Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire

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Publié le : 30-01-2006

Circulaire du 5 octobre 2005 relative à la surveillance des eaux souterraines (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0540453C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 05-10-2005 Date de publication : 30-01-2006
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Publié le : 25-01-2006

Circulaire n° 2005-90 du 21 décembre 2005 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0510484C Équipement Circulaire Date de signature : 21-12-2005 Date de publication : 25-01-2006
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Publié le : 15-01-2006

Circulaire du 21 décembre 2005 relative à l'élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires nationales et aux commissions administratives paritaires préparatoires compétentes à l'égard des corps des agents techniques et des techniciens de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0540479C Administration générale Circulaire Date de signature : 21-12-2005 Date de publication : 15-01-2006
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Circulaire DNP/CFF no 2005-06 du 7 juillet 2005 relative à la réintroduction de jeunes oiseaux dans la nature par la technique dite du « taquet » (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540320C Nature Circulaire Date de signature : 07-07-2005 Date de publication : 15-01-2006
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Publié le : 10-01-2006

Circulaire interministérielle DGS/SD7C/DGUHC/IUH3 n°s 2005-511 et 2005-70 du 16 novembre 2005 relative au suivi et à l'évaluation pour l'année 2004 de la mise en œuvre des mesures de lutte contre le saturnisme prévues aux articles L. 1334-1 à L. 1334-6 du code de la santé publique (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510382C Logement et construction Circulaire Date de signature : 16-11-2005 Date de publication : 10-01-2006
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Circulaire UHC/OE1 n° 2005-79 du 5 décembre 2005 relative à la collecte de renseignements statistiques sur l'occupation des logements sociaux et son évolution pour l'année 2006 (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510395C Logement et construction Circulaire Date de signature : 05-12-2005 Date de publication : 10-01-2006
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Circulaire UHC/FB3 n° 2005-84 du 12 décembre 2005 relative à l'actualisation des valeurs de base pour le calcul de l'assiette des subventions et des prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration des logements locatifs aidés (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510398C Logement et construction Circulaire Date de signature : 12-12-2005 Date de publication : 10-01-2006
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Circulaire UHC/FB3 n° 2005-83 du 13 décembre 2005 relative aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les HLM et des nouvelles aides de l'Etat en secteur locatif (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510397C Logement et construction Circulaire Date de signature : 13-12-2005 Date de publication : 10-01-2006
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Circulaire n° 2005-80 du 6 décembre 2005 relative à l'apposition des photographies d'identité sur le permisde conduire (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0510425C Équipement Circulaire Date de signature : 06-12-2005 Date de publication : 10-01-2006
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Circulaire n° 2005-81 du 8 décembre 2005 relative au recrutement et rémunération des vacataires en administration centrale à compter du 1er janvier 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510426C Équipement Circulaire Date de signature : 08-12-2005 Date de publication : 10-01-2006
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Circulaire n° 2005-85 du 6 décembre 2005 relatif à l'application de la loi Libertés et responsabilités locales ; transfert et déclassement des routes nationales d'intérêt local ; processus de transfert de personnels (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0510437C Administration générale Circulaire Date de signature : 06-12-2005 Date de publication : 10-01-2006
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Circulaire n° 2005-89 du 26 décembre 2005 relative à la gestion des dossiers de frais de déplacement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510483C Administration générale Circulaire Date de signature : 26-12-2005 Date de publication : 10-01-2006
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Circulaire n° 2005-88 du 6 décembre 2005 relative à la maîtrise des nuisances sonores au voisinage des aérodromes d'aviation légère (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510482C Transports Circulaire Date de signature : 06-12-2005 Date de publication : 10-01-2006
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Circulaire n° 2005-82 du 8 décembre 2005 relative à la sécurité des opérations de chargement des navires transbordeurs et rouliers en cas d'utilisation de pontons flottants (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510428C Transports Circulaire Date de signature : 08-12-2005 Date de publication : 10-01-2006
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Circulaire n° 2005-86 du 8 novembre 2005 relative aux installations portuaires de réception et de traitement des déchets d'exploitation des navires prévues par la directive 2000/59 du 27 novembre 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510444C Transports Circulaire Date de signature : 08-11-2005 Date de publication : 10-01-2006
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Publié le : 30-12-2005

Circulaire du 8 novembre 2005 relative au traitement des stocks abandonnés de pneumatiques usagés (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0540432C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 08-11-2005 Date de publication : 30-12-2005
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Publié le : 25-12-2005

Circulaire UHC/IUH 1 n° 2005-72 du 17 novembre 2005 relative aux opérations de mise aux normes de sécurité financées sur la ligne d'urgence (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510385C Logement et construction Circulaire Date de signature : 17-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
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Circulaire DGCP/5C/DGUHC2005 UHC/OC2 n° 2005-66 du 25 novembre 2005 relative à la mise en œuvre de la réforme comptable sur les actifs et les passifs et à la mise à jour de l'instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux OPHLM et OPAC à comptabilité publique à compter du 1er janvier 2006 (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510384C Logement et construction Circulaire Date de signature : 25-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
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Circulaire UHC/QC2 n° 2005-71 du 28 novembre 2005 relative à l'application de l'article 1384 A-I bis du code général des impôts, portant à vingt ans la durée d'exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les constructions de logements neufs à usage locatif respectant certains critères de qualité environnementale (texte non paru au Journal officiel)
SOCU0510383C Logement et construction Circulaire Date de signature : 28-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
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Circulaire n° 2005-76 du 24 novembre 2005 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0510358C Équipement Circulaire Date de signature : 24-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
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Circulaire n° 2005-75 du 29 novembre 2005 relative aux conditions de qualification des opérateurs, en application de l'arrêté du 18 novembre 2005 relatif au contrôle de conformité initial prévu à l'article R. 323-25 du code de la route (texte non paru au Journal officiel) [Abrogé par la note technique du 3 novembre 2022 abrogeant la circulaire n° 2005-75 du 29 novembre 2005 relative aux conditions de qualification des opérateurs, en application de l’arrêté du 18 novembre 2005 relatif au contrôle de conformité initial prévu à l’article R. 323-25 du code de la route (NOR : EQUS0510332C) _- TRER2230945N].
EQUS0510332C Énergie Circulaire Date de signature : 29-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
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Circulaire n° 2005-78 du 5 décembre 2005 relative au calendrier des jours hors chantier (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0510361C Équipement Circulaire Date de signature : 05-12-2005 Date de publication : 25-12-2005
- Document principal
Circulaire n° 051626 du 15 novembre 2005 relative à la mise en place de parties critiques dans les zones de sûreté à accès réglementé des aérodromes (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510360C Transports Circulaire Date de signature : 15-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
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Publié le : 15-12-2005

Circulaire DE/SDMAGE/BLPDI no 16 du 19 octobre 2005 relative à la mise en conformité des performances du traitement des eaux résiduaires urbaines avec les exigences définies par la directive européenne 91/271/CEE du 21 mai 1991. – Exécution de l'arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes du 23 septembre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540409C Eau Circulaire Date de signature : 19-10-2005 Date de publication : 15-12-2005
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Circulaire DCE no 2005-14 du 26 octobre 2005 relative à la surveillance des eaux souterraines en France, en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540421C Eau Circulaire Date de signature : 26-10-2005 Date de publication : 15-12-2005
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