Décision Date de signature : 21-07-2010 Date de publication : 10-09-2010
- Document principal
Décision DSNA/D n° 10-0197 du 21 juillet 2010 modifiant la décision DSNA/D n° 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA1018322S Aviation civile Décision Date de signature : 21-07-2010 Date de publication : 10-09-2010
- Document principal
Circulaire du 5 août 2010 relative aux modalités de formation à la circulation des véhicules et engins sur les aérodromes
DEVA1017643C Aviation civile Circulaire Date de signature : 05-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
- Document principal
Circulaire du 10 août 2010 modifiant l'instruction DE/SDCRE/04 n° 6 du 8 mars 2004 relative à la protection des zones humides du Marais poitevin
DEVN1013000C Nature Circulaire Date de signature : 10-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
- Document principal
Circulaire du 13 août 2010 relative aux déclinaisons régionales de la stratégie nationale de création des aires protégées terrestres métropolitaines
DEVN1016789C Nature Circulaire Date de signature : 13-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
- Document principal

<<

<

380

381

382

383

384

>

>>