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Publié le : 10-01-2010
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Circulaire du 24 novembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0930430C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 24-11-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Arrêté du 15 décembre 2009 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
DEVE0931011A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Décision n° AD 2009-51 du 12 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916578S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-10-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Arrêté du 15 décembre 2009 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2010 (services déconcentrés)
DEVL0929793A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK0930615A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Décision du 4 novembre 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0927414S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-11-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Décision du 8 décembre 2009 portant déclassement du domaine public de l'Etat et désaffectation d'un ensemble immobilier domanial sis 58, boulevard Lefebvre, 27, avenue Albert-Bartholomé, 7, avenue de la Porte-de-Plaisance et 10, rue Theuriet, 75015 Paris
DEVK0929324S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Décision BSEI n° 09-218 du 15 décembre 2009 portant modification de la DM-T/P n° 32327 du 9 décembre 2002 relative au contrôle périodique des bouteilles à gaz de pétrole liquéfié dites « cubes » de la société Butagaz
DEVP0930540S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Décision BSEI n° 09-219 du 15 décembre 2009 relative à la dispense de vérification intérieure pour des équipements sous pression contenant certains gaz ou mélanges de gaz
DEVP0930537S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Décision BSEI n° 09-220 du 15 décembre 2009 portant reconnaissance de trois guides professionnels prévus par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0930527S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Décision BSEI n° 09-221 du 15 décembre 2009 fixant des modalités particulières d'application des articles 7, 10 et 19 de l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0930525S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Décision n° AD 2009-52 du 12 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916580S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-10-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Décision n° AD 2009-49 du 14 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916574S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-10-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Décision n° AD 2009-50 du 14 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916576S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-10-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Décision n° AD 2009-53 du 21 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923670S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 21-10-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Arrêté du 9 décembre 2009 portant nomination du président du comité consultatif des réseaux d'observations météorologiques
DEVK0928282A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Décision n° AD 2009-62 du 3 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923706S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Décision du 3 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0928658S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Décision du 3 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0928661S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Décision n° AD 2009-55 du 9 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923674S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Publié le : 25-12-2009
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Arrêté du 2 décembre 2009 portant modification de la représentation de l'administration au sein de la commission ministérielle pour la formation professionnelle du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK0929289A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-12-2009
Date de publication : 25-12-2009
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Décision du 19 novembre 2009 portant création d'un comité de stratégie immobilière au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK0928351S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
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Décision du 26 novembre 2009 modifiant la décision du 19 mars 2009 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice des ressources humaines
DEVK0928072S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
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Circulaire du 28 septembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0927920C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-09-2009
Date de publication : 25-12-2009
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Circulaire du 14 octobre 2009 relative à la modification de la circulaire du 6 août 1991 DIE n° 200 et de la circulaire du 27 mai 2008 relative aux modalités d'application des articles 91 à 93 du code minier et 43 à 50 du décret 2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et à la police des mines et des stockages souterrains
DEVP0924681C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 14-10-2009
Date de publication : 25-12-2009
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