Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
278
Arrêté
4957
Autre
707
Avenant
121
Avis
164
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1821
Convention
341
Décision
7441
Directive
3
Instruction
300
Note
658
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4075
Aviation civile
2335
Climat
5
Collectivités territoriales
30
Défense et Sécurité
7
Développement durable
879
Eau
210
Énergie
468
Équipement
477
Logement et construction
1065
Mer
364
Nature
1084
Paysage et sites
133
Prévention des risques
1663
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3919
Urbanisme et aménagement
68
Ville et cohésion des territoires
6
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
74
Biodiversité
154
Circulation aérienne
87
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
43
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
490
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
763
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
28
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
523
2026
328
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16872 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 10-01-2010
Décision n° AD 2009-57 du 18 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923677S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Arrêté du 16 octobre 2009 portant création de la réserve biologique intégrale du Vercors
DEVN0930137A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-10-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Arrêté du 25 novembre 2009 portant nomination au comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
DEVU0929213A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 25-11-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Arrêté du 10 décembre 2009 portant déclassement de parcelles bâties relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur les territoires des communes d'Arzviller (Moselle) et d'Henridorff (Moselle)
DEVT0928651A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Arrêté du 9 décembre 2009 portant nomination du président du comité consultatif des réseaux d'observations météorologiques
DEVK0928282A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 15 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0930069S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 16 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0930081S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-54 du 18 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923672S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-56 du 18 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923675S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-62 du 3 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923706S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 3 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0928658S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision du 3 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0928661S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-55 du 9 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923674S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Avenant n° 1 du 11 décembre 2009 relatif à la circulaire du 2 juin 2009 relative à la prestation scolarité pour les agents du ministère (MEEDDM)
DEVK0930696Q
Administration générale
Avenant
Date de signature : 11-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Publié le : 25-12-2009
Circulaire du 14 octobre 2009 relative à la modification de la circulaire du 6 août 1991 DIE n° 200 et de la circulaire du 27 mai 2008 relative aux modalités d'application des articles 91 à 93 du code minier et 43 à 50 du décret 2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et à la police des mines et des stockages souterrains
DEVP0924681C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 14-10-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Circulaire du 26 novembre 2009 relative au contenu des rubriques 1310 à 1313, 1320 et 1321 de la nomenclature des installations classées
DEVP0928640C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 26-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Délibération n° 2008-26 du 16 octobre 2008 du conseil d'administration de l'ANAH
LOGU0902449Z
Logement et construction
Autre
Date de signature : 16-10-2008
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision du 1er décembre 2009 modifiant la décision du 29 mai 2009 portant nomination des membres du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
DEVU0928403S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 01-12-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-46 du 22 septembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916561S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-09-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-48 du 8 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916573S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 08-10-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-47 du 14 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916570S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-10-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision n° EXP 2009-05 du 19 novembre 2009 relative à l'agrément de produits explosifs
DEVP0926830S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Circulaire du 25 novembre 2009 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement
DEVU0924955C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 25-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique
DEVT0929431S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature à la directrice adjointe de la communication
DEVT0929455S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
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