Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
277
Arrêté
4843
Autre
703
Avenant
119
Avis
163
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1814
Convention
341
Décision
7327
Directive
2
Instruction
289
Note
653
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4053
Aviation civile
2275
Climat
4
Collectivités territoriales
28
Défense et Sécurité
7
Développement durable
848
Eau
207
Énergie
466
Équipement
477
Logement et construction
1051
Mer
349
Nature
1059
Paysage et sites
124
Prévention des risques
1637
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3870
Urbanisme et aménagement
67
Ville et cohésion des territoires
6
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
74
Biodiversité
154
Circulation aérienne
77
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
43
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
480
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
763
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
27
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
523
2026
68
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16612 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 25-12-2009
Délégation de gestion du 5 mars 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0927466X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 05-03-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Délégation de gestion du 23 avril 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0927438X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 23-04-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Arrêté du 1er décembre 2009 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS0925543A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 01-12-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Circulaire du 4 décembre 2009 modifiant la circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests antidémarrage équipant les véhicules à moteur - (Abrogée par la note technique du 29 avril 2021 NOR : TRER2112238N)
DEVS0924214C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Publié le : 10-12-2009
Arrêté du 10 novembre 2009 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
DEVP0924940A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 10-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2009 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de méthanisation soumises à déclaration sous la rubrique n° 2781-1
DEVP0927295A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 10-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Circulaire du 18 juin 2009 relative à la mise en oeuvre des recommandations du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
DEVP0918240C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 18-06-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Circulaire du 22 juillet 2009 relative à la gestion des anciennes mines d'uranium
DEVP0918244C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 22-07-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Circulaire du 9 novembre 2009 relative à la mise en oeuvre du contrôle des ouvrages de prélèvement, puits et forages, des ouvrages de récupération des eaux de pluie ainsi que des installations privatives de distribution d'eau potable en application de l'arrêté du 17 décembre 2008
DEVO0914386C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 09-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 16 juin 2009 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature
DEVN0913574A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-06-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 22 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 15 février 2008 modifié portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVN0923007A
Nature
Arrêté
Date de signature : 22-10-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 12 novembre 2009 pris pour l'application de l'article R. 441-14 du code de la construction et de l'habitation
DEVU0918076A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 12-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Décision du 9 novembre 2009 instituant une commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions au sein de l'Agence nationale de l'habitat
DEVU0927980S
Nature
Décision
Date de signature : 09-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Décision n° 2009-05 du 4 novembre 2009 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT0926621S
Transports
Décision
Date de signature : 04-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Décision du 9 novembre 2009 modifiant la décision du 25 juin 2007 fixant la composition de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT0924259S
Transports
Décision
Date de signature : 09-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le grand port maritime de Bordeaux
DEVT0923888V
Mer
Avis
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Chef-de-Baie (grand port maritime de La Rochelle)
DEVT0923985V
Mer
Avis
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du Môle d'escale Ouest (grand port maritime de La Rochelle)
DEVT0923986V
Mer
Avis
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Bassin à flot (grand port maritime de La Rochelle)
DEVT0923987V
Mer
Avis
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Avis relatif à la modification des droits de port sur le trafic maritimedans la circonscription du Port autonome de Paris
DEVT0925904V
Mer
Avis
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Délibération n° 2009-571 du 8 octobre 2009 portant avis sur un projet d'arrêté du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire portant modification de l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes et portant création de l'obligation d'équipement d'éthylotest antidémarrage (EAD) pour le transport en commun d'enfants
DEVT0915240A
Transports
Autre
Date de signature : 08-10-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 18 novembre 2009 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0927396A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 18-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Décision du 30 octobre 2009 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien)
DEVA0925621S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-10-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Avenant n° 4 du 3 juin 2009 relatif à la convention de concession de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac, approuvée par arrêté du 30 novembre 2000
DEVA0927351Q
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 03-06-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Note du 2 octobre 2009 relative à la réforme du permis de conduire : présentation des candidats à l'épreuve pratique de la catégorie B du permis de conduire
DEVS0925112N
Sécurité et circulation routières
Note
Date de signature : 02-10-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
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