Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2010

• Note du 22 juillet 2010 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l'année 2010
  DEVK1019885C Administration générale Note Date de signature : 22-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-47 du 9 juillet 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de l'ingénierie (ING)
  DEVT1019735S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-48 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de l'ingénierie
  DEVT1019746S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision n° 10-4 du 20 juillet 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
  DEVT1019881S Transports Décision Date de signature : 20-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Circulaire du 16 avril 2010 relative au renforcement de la politique locale et nationale de sécurité routière en 2010
  DEVS1010778C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 16-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018944S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018945S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT),
  DEVT1018947S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018949S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018952S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018960S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-21 du 22 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du président directeur général au directeur financier
  DEVT1018886S Transports Décision Date de signature : 22-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-22 du 22 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département contrôle de gestion et finances
  DEVT1018887S Transports Décision Date de signature : 22-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 18 mai 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT]
  DEVT1018965S Transports Décision Date de signature : 18-05-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision n° 5798 du 20 mai 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur général adjoint, chef de l'établissement gestion et innovation sociales (GIS), directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
  DEVT1018895S Transports Décision Date de signature : 20-05-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 15 juin 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien achats
  DEVT1019779S Transports Décision Date de signature : 15-06-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-46 du 16 juin 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
  DEVT1019723S Transports Décision Date de signature : 16-06-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-45 du 13 juillet 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1018394S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-46 du 13 juillet 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1018396S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Arrêté du 23 juillet 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Fresnes-sur-Escaut (Nord)
  DEVT1019756A Transports Arrêté Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2010portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1018928S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Circulaire du 15 juillet 2010 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEEDDM affectés en service déconcentré au titre de l'année 2010
  DEVK1017024C Administration générale Circulaire Date de signature : 15-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Circulaire du 15 juillet 2010 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels affectés en administration centrale au titre de l'année 2010
  DEVK1017034C Administration générale Circulaire Date de signature : 15-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Circulaire du 15 juillet 2010 relative au régime indemnitaire 2010 des architectes et urbanistes de l'État
  DEVK1018256C Administration générale Circulaire Date de signature : 15-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal
• Circulaire du 30 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats des chefs de service, des directeurs adjoints, des sous-directeurs, des experts de haut niveau et des directeurs de projet
  DEVK1017798C Administration générale Circulaire Date de signature : 30-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
  • Document principal