Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2009

• Circulaire du 25 novembre 2009 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement
  DEVU0924955C Urbanisme et aménagement Circulaire Date de signature : 25-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique
  DEVT0929431S Transports Décision Date de signature : 21-05-2008 Date de publication : 25-12-2009
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• Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature à la directrice adjointe de la communication
  DEVT0929455S Transports Décision Date de signature : 21-05-2008 Date de publication : 25-12-2009
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• Décision du 26 mai 2008 portant délégation de signature au directeur économique et budgétaire
  DEVT0929440S Transports Décision Date de signature : 26-05-2008 Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuairessur le terminal du quai du bassin aux bois amont (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923996V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai du bassin aux bois aval (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923997V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai de Rouen-Quevilly (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923998V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Honfleur n° 1 (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0924000V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Décision n° 09-202 du 1er décembre 2009 portant prolongation de l'intérim des fonctions de chef du service de la navigation aérienne Centre-Est
  DEVA0929034S Aviation civile Décision Date de signature : 01-12-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Instruction du 13 novembre 2009 relative à la langue des manuels de vol en aviation générale
  DEVA0927408J Aviation civile Instruction Date de signature : 13-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Délégation de gestion du 1er mars 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
  DEVA0927459X Aviation civile Autre Date de signature : 01-03-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Délégation de gestion du 5 mars 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
  DEVA0927466X Aviation civile Autre Date de signature : 05-03-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Délégation de gestion du 23 avril 2009 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
  DEVA0927438X Aviation civile Autre Date de signature : 23-04-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Arrêté du 1er décembre 2009 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
  DEVS0925543A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 01-12-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Circulaire du 4 décembre 2009 modifiant la circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests antidémarrage équipant les véhicules à moteur - (Abrogée par la note technique du 29 avril 2021 NOR : TRER2112238N)
  DEVS0924214C Énergie Circulaire Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Honfleur n° 2 (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0924002V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminalà conteneurs de marchandises diverses aval (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0924004V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal à conteneurs de marchandises diverses amont (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0924005V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Arrêté du 3 novembre 2009 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile (CMAC)
  DEVA0926802A Aviation civile Arrêté Date de signature : 03-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Décision du 17 novembre 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT0926815S Mer Décision Date de signature : 17-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Décision n° 2009-24 du 24 novembre 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département GIS, chef de l'établissement GIS, au délégué du directeur du département GIS
  DEVT0928281S Transports Décision Date de signature : 24-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuairessur le terminal du quai de l'Ouest (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923988V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal vracs solides TVS « Carue » (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923995V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Décision BSEI n° 09-200 du 26 novembre 2009 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel précisant les modalités de contrôle en service des récipients à double paroi utilisés à la production ou l'emmagasinage de gaz liquéfiés à basse température
  DEVP0928533S Prévention des risques Décision Date de signature : 26-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Décision du 26 novembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP0926825S Prévention des risques Décision Date de signature : 26-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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