Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-05-2010

• Décision n° 2010-05 du 18 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité (SEC) au responsable des ressources humaines et formation
  DEVT1007538S Transports Décision Date de signature : 18-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-11 du 22 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1007736S Transports Décision Date de signature : 22-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 5791 du 22 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1007740S Transports Décision Date de signature : 22-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-01 du 4 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale (SDG) au directeur de l'unité opérationnelle permanence générale (PG)
  DEVT1007527S Transports Décision Date de signature : 04-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-02 du 4 mars 2010 portant délégation de signature du directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale, au responsable de l'unité ressources humaines et contrôle de gestion
  DEVT1007599S Transports Décision Date de signature : 04-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-14 du 9 mars 2010 portant délégation de signature du président-directeur généralde la RATP au directeur du département des espaces et du patrimoine
  DEVT1007594S Transports Décision Date de signature : 09-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-18 du 9 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale
  DEVT1007425S Transports Décision Date de signature : 09-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-19 du 9 mars 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale
  DEVT1007610S Transports Décision Date de signature : 09-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5141 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité agence de développement opérationnel
  DEVT1007714S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5144 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] au responsable du groupe de soutien des ressources humaines
  DEVT1007727S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5147 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion
  DEVT1007729S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5150 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien communication
  DEVT1007731S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5129 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au directeur d'opération modernisation générique du métro
  DEVT1007683S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5132 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité conduite de projet
  DEVT1007688S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5135 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité sécurité, méthodes et informatique
  DEVT1007703S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5138 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité génie ferroviaire
  DEVT1007710S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5114 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage de la modernisation du métro, du RER et du matériel roulant ferroviaire
  DEVT1007666S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5117 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage des projets métro du contrat de plan Etat-région (CPER)
  DEVT1007667S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5120 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage projets tramways et TCSP du contrat de plan Etat région
  DEVT1007675S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5123 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au directeur d'opération automatisation de la ligne 1
  DEVT1007678S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Arrêté du 5 janvier 2010 portant nomination du chef du département de la sécurité nucléaire
  DEVK1005441A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-01-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Arrêté du 5 janvier 2010 portant nomination du chef de la mission de la ressource
  DEVK1005486A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-01-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Arrêté du 5 janvier 2010 portant nomination du chef du département de l'entraînement, de la ressource et de la veille opérationnelle
  DEVK1005487A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-01-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Arrêté du 6 avril 2010 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires relevant du règlement du service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements
  DEVK1009444A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Arrêté du 31 mars 2010 portant nomination au conseil scientifique du Laboratoire central des ponts et chaussées
  DEVK1006635A Développement durable Arrêté Date de signature : 31-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal