Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-07-2010

• Arrêté du 29 avril 2010 portant nomination des membres du conseil d'administration du centre technique de matériaux naturels de construction (CTMNC)
  DEVO1010008A Logement et construction Arrêté Date de signature : 29-04-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Circulaire du 19 mars 2010 relative à la définition d'objectifs pour l'accès au logement des personnes hébergées et à la sortie de l'hiver
  DEVA1014063C Logement et construction Circulaire Date de signature : 19-03-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Circulaire du 8 avril 2010 relative au service intégré de l'accueil et de l'orientation (SIAO)
  DEVA1014065C Nature Circulaire Date de signature : 08-04-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Circulaire du 19 février 2010 relative à l'application de l'article 16 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 - biens meubles - immatriculations des biens meubles
  DEVT1015676C Transports Circulaire Date de signature : 19-02-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Circulaire du 26 mars 2010 relative à l'application des articles 14, 15 et 19 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 - biens immeubles
  DEVT1015663C Transports Circulaire Date de signature : 26-03-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Circulaire du 19 avril 2010 relative à l'application de l'article 16 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 - biens meubles
  DEVT1015667C Transports Circulaire Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Circulaire du 17 mai 2010 relative à l'application des articles 14 et 17 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 - transfert des marchés
  DEVT1015367C Transports Circulaire Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Arrêté du 3 juin 2010 relatif à l'habilitation de Dassault Aviation en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications
  DEVA1014831A Aviation civile Arrêté Date de signature : 03-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Arrêté du 7 juin 2010 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2009 portant nomination des membresdu conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
  DEVA1015174A Aviation civile Arrêté Date de signature : 07-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Circulaire du 9 juin 2010 relative aux élections pour la désignation des représentants de la profession de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière au Conseil supérieur de l'éducation routière (CSER)
  DEVS1014566C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 09-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Circulaire du 10 juin 2010 relative à la conduite des camping-cars sous couvert d'un permis de conduire de la catégorie B délivré avant le 20 janvier 1975
  DEVS1015878C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 10-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Décision du 18 juin 2010 portant agrément d'un expert en application de l'article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
  DEVT1015786S Transports Décision Date de signature : 18-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Arrêté du 17 juin 2010 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement
  DEVK1016223A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-38 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1015178S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-39 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1015179S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Circulaire du 17 février 2010 relative à la maîtrise des activités au voisinage des installations nucléaires de base (INB) susceptibles de présenter des dangers à l'extérieur du site
  DEVP1001919C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 17-02-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Circulaire du 4 mai 2010 relative aux diagnostics des sols dans les lieux accueillant les enfants et les adolescents
  DEVP1010635C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 04-05-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Décision du 3 juin 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1014657S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-08 du 10 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1015086S Prévention des risques Décision Date de signature : 10-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-32 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1015175S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-36 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1015176S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du cabinet du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1016388A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du cabinet du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1016389A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-1 du 16 juin 2010 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel option formation alternée à l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
  DEVK1016606S Administration générale Décision Date de signature : 16-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
  • Document principal
• Arrêté du 17 juin 2010 fixant le montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 aux agents de Météo-France
  DEVK1014199A Développement durable Arrêté Date de signature : 17-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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