Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-04-2009

• Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade detechnicien supérieur de l'environnement
  DEVK0904898A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 16 février 2009 portant inscription au tableau d'avancement au grade de chef technicien de l'environnement
  DEVK0904899A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 4 mars 2009 désignant une opération de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008
  DEVK0906476A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 9 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
  DEVK0905824A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision du 10 mars 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures des transports et de la mer
  DEVK0906117S Administration générale Décision Date de signature : 10-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision du 19 mars 2009 portant désignation des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
  DEVK0906534S Administration générale Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision d'agrément n° BN4/16-06-08 du 13 février 2009 relative à la barrière de sécurité métallique modèle « BN4/16 »
  DEVS0905990S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 13-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision d'agrément n° GCDF-08-08 du 13 février 2009 relative à la barrière de sécurité métallique modèle « Garde-corps double fonction »
  DEVS0906064S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 13-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2009-08
  DEVP0903981S Prévention des risques Décision Date de signature : 27-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Circulaire du 5 mars 2009 pour la relance relative à l'hébergement
  LOGU0904927C Logement et construction Circulaire Date de signature : 05-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Note n° 2008-06 du 23 décembre 2008 relative aux montants des subventions d'assistance à maîtrise d'ouvrage à compter du 1er janvier 2009
  LOGU0903557X Logement et construction Note Date de signature : 23-12-2008 Date de publication : 10-04-2009
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• Délibération n° 2008-24 du 22 octobre 2008 relative aux modalités d'octroi des garanties accordées par la CGLLS
  MLVU0826705X Logement et construction Autre Date de signature : 22-10-2008 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision d'agrément à titre expérimental n° DBA TDR. 2004-02-08 du 12 janvier 2009séparateur modulaire de voies DBA TDR. 2004
  DEVS0906021S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 12-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision d'agrément à titre expérimental TRMC n° 04-08 du 12 janvier 2009relative au séparateur modulaire de voies TRMC
  DEVS0906068S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 12-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision du 29 janvier 2009 relative à la composition du comité de concertation de l'éducation routière
  DEVS0830501S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 29-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision d'agrément n° B HAB-07-08 du 13 février 2009relative à la barrière de sécurité modèle à habillage « B HAB »
  DEVS0905626S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 13-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 19 février 2009 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
  DEVK0902967A Développement durable Arrêté Date de signature : 19-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Circulaire du 26 février 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0905780C Développement durable Circulaire Date de signature : 26-02-2008 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 5 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
  DEVE0905236A Énergie Arrêté Date de signature : 05-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Arrêté du 10 mars 2009 portant habilitation à exercer les vérifications relatives au contrôle des prix de revient pour certains marchés
  DEVE0903806A Énergie Arrêté Date de signature : 10-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision AD n° 2008-57 du 14 janvier 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0901467S Prévention des risques Décision Date de signature : 14-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision du 21 janvier 2009 portant approbation du règlement intérieur de la commission des substances explosives
  DEVP0828220S Prévention des risques Décision Date de signature : 21-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision du 28 janvier 2009 relative au retrait de l'agrément d'artifices de divertissement n° AD PE/60700
  DEVP0901343S Prévention des risques Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2008-58
  DEVP0903973S Prévention des risques Décision Date de signature : 27-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision n° 03-09 du 1er février 2009 portant délégation de signature à la responsable de l'unité Ressources (RATP/COM)
  DEVT0905385S Transports Décision Date de signature : 01-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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