Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-09-2010

• Instruction n° 09-169 DTA du 13 juillet 2009 relative à la détermination des minimums opérationnels d'aérodrome
  DEVA1022408J Aviation civile Instruction Date de signature : 13-07-2009 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Décision du 2 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) et du responsable de l'unité « logistique, distribution revente (LDR) »
  DEVT1020730S Transports Décision Date de signature : 02-04-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Décision du 1er juin 2010 portant délégations de pouvoir du chef de l'établissement M2E ; au responsable des ressources humaines du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces ; au responsable de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML) ; au directeur de l'unité opérationnelle Sud ; au directeur de l'unité opérationnelle Nord-Ouest.
  DEVT1020718S Transports Décision Date de signature : 01-06-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Décision du 1er juin 2010 portant délégations de pouvoir du directeur de département M2E ; au directeur de l'unité opérationnelle Est ; au responsable de la mission maîtrise des risques audit inspection (MAI) ; au responsable de la fonction support ressources humaines (RH) et au responsable de la fonction support contrôle de gestion (CG)
  DEVT1020721S Transports Décision Date de signature : 01-06-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) ; au responsable de l'unité Maîtrise d'ouvrage des systèmes d'exploitation et d'information et au responsable de l'unité Groupe de soutien achats
  DEVT1020746S Transports Décision Date de signature : 01-07-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Programmationdes contrôles de la mission interministérielle d'inspection du logement social (MIILOS) pour l'année 2011
  DEVU1020966X Logement et construction Autre Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Décision du 28 décembre 2009 portant délégations de signature de la directrice de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP ; au responsable de l'entité Prestations en espèces ; au responsable de l'ingénierie action sociale et prévention et au responsable de l'espace Contrôle administratif
  DEVT1022908S Transports Décision Date de signature : 28-12-2009 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Décision du 17 février 2010 portant délégations de pouvoir du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) ; au responsable de l'unité Logistique distribution revente (LDR) et au responsable de l'unité Laboratoire, essais et mesures (LEM)
  DEVT1020725S Transports Décision Date de signature : 17-02-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Décision du 17 février 2010 portant délégations de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) ; aux agents de l'unité Logistique distribution revente (LDR) et aux agents de l'unité Laboratoire, essais et mesures (LEM)
  DEVT1020728S Transports Décision Date de signature : 17-02-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Arrêté du 16 juillet 2010 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2009 et 2010 de l'École nationale des techniciens de l'équipement
  DEVK1021896A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-07-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Arrêté du 4 août 2010 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'ENTE en matière d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire
  DEVK1021046A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Arrêté du 20 août 2010 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'École nationale des travaux publics de l'État
  DEVK1022006A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Décision du 17 mai 2010 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
  DEVK1014949S Administration générale Décision Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Décision du 4 juillet 2010 relative à l'approbation du recueil des règles et procédures d'agrément des artifices de divertissement Recueil au format PDF
  DEVP1020325S Prévention des risques Décision Date de signature : 04-07-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Décision du 24 août 2010 modifiant la décision du 26 novembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (SARL ICC)
  DEVP1022095S Prévention des risques Décision Date de signature : 24-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Décision du 24 août 2010 modifiant la décision du 14 janvier 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes (société MADIC)
  DEVP1022105S Prévention des risques Décision Date de signature : 24-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Arrêté du 4 août 2010 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
  DEVN1019518A Nature Arrêté Date de signature : 04-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5063 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
  DEVT1020737S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Décision du 17 juillet 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux acheteurs du groupe de soutien achats
  DEVT1020741S Transports Décision Date de signature : 17-07-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Circulaire du 3 août 2010 relative aux titres de navigation des bâtiments et établissements flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures
  DEVT1019642C Transports Circulaire Date de signature : 03-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Circulaire n 05018 du 12 août 2010 relative à l'application de la loi n 2009-1291 du 26 octobre 2009 relative au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers - article 20
  DEVT1015767C Transports Circulaire Date de signature : 12-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Arrêté du 6 août 2010 portant nomination au comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
  DEVU1020500A Logement et construction Arrêté Date de signature : 06-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Décision du 19 juillet 2010 de prolongation exceptionnelle du label Grand Site de France
  DEVN1015567S Nature Décision Date de signature : 19-07-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Circulaire du 3 août 2010 relative à la résorption des déséquilibres quantitatifs en matière de prélèvements d'eau et gestion collective des prélèvements d'irrigation dans les bassins où l'écart entre le volume prélevé en année quinquennale sèche et le volume prélevable est supérieur à un seuil de l'ordre de 30 %
  DEVO1020919C Nature Circulaire Date de signature : 03-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
  • Document principal
• Circulaire du 6 septembre 2010 relative aux agréments des organismes agissant en faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées
  DEVU1017090C Logement et construction Circulaire Date de signature : 06-09-2010 Date de publication : 25-09-2010
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