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Décision n° 2009-5100 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à Mme Claire BLANCHARD, chef du projet « TVM Ouest Prolongement de Rungis à la Croix-de-Berny »
DEVT0915392S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5101 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à Mme Claire BLANCHARD, chef du projet « TCSP Pompadour-Sucy-Bonneuil »
DEVT0915421S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5089 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à Mme Martine LAGORCE, chef du projet « L. 13 Equipements façades de quais »
DEVT0915200S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5090 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pascal BODART, chef du projet « L. 14 Augmentation de la capacité de transport de la ligne »
DEVT0915221S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5092 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Jean-Luc DELABAERE, chef du projet « L. 1 Automatisation de la ligne aménagements des quais et stations »
DEVT0915285S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5096 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Fabrice POGGI, chef du projet « RER A La Défense T2 Perronet accès sup »
DEVT0915331S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5102 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Jean-Philippe HUET, chef du projet « T3E Tramway Paris Maréchaux Est »
DEVT0915461S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5103 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Jean-Paul LEOGANE, chef du projet « Tram Y Tramway de Saint-Denis - Epinay - Villetaneuse »
DEVT0915489S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5104 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pierre FLORENT, chef du projet « L. 14 Prolongement à Olympiades Atelier T2N »
DEVT0915507S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5105 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme Martres, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pierre Florent, chef du projet « SDGS Tramway Saint-Denis-Garges-Sarcelles »
DEVT0915517S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 27 février 2009 portant délégation de signature au directeur du service du marketing et de l'action commerciale (RFF)
DEVT0915236S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur du service fonctionnement et moyens généraux (RFF)
DEVT0915239S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 9 mars 2009 portant délégation de signature au secrétaire général (RFF)
DEVT0915369S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 13 mars 2009 portant délégation de signature aux directeur du service valorisation et cession, responsable des métiers et du réseau, directeur du service gestion des actifs, directeur du service aménagement, directeur du service support et pilotage (RFF)
DEVT0915364S
Transports
Décision
Date de signature : 13-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° AD 2009-21 du 19 juin 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0908102S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Circulaire interministérielle DGPR/DGS/DGT/DGCCRF/DGDDI du 8 janvier 2009relative aux contrôles des substances et produits chimiques
DEVP0914344C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 08-01-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Circulaire du 13 mai 2009 relative au contenu des dossiers transmis au comité technique permanent des barrages et ouvrages hydrauliques en appui d'une demande d'avis portant sur un barrage neuf à construire ou un barrage existant substantiellement modifié
DEVP0910991C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 13-05-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Arrêté du 5 juin 2009 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
DEVN0913302A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Arrêté du 21 avril 2009 portant création du comité central d'hygiène et de sécurité
DEVK0909338A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Arrêté du 26 juin 2009 portant nomination au conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK0913435A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-01 du 23 juin 2009 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal à l'administration générale de l'établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK0914825S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-01 du 26 juin 2009 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel - option formation alternée à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK0915111S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Arrêté du 19 juin 2009 portant nomination du président et de membres au conseil d'orientation de la prévention des risques naturels majeurs
DEVP0912838A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Arrêté du 3 juillet 2009 portant nomination du directeur adjoint de l'établissement public du Parc national de la Vanoise
DEVN0914990A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'information sur le dispositif d'intervention sur la population de loups pour la période 2009-2010
DEVN0913826C
Nature
Circulaire
Date de signature : 12-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
