Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
277
Arrêté
4760
Autre
702
Avenant
119
Avis
162
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1811
Convention
339
Décision
7223
Directive
2
Instruction
287
Note
649
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4019
Aviation civile
2207
Climat
5
Collectivités territoriales
27
Défense et Sécurité
7
Développement durable
832
Eau
203
Énergie
466
Équipement
477
Logement et construction
1044
Mer
342
Nature
1052
Paysage et sites
105
Prévention des risques
1617
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3854
Urbanisme et aménagement
66
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
73
Biodiversité
154
Circulation aérienne
64
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
43
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
462
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
754
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
27
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
391
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16412 documents trouvés
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CSV
Courriel
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 10-12-2009
Arrêté du 6 novembre 2009 portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
DEVK0925226A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 6 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2009 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires de certains services du MEEDDM
DEVK0926450A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 12 novembre 2009 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps interministériel des chargés d'études documentaires
DEVK0926586A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 12 novembre 2009 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires de certaines directions départementales de l'équipement
DEVK0926831A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 13 novembre 2009 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction départementale de l'équipement de la Dordogne
DEVK0927046A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Décision du 29 octobre 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0925295S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-10-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Décision du 23 novembre 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0927410S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 16 novembre 2009 relatif à la nomination des coordonnateurs de MIGT
DEVV0927656A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 16-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Décision du 10 novembre 2009 relative aux missions d'inspection générale du tribunal (MIGT)
DEVV0926676S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 9 novembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
DEVE0926713A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2009 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
DEVP0924940A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 10-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2009 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de méthanisation soumises à déclaration sous la rubrique n° 2781-1
DEVP0927295A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 10-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Circulaire du 18 juin 2009 relative à la mise en oeuvre des recommandations du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
DEVP0918240C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 18-06-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Circulaire du 22 juillet 2009 relative à la gestion des anciennes mines d'uranium
DEVP0918244C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 22-07-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Publié le : 25-11-2009
Arrêté du 26 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 27 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de la Réunion
DEVN0919051A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 27 octobre 2009 fixant la composition du jury aux concours externe et interne de recrutement au titre de l'année 2009 d'ingénieurs des travaux à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0924838A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Décision n° 2008-35 du 17 décembre 2008 portant délibération du conseil d'administration de la CGLLS (33e séance) relative aux modalités d'octroi des garanties accordées par la CGLLS
DEVU0924562S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 17-12-2008
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Circulaire DEB/PEM du 9 juillet 2009 relative à l'information sur la révision du barème d'indemnisation des dégâts dus au loup
DEVN0915381C
Nature
Circulaire
Date de signature : 09-07-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 21 octobre 2009 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction départementale de l'équipement d'Ille-et-Vilaine
DEVK0924312A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 21 octobre 2009 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2008 et 2009 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
DEVK0934964A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 26 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2008 fixant les conditions d'octroi de la prime de restructuration de service instituée par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 aux agents des services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire autres que ceux de l'administration centrale
DEVK0925171A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 16 septembre 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0922594A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-09-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 27 octobre 2009 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Haute-Marne »
DEVE0926440A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 27-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 30 octobre 2009 portant nomination du président de la commission des marchés d'Electricité de France
DEVE0926349A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 30-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 30 octobre 2009 portant nomination du président de la commission des marchés d'Electricité Réseau Distribution France
DEVE0926365A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 30-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
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