Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-05-2010

• Décision n° 079-2010 du 5 février 2010 fixant les taux de promotion des fonctionnaires administratifs des catégories B et C de l'Institut géographique national pour les années 2010 et 2011
  DEVK1009788S Transports Décision Date de signature : 05-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n 2010-12 du 15 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de la sécurité (SEC)
  DEVT1007583S Transports Décision Date de signature : 15-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-13 du 15 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la sécurité [SEC]
  DEVT1007540S Transports Décision Date de signature : 15-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-05 du 18 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité (SEC) au responsable des ressources humaines et formation
  DEVT1007538S Transports Décision Date de signature : 18-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-11 du 22 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1007736S Transports Décision Date de signature : 22-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 5791 du 22 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1007740S Transports Décision Date de signature : 22-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-01 du 4 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale (SDG) au directeur de l'unité opérationnelle permanence générale (PG)
  DEVT1007527S Transports Décision Date de signature : 04-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-02 du 4 mars 2010 portant délégation de signature du directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale, au responsable de l'unité ressources humaines et contrôle de gestion
  DEVT1007599S Transports Décision Date de signature : 04-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-14 du 9 mars 2010 portant délégation de signature du président-directeur généralde la RATP au directeur du département des espaces et du patrimoine
  DEVT1007594S Transports Décision Date de signature : 09-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-18 du 9 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale
  DEVT1007425S Transports Décision Date de signature : 09-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-19 du 9 mars 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale
  DEVT1007610S Transports Décision Date de signature : 09-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5141 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité agence de développement opérationnel
  DEVT1007714S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5144 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] au responsable du groupe de soutien des ressources humaines
  DEVT1007727S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5147 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion
  DEVT1007729S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5150 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien communication
  DEVT1007731S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5129 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au directeur d'opération modernisation générique du métro
  DEVT1007683S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5132 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité conduite de projet
  DEVT1007688S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5135 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité sécurité, méthodes et informatique
  DEVT1007703S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5138 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité génie ferroviaire
  DEVT1007710S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5114 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage de la modernisation du métro, du RER et du matériel roulant ferroviaire
  DEVT1007666S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5117 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage des projets métro du contrat de plan Etat-région (CPER)
  DEVT1007667S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5120 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage projets tramways et TCSP du contrat de plan Etat région
  DEVT1007675S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5123 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au directeur d'opération automatisation de la ligne 1
  DEVT1007678S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Arrêté du 6 avril 2010 portant nomination des membres et rapporteurs de la commission d'agrément des contrôleurs techniques en application des articles R. 111-34 et R. 111-35 du CCH
  DEVU1009317A Logement et construction Arrêté Date de signature : 06-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Circulaire du 12 avril 2010relative aux conventions d'utilité sociale des organismesd'habitations à loyer modéré, des sociétés d'économie mixte et des unions d'économie sociale
  DEVU1007856C Logement et construction Circulaire Date de signature : 12-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal