Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-04-2009

• Circulaire du 26 février 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0905780C Développement durable Circulaire Date de signature : 26-02-2008 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 5 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
  DEVE0905236A Énergie Arrêté Date de signature : 05-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Arrêté du 10 mars 2009 portant habilitation à exercer les vérifications relatives au contrôle des prix de revient pour certains marchés
  DEVE0903806A Énergie Arrêté Date de signature : 10-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2008-57 du 14 janvier 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0901467S Prévention des risques Décision Date de signature : 14-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision du 21 janvier 2009 portant approbation du règlement intérieur de la commission des substances explosives
  DEVP0828220S Prévention des risques Décision Date de signature : 21-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision du 28 janvier 2009 relative au retrait de l'agrément d'artifices de divertissement n° AD PE/60700
  DEVP0901343S Prévention des risques Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2008-58
  DEVP0903973S Prévention des risques Décision Date de signature : 27-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Note n° 2008-06 du 23 décembre 2008 relative aux montants des subventions d'assistance à maîtrise d'ouvrage à compter du 1er janvier 2009
  LOGU0903557X Logement et construction Note Date de signature : 23-12-2008 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Délibération n° 2008-24 du 22 octobre 2008 relative aux modalités d'octroi des garanties accordées par la CGLLS
  MLVU0826705X Logement et construction Autre Date de signature : 22-10-2008 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2008-65
  DEVP0903974S Prévention des risques Décision Date de signature : 27-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2009-01
  DEVP0903975S Prévention des risques Décision Date de signature : 27-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2009-03
  DEVP0903977S Prévention des risques Décision Date de signature : 27-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2009-06
  DEVP0903979S Prévention des risques Décision Date de signature : 27-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision du 12 décembre 2008 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  DEVE0905630S Énergie Décision Date de signature : 12-12-2008 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2008-43 du 16 décembre 2008 relative à l'agrément d'artifices de diver-tissement
  DEVP0900679S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-12-2008 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2008-53 du 16 décembre 2008 relative à l'agrément d'artifices de diver-tissement
  DEVP0900681S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-12-2008 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2008-52 du 14 janvier 2009 relative à l'agrément d'artifices de diver-tissement
  DEVP0825338S Prévention des risques Décision Date de signature : 14-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 1re classe
  DEVK0904896A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'agent technique principal de 2e classe
  DEVK0904897A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade detechnicien supérieur de l'environnement
  DEVK0904898A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade de chef technicien de l'environnement
  DEVK0904899A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Arrêté du 4 mars 2009 désignant une opération de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008
  DEVK0906476A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Arrêté du 9 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
  DEVK0905824A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision du 10 mars 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures des transports et de la mer
  DEVK0906117S Administration générale Décision Date de signature : 10-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision du 19 mars 2009 portant désignation des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
  DEVK0906534S Administration générale Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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