Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-02-2011

• Arrêté du 13 janvier 2011 portant promotion au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes
  DEVK1101221A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Arrêté du 21 janvier 2011 portant création des comités locaux d'action sociale dans les services du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1100840A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision du 14 janvier 2011 portant nomination des coordonnateurs de collèges et missions d'appui du CGEDD
  DEVV1102545S Développement durable Décision Date de signature : 14-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision n° AD 2010-49M du 28 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1100814S Prévention des risques Décision Date de signature : 28-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Arrêté du 7 janvier 2011 portant nomination à la commission d'expertise relative à l'indemnisation des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles
  DEVL1032529A Nature Arrêté Date de signature : 07-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Arrêté du 18 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 22 juin 2009 portant nominationau conseil d'administration de l'Établissement public du parc national de la Guadeloupe
  DEVL1100024A Nature Arrêté Date de signature : 18-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Arrêté du 26 janvier 2011 portant nomination au conseil scientifiquede l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
  DEVL1100823A Nature Arrêté Date de signature : 26-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision n° 2011-10 du 19 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
  DEVT1104147S Transports Décision Date de signature : 19-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision n° 2011-16 du 20 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au chef de l'établissement SEM-CML
  DEVT1104043S Transports Décision Date de signature : 20-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision du 21 janvier 2011 portant délégations de signature au directeur Autorisations et Veille, au chef du département Autorisations, au chef du département Veille et à l'adjointe au chef du département Autorisations
  DEVT1102475S Transports Décision Date de signature : 21-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision du 21 janvier 2011 portant délégations de signature à la secrétaire générale ; au directeur Autorisations et veille et au directeur Référentiels et Europe
  DEVT1102491S Transports Décision Date de signature : 21-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Délibération du 28 janvier 2011 portant prestations courants faibles
  DEVT1103968S Transports Autre Date de signature : 28-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Délibération du 28 janvier 2011 portant déploiement Andiamo et RNM prestations « courants faibles »
  DEVT1103967S Transports Autre Date de signature : 28-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision du 26 janvier 2011 portant organisation des délégations de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
  DEVA1103873S Aviation civile Décision Date de signature : 26-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision du 1er février 2011 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
  DEVA1101824S Aviation civile Décision Date de signature : 01-02-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision n° 2011-01 du 24 janvier 2011 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur du département espace et patrimoine (ESP)
  DEVT1102966S Transports Décision Date de signature : 24-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision ESP n° 2011-12 du 26 janvier 2011 portant délégation de signature du directeur des espaces et du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
  DEVT1104101S Transports Décision Date de signature : 26-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision ESP n° 2011-17 du 1er février 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
  DEVT1104151S Transports Décision Date de signature : 01-02-2011 Date de publication : 25-02-2011
  • Document principal
• Délibération du 28 janvier 2011 portant recouvrement par le conseil d'administration de ses pouvoirs d'approbation des marchés « accords-cadres pour des prestations courants faibles » et « déploiement des projets Andiamo et Renouveau du métro, prestations courants faibles »
  DEVT1103966S Transports Autre Date de signature : 28-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'aspirant de marine
  DEVK1100191A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
  • Document principal
• Arrêté du 7 janvier 2011 fixant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
  DEVK1102067A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
  • Document principal
• Arrêté du 10 janvier 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l'année 2011
  DEVK1101294A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
  • Document principal
• Arrêté du 10 janvier 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2011
  DEVK1101295A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
  • Document principal
• Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes, à titre temporaire
  DEVK1100180A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Plande performance entre le directeur général de l'aviation civile et le directeur des servicesde la navigation aérienne pris en application du décret n° 2009-1609 du 18 décembre 2009
  DEVA1101964X Aviation civile Autre Date de publication : 25-02-2011
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