Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2010

• Décision n° AD 2010-43 du 30 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1016092S Prévention des risques Décision Date de signature : 30-06-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Circulaire du 30 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats des administrateurs civils
  DEVK1016983C Administration générale Circulaire Date de signature : 30-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Circulaire du 30 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEEDDM
  DEVK1016985C Administration générale Circulaire Date de signature : 30-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Note du 22 juillet 2010 relative au complément de rémunération au titre de l'année 2010 pour les agents contractuels dits « Berkani » exerçant des fonctions autres que celles définies par l'article 34 de la loi du 12 avril 2000
  DEVK1018405C Administration générale Note Date de signature : 22-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Note du 22 juillet 2010 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l'année 2010
  DEVK1019885C Administration générale Note Date de signature : 22-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018944S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018945S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT),
  DEVT1018947S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018949S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018952S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018960S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-21 du 22 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du président directeur général au directeur financier
  DEVT1018886S Transports Décision Date de signature : 22-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-22 du 22 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département contrôle de gestion et finances
  DEVT1018887S Transports Décision Date de signature : 22-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 18 mai 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT]
  DEVT1018965S Transports Décision Date de signature : 18-05-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision n° 5798 du 20 mai 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur général adjoint, chef de l'établissement gestion et innovation sociales (GIS), directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
  DEVT1018895S Transports Décision Date de signature : 20-05-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 15 juin 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien achats
  DEVT1019779S Transports Décision Date de signature : 15-06-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-46 du 16 juin 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
  DEVT1019723S Transports Décision Date de signature : 16-06-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-45 du 13 juillet 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1018394S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-46 du 13 juillet 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1018396S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Arrêté du 23 juillet 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Fresnes-sur-Escaut (Nord)
  DEVT1019756A Transports Arrêté Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2010portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018928S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Arrêté du 23 juillet 2010 fixant la date des élections à la commission administrative paritaire des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
  DEVK1020590A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Arrêté du 27 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 24 mars 2010 fixant, au titre de l'année 2010, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVK1019802A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 14 mai 2010 portant délégation de gestion
  DEVK1018670S Administration générale Décision Date de signature : 14-05-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 7 juin 2010 modifiant la décision du 11 mai 2010 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice des ressources humaines
  DEVK1015276S Administration générale Décision Date de signature : 07-06-2010 Date de publication : 25-08-2010
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