Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-05-2010

• Décision n° AD 2010-28 du 5 mai 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1011950S Prévention des risques Décision Date de signature : 05-05-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 5797 du 9 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur généralau directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
  DEVT1011625S Transports Décision Date de signature : 09-03-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-16 du 24 mars 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces [M2E] aux directeurs d'unités opérationnelles [M2E]
  DEVT1010921S Transports Décision Date de signature : 24-03-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° SEC 2010-04 du 2 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au directeur de l'unité opérationnelle « Sécurité des réseaux » (UO SDR)
  DEVT1011636S Transports Décision Date de signature : 02-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° SEC 2010-06 du 2 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de l'unité spécialisée Formation professionnelle et recueil social (US FPRS)
  DEVT1011640S Transports Décision Date de signature : 02-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Arrêté du 28 avril 2010 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
  DEVT1009355A Transports Arrêté Date de signature : 28-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-06 du 20 janvier 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces, chef de l'établissement M2E
  DEVT1010873S Transports Décision Date de signature : 20-01-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-10 du 27 janvier 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
  DEVT1010920S Transports Décision Date de signature : 27-01-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5126 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au délégué du directeur
  DEVT1007680S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-15 du 17 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des achats et de la logistique (HAL)
  DEVT1010924S Transports Décision Date de signature : 17-02-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-16 du 17 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département des achats et de la logistique (HAL)
  DEVT1010928S Transports Décision Date de signature : 17-02-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° SEC 2010-15 du 25 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de site
  DEVT1010922S Transports Décision Date de signature : 25-02-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° SEC 2010-16 du 25 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité (SEC) au responsable de site
  DEVT1010923S Transports Décision Date de signature : 25-02-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Arrêté du 29 avril 2010 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2010 à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la première qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
  DEVA1011619A Aviation civile Arrêté Date de signature : 29-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Arrêté du 29 avril 2010 fixant la composition du jury de l'examen de la première qualification au titre de l'année 2010 du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française (SEEAC-PF)
  DEVA1011623A Aviation civile Arrêté Date de signature : 29-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Arrêté du 29 avril 2010 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2010 à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la première qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française (SEEAC-PF)
  DEVA1011629A Aviation civile Arrêté Date de signature : 29-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 10-0111 du 26 avril 2010 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA1011732S Aviation civile Décision Date de signature : 26-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 10-0112 du 26 avril 2010 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA1011736S Aviation civile Décision Date de signature : 26-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision ENAC/DG n° 2010-89 du 30 avril 2010 portant délégation de signature
  DEVA1011778S Aviation civile Décision Date de signature : 30-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Instruction du 15 avril 2010 relative aux conditions d'emploi des aéronefs civils qui ne transportent aucune personne à bord et exploités dans des opérations de travail aérien
  DEVA1008181J Aviation civile Instruction Date de signature : 15-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision SEC n° 2010-07 du 2 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de l'unité spécialisée Ingénierie de sécurité et de prévention (US ISP)
  DEVT1011643S Transports Décision Date de signature : 02-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° ESP 2010-10 du 12 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité conduite de projets
  DEVT1011517S Transports Décision Date de signature : 12-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° ESP 2010-11 du 12 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité groupe de soutien gestion et qualité
  DEVT1011529S Transports Décision Date de signature : 12-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° ESP 2010-13 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage des espaces bâtiments
  DEVT1011533S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal
• Décision n° ESP 2010-14 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité gestion des espaces et services
  DEVT1011549S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
  • Document principal