Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-05-2010

Décision n° 2010-15 du 17 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des achats et de la logistique (HAL)
DEVT1010924S Transports Décision Date de signature : 17-02-2010 Date de publication : 25-05-2010
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Décision n° 2010-16 du 17 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département des achats et de la logistique (HAL)
DEVT1010928S Transports Décision Date de signature : 17-02-2010 Date de publication : 25-05-2010
- Document principal
Décision n° SEC 2010-15 du 25 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de site
DEVT1010922S Transports Décision Date de signature : 25-02-2010 Date de publication : 25-05-2010
- Document principal
Décision n° SEC 2010-16 du 25 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité (SEC) au responsable de site
DEVT1010923S Transports Décision Date de signature : 25-02-2010 Date de publication : 25-05-2010
- Document principal
Arrêté du 23 avril 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992
DEVP1011735A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 23-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
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Décision n° AD 2010-21 du 29 avril 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009894S Prévention des risques Décision Date de signature : 29-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
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Décision du 29 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1011622S Prévention des risques Décision Date de signature : 29-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
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Circulaire du 6 avril 2010 relative à la sûreté des aérodromes secondaires
DEVA1006245C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 06-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
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Circulaire du 16 avril 2010 relative à l'entrée en vigueur du régime de l'enregistrement et des arrêtés ministériels pour les stations-service relevant de la rubrique 1435 de la nomenclature des installations classées
DEVP1007161C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 16-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
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Arrêté du 29 avril 2010 modifiant l'arrêté du 1er mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du parc amazonien de Guyane
DEVN1006017A Nature Arrêté Date de signature : 29-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
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Circulaire du 16 avril 2010 relative à l'enquête attributions des logements locatifs sociaux
DEVU1007961C Logement et construction Circulaire Date de signature : 16-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
- Document principal
Arrêté du 23 avril 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992
DEVP1011731A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 23-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
- Document principal
Décision du 29 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1011473S Prévention des risques Décision Date de signature : 29-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
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Décision n° AD 2010-24 du 5 mai 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1011951S Prévention des risques Décision Date de signature : 05-05-2010 Date de publication : 25-05-2010
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Décision n° AD 2010-27 du 5 mai 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1011649S Prévention des risques Décision Date de signature : 05-05-2010 Date de publication : 25-05-2010
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Décision n° AD 2010-28 du 5 mai 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1011950S Prévention des risques Décision Date de signature : 05-05-2010 Date de publication : 25-05-2010
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Publié le : 10-05-2010

Circulaire du 6 avril 2010 relative à la mise en oeuvre effective des mesures de contrôle d'accès avant embarquement à bord des navires à passagers
DEVT1000561C Transports Circulaire Date de signature : 06-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
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Décision n° 2010-5153 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien achats
DEVT1007734S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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Décision n° 079-2010 du 5 février 2010 fixant les taux de promotion des fonctionnaires administratifs des catégories B et C de l'Institut géographique national pour les années 2010 et 2011
DEVK1009788S Transports Décision Date de signature : 05-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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Décision n 2010-12 du 15 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de la sécurité (SEC)
DEVT1007583S Transports Décision Date de signature : 15-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
- Document principal
Décision n° 2010-13 du 15 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la sécurité [SEC]
DEVT1007540S Transports Décision Date de signature : 15-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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Décision n° 2010-05 du 18 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité (SEC) au responsable des ressources humaines et formation
DEVT1007538S Transports Décision Date de signature : 18-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
- Document principal
Décision n° 2010-11 du 22 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1007736S Transports Décision Date de signature : 22-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
- Document principal
Décision n° 5791 du 22 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1007740S Transports Décision Date de signature : 22-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
- Document principal
Décision n° 2010-01 du 4 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale (SDG) au directeur de l'unité opérationnelle permanence générale (PG)
DEVT1007527S Transports Décision Date de signature : 04-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
- Document principal

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