Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-08-2009

• Arrêté du 1er juillet 2009 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 portant nominationau conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national du Mercantour
  DEVN0915159A Nature Arrêté Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
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• Arrêté du 8 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 22 juin 2009 portant nominationau conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Guadeloupe
  DEVN0916062A Nature Arrêté Date de signature : 08-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Arrêté du 13 juillet 2009 portant nomination à la commission prévue à l'article 384 A bis de l'annexe II du code général des impôts relatif à la dation en paiement d'immeubles instituée par l'article 1716 bis du code général des impôts
  DEVN0914554A Logement et construction Arrêté Date de signature : 13-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
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• Arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Pyrénées
  DEVN0903623A Nature Arrêté Date de signature : 15-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
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• Arrêté du 21 juillet 2009 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
  DEVT0906108A Transports Arrêté Date de signature : 21-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5121 du 10 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à Me Véronique HENRION, responsable du groupe de soutien contrôle de gestion
  DEVT0915924S Transports Décision Date de signature : 10-03-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5122 du 10 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Yves MARREC, maître d'ouvrage
  DEVT0915943S Transports Décision Date de signature : 10-03-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5123 du 10 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à Mme Anne-Sophie DUCHENE, responsable du groupe de soutien ressources humaines
  DEVT0915950S Transports Décision Date de signature : 10-03-2009 Date de publication : 10-08-2009
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• Décision n° 2009-5091 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pascal BODART, chef du projet « Création de PR sur la Ligne 1 »
  DEVT0915234S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5117 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. François JASMIN, chef du projet « Ouragan L 13 MOT/L 13 »
  DEVT0915901S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5118 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Etienne MEURIC, chef du projet « Rénovation MF 77 »
  DEVT0915917S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5119 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Etienne MEURIC, chef du projet « ASVA/SISVE »
  DEVT0915920S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° CP 2009-2 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée de la faune et de ses habitats
  DEVN0914256S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° CNPN 2009-3 du 19 juin 2009 relative à l'élection du président, du vice-président et du secrétaire général du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
  DEVN0914251S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° CP 2009-3 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée des parcs naturels régionaux et des chartes des parcs nationaux
  DEVN0914259S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° CNPN 2009-4 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence au comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
  DEVN0914253S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision BSEI n° 09-104 du 2 juillet 2009 portant reconnaissance du guide professionnel relatif aux programmes périodiques de surveillance et de maintenance prévu par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
  DEVP0915540S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision BSEI n° 09-105 du 2 juillet 2009 portant reconnaissance du guide professionnel relatif aux dispositions compensatoires prévu par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
  DEVP0915538S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision du 2 juillet 2009 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BB/65102
  DEVP0914696S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision du 2 juillet 2009 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BB/65141
  DEVP0914697S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-43 du 16 juillet 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0915934S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Arrêté du 8 janvier 2009 portant modification de l'arrêté du 8 juillet 2008 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2008-2009
  DEVN0831189A Nature Arrêté Date de signature : 08-01-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Arrêté du 19 juin 2009 portant approbation de l'élection du président, du vice-président et du secrétaire général du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
  DEVN0914235A Nature Arrêté Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du directeur adjoint de l'établissement public du Parc national de la Guadeloupe
  DEVN0914265A Nature Arrêté Date de signature : 22-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Circulaire du 22 juin 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produitsde marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0916601C Développement durable Circulaire Date de signature : 22-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
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