Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 15-01-2009

Arrêté du 5 décembre 2008 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0828018A Transports Arrêté Date de signature : 05-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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Décision n° 2008-83 du 17 juillet 2008 portant délégation de signature à l'acheteur du groupe de soutien Achat – RATP/ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829799S Transports Décision Date de signature : 17-07-2008 Date de publication : 15-01-2009
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Arrêté du 22 décembre 2008 portant création du comité central et des comités locaux d'action sociale dans les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et fixant leurs attributions et leur organisation (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0829964A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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Décision n° 5379CG du 28 octobre 2008 fixant au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis au concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0825949S Administration générale Décision Date de signature : 28-10-2008 Date de publication : 15-01-2009
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Décision du 10 décembre 2008 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0829643S Administration générale Décision Date de signature : 10-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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Convention du 12 décembre 2008 relative à la protection sociale complémentaire des agents du MEEDDAT (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0829959X Administration générale Convention Date de signature : 12-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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Publié le : 30-12-2008

Arrêté du 25 novembre 2008 portant nomination du président de la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992 (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0827512A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-11-2008 Date de publication : 30-12-2008
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Publié le : 25-12-2008

Décision n° 215/ENAC/DG/2008 du 28 novembre 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0828215S Transports Décision Date de signature : 28-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Circulaire du 21 novembre 2008 relative à la mise en œuvre du décret d'application de l'article 48-3 de la loi d'orientation des transports intérieurs (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826398C Transports Circulaire Date de signature : 21-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Instruction du 9 septembre 2008 modifiant l'instruction du 30 mai 2008 relative aux aéronefs immatriculés au registre français et exploités par une compagnie étrangère (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0823152J Transports Instruction Date de signature : 09-09-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Circulaire du 19 novembre 2008 relative au calcul du taux maximal de dépréciation applicable aux amortissements des biens des stations de pilotage (texte non paru au Journal officiel) - (Abrogée par la note technique du 13 décembre 2023 TRET2334297N).
DEVT0828108C Mer Circulaire Date de signature : 19-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Circulaire du 25 novembre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0828956C Équipement Circulaire Date de signature : 25-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Arrêté du 9 octobre 2008 portant nomination du président et président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0824199A Énergie Arrêté Date de signature : 09-10-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Arrêté du 17 novembre 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0828230A Énergie Arrêté Date de signature : 17-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Arrêté du 17 novembre 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0828233A Énergie Arrêté Date de signature : 17-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Arrêté du 27 novembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0828144A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Décision du 27 novembre 2008 portant délégation de signature (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0828276S Administration générale Décision Date de signature : 27-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Arrêté du 13 novembre 2008 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0824522A Équipement Arrêté Date de signature : 13-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Circulaire du 10 novembre 2008 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVU0825642C Équipement Circulaire Date de signature : 10-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Arrêté du 4 novembre 2008 portant création d'une commission administrative paritaire compétente à l'égard des aides techniciens de la météorologie à Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0824805A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Arrêté du 19 novembre 2008 portant création d'une commission ministérielle pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0828176A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Arrêté du 20 novembre 2008 portant ouverture du nombre de postes offerts pour l'entrée dans le corps des ITPE par voie d'inscription sur la liste d'aptitude et de recrutement au titre de l'examen professionnel au titre de l'année 2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0826550A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Arrêté du 24 novembre 2008 portant inscription sur la liste d'aptitude au grade d'ITPE au titre de l'année 2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0827318A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Arrêté du 1er décembre 2008 relatif à la désignation du secrétaire général et du secrétaire adjoint de la commission des marchés d'Electricité de France (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0828557A Énergie Arrêté Date de signature : 01-12-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Arrêté du 1er décembre 2008 relatif à la désignation du secrétaire général et du secrétaire adjoint de la commission des marchés de RTE EDF transport (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0828583A Énergie Arrêté Date de signature : 01-12-2008 Date de publication : 25-12-2008
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