Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2009

• Circulaire du 26 novembre 2009 relative au contenu des rubriques 1310 à 1313, 1320 et 1321 de la nomenclature des installations classées
  DEVP0928640C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 26-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Délibération n° 2008-26 du 16 octobre 2008 du conseil d'administration de l'ANAH
  LOGU0902449Z Logement et construction Autre Date de signature : 16-10-2008 Date de publication : 25-12-2009
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• Décision du 1er décembre 2009 modifiant la décision du 29 mai 2009 portant nomination des membres du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
  DEVU0928403S Logement et construction Décision Date de signature : 01-12-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-46 du 22 septembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0916561S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-09-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-48 du 8 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0916573S Prévention des risques Décision Date de signature : 08-10-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-47 du 14 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0916570S Prévention des risques Décision Date de signature : 14-10-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision n° EXP 2009-05 du 19 novembre 2009 relative à l'agrément de produits explosifs
  DEVP0926830S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Circulaire du 25 novembre 2009 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement
  DEVU0924955C Urbanisme et aménagement Circulaire Date de signature : 25-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique
  DEVT0929431S Transports Décision Date de signature : 21-05-2008 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature à la directrice adjointe de la communication
  DEVT0929455S Transports Décision Date de signature : 21-05-2008 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision du 26 mai 2008 portant délégation de signature au directeur économique et budgétaire
  DEVT0929440S Transports Décision Date de signature : 26-05-2008 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Avis relatif aux cessions d'outillages portuairessur le terminal du quai du bassin aux bois amont (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923996V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai du bassin aux bois aval (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923997V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai de Rouen-Quevilly (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923998V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Honfleur n° 1 (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0924000V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Arrêté du 18 novembre 2009 portant nominationau comité technique de l'électricité
  DEVE0927639A Énergie Arrêté Date de signature : 18-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision du 30 novembre 2009 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  DEVE0928959S Énergie Décision Date de signature : 30-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-44 du 22 septembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0916129S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-09-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-45 du 22 septembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0916133S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-09-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision du 17 novembre 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT0926815S Mer Décision Date de signature : 17-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-24 du 24 novembre 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département GIS, chef de l'établissement GIS, au délégué du directeur du département GIS
  DEVT0928281S Transports Décision Date de signature : 24-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Avis relatif aux cessions d'outillages portuairessur le terminal du quai de l'Ouest (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923988V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal vracs solides TVS « Carue » (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923995V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision BSEI n° 09-200 du 26 novembre 2009 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel précisant les modalités de contrôle en service des récipients à double paroi utilisés à la production ou l'emmagasinage de gaz liquéfiés à basse température
  DEVP0928533S Prévention des risques Décision Date de signature : 26-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Décision du 26 novembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP0926825S Prévention des risques Décision Date de signature : 26-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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