Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-05-2010

• Arrêté du 6 avril 2010 portant désignation des enseignants de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
  DEVE1007648A Énergie Arrêté Date de signature : 06-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Arrêté du 13 avril 2010 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à participer au capital d'une société
  DEVE0930130A Énergie Arrêté Date de signature : 13-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Arrêté du 24 février 2010 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2007 portant nomination à la commission de certification des agents des organismes extérieurs de prévention
  DEVP1005988A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 24-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Arrêté du 5 janvier 2010 portant nomination du chef de la mission de la ressource
  DEVK1005486A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-01-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Arrêté du 5 janvier 2010 portant nomination du chef du département de l'entraînement, de la ressource et de la veille opérationnelle
  DEVK1005487A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-01-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Arrêté du 6 avril 2010 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires relevant du règlement du service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements
  DEVK1009444A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Arrêté du 31 mars 2010 portant nomination au conseil scientifique du Laboratoire central des ponts et chaussées
  DEVK1006635A Développement durable Arrêté Date de signature : 31-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décisions du 16 septembre 2009 portant délégations de signature
  DEVT1009099S Transports Décision Date de signature : 16-09-2009 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision du 24 septembre 2009 portant délégation de signature du directeur régional Rhône-Alpes et Auvergne aux chargés de projets
  DEVT1009097S Transports Décision Date de signature : 24-09-2009 Date de publication : 10-05-2010
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• Décisions du 1er octobre 2009 portant délégations de signature
  DEVT1002151S Transports Décision Date de signature : 01-10-2009 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décisions du 12 octobre 2009 portant délégations de signature
  DEVT1009100S Transports Décision Date de signature : 12-10-2009 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Circulaire du 6 avril 2010 relative à la mise en oeuvre effective des mesures de contrôle d'accès avant embarquement à bord des navires à passagers
  DEVT1000561C Transports Circulaire Date de signature : 06-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décisions du 19 octobre 2009 portant délégations de signature
  DEVT1009102S Transports Décision Date de signature : 19-10-2009 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision du 22 décembre 2009 portant délégation de signature au directeur du service sécurité et exploitation
  DEVT1009334S Transports Décision Date de signature : 22-12-2009 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décisions du 4 janvier 2010 portant délégations de signature
  DEVT1009335S Transports Décision Date de signature : 04-01-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décisions du 19 janvier 2010 portant délégations de signature
  DEVT1009331S Transports Décision Date de signature : 19-01-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-5153 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien achats
  DEVT1007734S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 079-2010 du 5 février 2010 fixant les taux de promotion des fonctionnaires administratifs des catégories B et C de l'Institut géographique national pour les années 2010 et 2011
  DEVK1009788S Transports Décision Date de signature : 05-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n 2010-12 du 15 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de la sécurité (SEC)
  DEVT1007583S Transports Décision Date de signature : 15-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-13 du 15 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la sécurité [SEC]
  DEVT1007540S Transports Décision Date de signature : 15-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-05 du 18 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité (SEC) au responsable des ressources humaines et formation
  DEVT1007538S Transports Décision Date de signature : 18-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-11 du 22 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1007736S Transports Décision Date de signature : 22-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Décision n° 5791 du 22 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1007740S Transports Décision Date de signature : 22-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Délégation de gestion du 11 février 2010 portant mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
  DEVK1010229X Prévention des risques Autre Date de signature : 11-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
  • Document principal
• Arrêté du 30 mars 2010 modifiant l'arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Cévennes
  DEVN1008063A Nature Arrêté Date de signature : 30-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
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