Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-06-2011

• Décision n° CGF 2011-5012 du 5 avril 2011 portant délégation de signature du directeur financier de la RATP à différents agents du département contrôle de gestion et finances (CGF)
  DEVT1114418S Transports Décision Date de signature : 05-04-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-14 du 11 avril 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur généralau directeur du département métro transport et services (MTS), chef de l'établissement MTS
  DEVT1115329S Transports Décision Date de signature : 11-04-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-15 du 11 avril 2011 portant délégation de signature du président-directeur généralde la RATP au directeur du département Métro Transport et Services (MTS)
  DEVT1115338S Transports Décision Date de signature : 11-04-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision du 16 mai 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département des espaces et du patrimoine [ESP]
  DEVT1114404S Transports Décision Date de signature : 16-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Arrêté du 1er juin 2011portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation routière
  IOCS1114638A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision du 28 février 2011 relative à la composition du comité de concertation de l'éducation routière
  IOCS1106941S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 28-02-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Circulaire du 1er juin 2011relative aux dates spécifiques de chasse au sanglier en battue
  DEVL1111844C Nature Circulaire Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Arrêté du 24 mai 2011 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale « passagers »
  DEVT1112562A Transports Arrêté Date de signature : 24-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Arrêté du 30 mai 2011 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Challuy (Nièvre)
  DEVT1113532A Transports Arrêté Date de signature : 30-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision n° SIT 2010-5061 du 16 novembre 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au directeur de l'unité opérateur de service de communication (OSC)
  DEVT1114815S Transports Décision Date de signature : 16-11-2010 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision n° GIS 2011-02 du 1er février 2011 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité développement des compétences encadrement (DCE)
  DEVT1115322S Transports Décision Date de signature : 01-02-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision du 1er février 2011 portant délégation de signature du directeur du département RER au responsable des ressources humaines et formation
  DEVT1114409S Transports Décision Date de signature : 01-02-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision n° RER 2010-12 du 21 mars 2011 portant délégation de signature du directeur du département RER au responsable du groupe formation et réglementation
  DEVT1114830S Transports Décision Date de signature : 21-03-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision du 21 mars 2011 portant délégation de signature du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B et au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A (TLA)
  DEVT1114414S Transports Décision Date de signature : 21-03-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision du 20 mai 2011 concernant le dispositif relatif à la création d'une redevance « immatriculations » instituée au profit de l'EPSF
  DEVT1114988S Transports Décision Date de signature : 20-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision du 20 mai 2011 concernant le dispositif relatif aux redevances instituées au profit de l'EPSF
  DEVT1114993S Transports Décision Date de signature : 20-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision n° SDG 2011-01 du 23 mai 2011 portant délégation de signature de la directrice de la permanence générale au référent technique ; au référent des réseaux de surface et information voyageurs ; au référent efficacité transversale et ressources humaines de la permanence générale
  DEVT1115315S Transports Décision Date de signature : 23-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision du 24 mai 2011 modifiant la décision du 25 juin 2007 fixant la composition de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
  DEVT1112785S Transports Décision Date de signature : 24-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Arrêté du 28 mars 2011 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2009 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
  IOCS1108207A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 28-03-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Arrêté du 28 avril 2011 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2010
  IOCS1111040A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 28-04-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Arrêté du 16 mai 2011 fixant les dates de l'examen du brevet pour l'exercice de la professiond'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière de la session 2012
  IOCS1111473A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 16-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Arrêté du 16 mai 2011 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2011
  IOCS1111476A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 16-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 11-0080 du 26 mai 2011 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA1112873S Aviation civile Décision Date de signature : 26-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 11-0089 du 26 mai 2011 portant délégation de signature(direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA1113494S Aviation civile Décision Date de signature : 26-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision du 6 juin 2011 portant création de l'autorité de contrôle prévue à l'article 4-4 du cahier des charges annexé à la convention de concession de l'aérodrome de Dzaoudzi-Pamandzi à Mayotte
  DEVA1115582S Aviation civile Décision Date de signature : 06-06-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal