Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-02-2011

• Arrêté du 3 janvier 2011portant nomination au grade d'aspirant de la marine
  DEVK1100192A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
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• Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'aspirant de la marine
  DEVK1100199A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
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• Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'aspirant de la marine
  DEVK1100202A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
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• Arrêté du 23 décembre 2010 portant modification d'inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État au titre de l'année 2010
  DEVK1030541A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Arrêté du 23 décembre 2010 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État au titre de l'année 2011 (services déconcentrés)
  DEVK1030543A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Arrêté du 24 décembre 2010 portant inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'inspecteur de l'administration du développement durable
  DEVK1032752A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision du 12 janvier 2011 portant nomination des membres à la commission d'accompagnement du doctorant ingénieur des travaux publics de l'État (ITPE)
  DEVD1033865S Développement durable Décision Date de signature : 12-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
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• Arrêté du 7 janvier 2011 portant désignation d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
  DEVP1100155A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 07-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision du 2 décembre 2010 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BA/63168
  DEVP1021809S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision du 2 décembre 2010 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BA/66381
  DEVP1030047S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision du 2 décembre 2010 relative au retrait d'agréments d'artifices de divertissement n° AD/BB/63288 à 63290
  DEVP1030049S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision du 2 décembre 2010 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/CH/66013
  DEVP1030052S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision du 12 janvier 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1100572S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
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• Avis relatif aux accords multilatéraux signés par la France en vigueur dans le transport routier et ferroviaire des marchandises dangereuses au 15 janvier 2011
  DEVP1101467V Prévention des risques Avis Date de publication : 10-02-2011
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• Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes à titre temporaire
  DEVK1100203A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
  • Document principal
• Arrêté du 13 janvier 2011 portant promotion au grade d'officier de 2e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes
  DEVK1101221A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
  • Document principal
• Décision du 14 janvier 2011 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1101139S Administration générale Décision Date de signature : 14-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
  • Document principal
• Circulaire du 28 décembre 2010 relative aux modalités d'organisation et de gouvernance des réseaux (hors ceux du réseau scientifique et technique)
  DEVK1028540C Administration générale Circulaire Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
  • Document principal
• Circulaire du 23 décembre 2010 relative à l'actualisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement
  DEVL1027216C Urbanisme et aménagement Circulaire Date de signature : 23-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
  • Document principal
• Circulaire du 23 décembre 2010 relative à l'actualisation annuelle des valeurs de base pour le calcul de la taxe locale d'équipement, des taxes assimilées et de la redevance d'archéologie préventive (art. 1585 D-I du code général des impôts)
  DEVL1031906C Urbanisme et aménagement Circulaire Date de signature : 23-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
  • Document principal
• Circulaire du 3 janvier 2011relative aux modalités d'instruction des dossiers de la mesure 323A « Élaboration et animation des documents d'objectifs Natura 2000 » du plan de développement rural hexagonal lorsque les services de l'État sont bénéficiaires de l'aide en application des articles L. 414-2, R. 414-8 et R. 414-9 du code de l'environnement et du plan de développement rural hexagonal
  DEVL1030074C Nature Circulaire Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision ING/SVM n° 2010-5087 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du responsable de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité » (SVM) au délégué du responsable de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité » (SVM)
  DEVT1101123S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
  DEVT1100875S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
  DEVT1100964S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
  • Document principal
• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeurdu département des espaces et du patrimoine (ESP) aux chefs de projets
  DEVT1100972S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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