Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-07-2009

• Décision n° AD 2009-21 du 19 juin 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0908102S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Circulaire interministérielle DGPR/DGS/DGT/DGCCRF/DGDDI du 8 janvier 2009relative aux contrôles des substances et produits chimiques
  DEVP0914344C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 08-01-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Circulaire du 13 mai 2009 relative au contenu des dossiers transmis au comité technique permanent des barrages et ouvrages hydrauliques en appui d'une demande d'avis portant sur un barrage neuf à construire ou un barrage existant substantiellement modifié
  DEVP0910991C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 13-05-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Arrêté du 5 juin 2009 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
  DEVN0913302A Nature Arrêté Date de signature : 05-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Arrêté du 21 avril 2009 portant création du comité central d'hygiène et de sécurité
  DEVK0909338A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Arrêté du 26 juin 2009 portant nomination au conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
  DEVK0913435A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-01 du 23 juin 2009 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal à l'administration générale de l'établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
  DEVK0914825S Administration générale Décision Date de signature : 23-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-01 du 26 juin 2009 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel - option formation alternée à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
  DEVK0915111S Administration générale Décision Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Arrêté du 19 juin 2009 portant nomination du président et de membres au conseil d'orientation de la prévention des risques naturels majeurs
  DEVP0912838A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Arrêté du 3 juillet 2009 portant nomination du directeur adjoint de l'établissement public du Parc national de la Vanoise
  DEVN0914990A Nature Arrêté Date de signature : 03-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'information sur le dispositif d'intervention sur la population de loups pour la période 2009-2010
  DEVN0913826C Nature Circulaire Date de signature : 12-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 8 juillet 2008 portant délégation de signature/pouvoirs au chargé de projets à la direction régionale Bretagne - Pays de la Loire (RFF)
  DEVT0915396S Transports Décision Date de signature : 08-07-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées
  DEVT0915476S Transports Décision Date de signature : 01-09-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 13 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur adjoint du projet contournement Nîmes-Montpellier (RFF)
  DEVT0915468S Transports Décision Date de signature : 13-11-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 13 novembre 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF)
  DEVT0915469S Transports Décision Date de signature : 13-11-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 13 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur adjoint du projet contournement Nîmes-Montpellier, au responsable de l'unité études et travaux et au responsable du pôle foncier (RFF)
  DEVT0915471S Transports Décision Date de signature : 13-11-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 21 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur du projet GSM-R (RFF)
  DEVT0915467S Transports Décision Date de signature : 21-11-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (RFF)
  DEVT0915483S Transports Décision Date de signature : 01-09-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (RFF)
  DEVT0915487S Transports Décision Date de signature : 01-09-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (RFF)
  DEVT0915494S Transports Décision Date de signature : 01-09-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 8 septembre 2008 portant délégation de pouvoirsau directeur général adjoint finances et achats (RFF)
  DEVT0915493S Transports Décision Date de signature : 08-09-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 22 décembre 2008 portant délégation de signature à la directrice du projet LGV Bretagne - Pays de la Loire (RFF)
  DEVT0915443S Transports Décision Date de signature : 22-12-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 22 décembre 2008 portant délégation de signature à la directrice du projet LGV Bretagne - Pays de la Loire et au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire (RFF)
  DEVT0915446S Transports Décision Date de signature : 22-12-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 22 décembre 2008 portant délégation de signature à la directrice du projet LGV Bretagne - Pays de la Loire (LGV BPL) et au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire
  DEVT0915466S Transports Décision Date de signature : 22-12-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 23 décembre 2008 portant délégation de signature au directeur général adjoint finances et achats et à l'adjoint au directeur financier (RFF)
  DEVT0915612S Transports Décision Date de signature : 23-12-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal