Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16789 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-09-2009

Décision n° 2009-031 du 15 juin 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour le groupe de soutien « support technique et méthodes (STM) »
DEVT0919748S Transports Décision Date de signature : 15-06-2009 Date de publication : 25-09-2009
- Document principal
Décision n° 2009-034 du 16 juin 2009 portant délégation de signature de Nora SI-AHMED, responsable du groupe de soutien « support technique et méthodes », à Loïc LE FEVRE, responsable de la « maîtrise des risques »
DEVT0919749S Transports Décision Date de signature : 16-06-2009 Date de publication : 25-09-2009
- Document principal
Décision n° 2009-12 du 26 juin 2009 portant délégation de signature de Claude ANDLAUER, responsable de l'unité « ingénierie des systèmes ferroviaires », à Alain GALLEA, responsable de l'entité « réalisation des systèmes (RS) »
DEVT0919750S Transports Décision Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 25-09-2009
- Document principal

Publié le : 10-09-2009

Décision n° 2009-3 du 10 août 2009 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT0919329S Transports Décision Date de signature : 10-08-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Circulaire du 31 juillet 2009 relative aux modalités du transport de bois ronds
DEVT0918456C Transports Circulaire Date de signature : 31-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Circulaire n° 090494 du 25 mai 2009 relative au conventionnement des entreprises ou organismes de formation à la sûreté de l'aviation civile
DEVA0916084C Aviation civile Circulaire Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Décision BSEI n° 2008-229 du 20 novembre 2008 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif au contrôle en exploitation d'échangeurs de chaleur alimentés par des réseaux de chauffage urbain
DEVP0916692S Prévention des risques Décision Date de signature : 20-11-2008 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Décision du 5 janvier 2009 portant reconnaissance du guide professionnel relatif aux études de sécurité prévu par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0916685S Prévention des risques Décision Date de signature : 05-01-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Décision BSEI n° 2009-007 du 3 février 2009 relative à la mise en service et à l'exploitation
DEVP0916693S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-02-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Décision du 24 février 2009 relative à la reconnaissance du guide professionnel relatif aux canalisations de transport d'oxygène, prévu par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0916689S Prévention des risques Décision Date de signature : 24-02-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Décision du 7 avril 2008 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel applicable au plan de surveillance et d'intervention (PSI) prévu par l'article 12 de l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0916677S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-04-2008 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Décision du 7 avril 2008 relative à la reconnaissance de deux guides professionnels prévus par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0916679S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-04-2008 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Décision du 7 juillet 2008 relative à la reconnaissance de deux guides professionnels prévus par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0916681S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-07-2008 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Décision du 7 juillet 2008 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel applicable au système d'information géographique (SIG) prévu par l'article 12 de l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0916683S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-07-2008 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVK0915147S Développement durable Décision Date de signature : 04-05-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 relative au rôle du Conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVK0917940S Développement durable Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant nomination des membres du conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVK0917957S Développement durable Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Arrêté du 6 août 2009 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVE0918882A Énergie Arrêté Date de signature : 06-08-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Décision du 9 juillet 2009 modificative de la décision du 18 mars 1992 modifiée instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK0919714S Administration générale Décision Date de signature : 09-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Circulaire du 15 juillet 2009 relative à la poursuite du programme national 2008-2012 de cession du foncier public en faveur de l'aménagement durable et du développement de l'offre de logements
DEVK0915684C Administration générale Circulaire Date de signature : 15-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Arrêté du 16 juillet 2009 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6° et 7° tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK0916822A Développement durable Arrêté Date de signature : 16-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Arrêté du 13 août 2009 portant nomination au conseil d'administration du Laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK0916150A Développement durable Arrêté Date de signature : 13-08-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Arrêté du 6 août 2009 portant prorogation du mandat de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
DEVK0918110A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-08-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Décision n° CG 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l'établissement en matière financière et comptable
DEVK0915039S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal
Décision n° CG 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'établissement en matière de travaux, fournitures et services
DEVK0915040S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
- Document principal

<<

<

436

437

438

439

440

>

>>