Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-03-2010

Décision n° AD 2010-03 du 3 février 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1003143S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-02-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Décision n° AD 2010-04 du 3 février 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1003147S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-02-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Décision n° AD 2009-66 du 3 février 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1002608S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-02-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Décision n° AD 2009-69 du 12 janvier 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0931593S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-01-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Décision n° AD 2009-70 du 12 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0931595S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-01-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Décision n° AD 2009-71 du 12 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1000238S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-01-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Décision du 19 janvier 2010 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° CH/69996/03/13
DEVP0931815S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-01-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Décision du 18 décembre 2009 portant nomination d'un membre au comité domaine « Bâtiment »
DEVK1003661S Développement durable Décision Date de signature : 18-12-2009 Date de publication : 10-03-2010
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Décision du 9 février 2010 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1004121S Développement durable Décision Date de signature : 09-02-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Décision du 16 février 2010 portant désignation de médecins rattachés au BEA-TT
DEVV1004542S Développement durable Décision Date de signature : 16-02-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Arrêté du 12 février 2010 portant nomination à la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
DEVE1004336A Énergie Arrêté Date de signature : 12-02-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Arrêté du 12 février 2010 portant nomination des membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers (CTUPP)
DEVE1004535A Énergie Arrêté Date de signature : 12-02-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Arrêté du 18 février 2010 portant nomination d'un vice-président du Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0900191A Énergie Arrêté Date de signature : 18-02-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Arrêté du 18 février 2010 portant nomination au conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
DEVE1002053A Énergie Arrêté Date de signature : 18-02-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Arrêté du 22 janvier 2010 portant nomination à la commission des produits chimiques et biocides
DEVP0930635A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 22-01-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Publié le : 25-02-2010

Décision BSEI n° 09-227 du 21 décembre 2009 relative à l'application de l'article 16 de l'arrêté ministériel du 24 mars 1978 sur le soudage
DEVP1000664S Prévention des risques Décision Date de signature : 21-12-2009 Date de publication : 25-02-2010
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Annexe de l'arrêté du 23 décembre 2009 portant agrément d'un organisme coordonnateur en application des articles R. 543-182 et R. 543-183 du code de l'environnement, publié au Journal officiel n° 4 du 6 janvier 2010 et au Bulletin officiel n° 2010-01 dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0928858A Prévention des risques Annexe Date de signature : 23-12-2009 Date de publication : 25-02-2010
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Décision du 11 janvier 2010 portant délégation de pouvoirs aux délégués de l'Anah dans le département
DEVU1002179S Logement et construction Décision Date de signature : 11-01-2010 Date de publication : 25-02-2010
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Décision du 11 janvier 2010 portant délégation de signature au directeur de l'action territoriale et au directeur administratif financier
DEVU1002183S Urbanisme et aménagement Décision Date de signature : 11-01-2010 Date de publication : 25-02-2010
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Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Mourepiane (grand port maritime de Marseille)
DEVT0924727V Mer Avis Date de publication : 25-02-2010
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Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal minéralier (grand port maritime de Marseille)
DEVT0924730V Mer Avis Date de publication : 25-02-2010
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Arrêté du 26 janvier 2010 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l'année 2010
DEVA1002502A Aviation civile Arrêté Date de signature : 26-01-2010 Date de publication : 25-02-2010
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Décision CRNA/SE/Direction n° 02-2010 du 21 janvier 2010 portant organisation des délégations au CRNA-SE
DEVA1002111S Aviation civile Décision Date de signature : 21-01-2010 Date de publication : 25-02-2010
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Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai de l'Escaut (grand port maritime de Dunkerque)
DEVT0924620V Mer Avis Date de publication : 25-02-2010
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Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai Freycinet 13 (grand port maritime de Dunkerque)
DEVT0924622V Mer Avis Date de publication : 25-02-2010
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