Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-09-2009

• Circulaire n° 090494 du 25 mai 2009 relative au conventionnement des entreprises ou organismes de formation à la sûreté de l'aviation civile
  DEVA0916084C Aviation civile Circulaire Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision BSEI n° 2008-229 du 20 novembre 2008 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif au contrôle en exploitation d'échangeurs de chaleur alimentés par des réseaux de chauffage urbain
  DEVP0916692S Prévention des risques Décision Date de signature : 20-11-2008 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision du 5 janvier 2009 portant reconnaissance du guide professionnel relatif aux études de sécurité prévu par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
  DEVP0916685S Prévention des risques Décision Date de signature : 05-01-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision BSEI n° 2009-007 du 3 février 2009 relative à la mise en service et à l'exploitation
  DEVP0916693S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-02-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision du 24 février 2009 relative à la reconnaissance du guide professionnel relatif aux canalisations de transport d'oxygène, prévu par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
  DEVP0916689S Prévention des risques Décision Date de signature : 24-02-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision du 9 juillet 2009 modificative de la décision du 18 mars 1992 modifiée instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK0919714S Administration générale Décision Date de signature : 09-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Circulaire du 15 juillet 2009 relative à la poursuite du programme national 2008-2012 de cession du foncier public en faveur de l'aménagement durable et du développement de l'offre de logements
  DEVK0915684C Administration générale Circulaire Date de signature : 15-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Arrêté du 16 juillet 2009 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6° et 7° tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
  DEVK0916822A Développement durable Arrêté Date de signature : 16-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Arrêté du 13 août 2009 portant nomination au conseil d'administration du Laboratoire central des ponts et chaussées
  DEVK0916150A Développement durable Arrêté Date de signature : 13-08-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Arrêté du 6 août 2009 portant prorogation du mandat de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
  DEVK0918110A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-08-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l'établissement en matière financière et comptable
  DEVK0915039S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'établissement en matière de travaux, fournitures et services
  DEVK0915040S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-1633 du 11 mars 2009 portant organisation des procédures de passation des marchés publics de l'établissement
  DEVK0915043S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-1634 du 11 mars 2009 fixant l'étendue des compétences des ordonnateurs secondaires
  DEVK0915044S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVK0915046S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 341 du 1er avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves de l'examen professionnel pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVK0913103S Développement durable Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2550 du 17 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVK0913105S Développement durable Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2551 du 17 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVK0913107S Développement durable Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision du 7 avril 2008 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel applicable au plan de surveillance et d'intervention (PSI) prévu par l'article 12 de l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
  DEVP0916677S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-04-2008 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision du 7 avril 2008 relative à la reconnaissance de deux guides professionnels prévus par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
  DEVP0916679S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-04-2008 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision du 7 juillet 2008 relative à la reconnaissance de deux guides professionnels prévus par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
  DEVP0916681S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-07-2008 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision du 7 juillet 2008 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel applicable au système d'information géographique (SIG) prévu par l'article 12 de l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
  DEVP0916683S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-07-2008 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
  DEVK0915147S Développement durable Décision Date de signature : 04-05-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 relative au rôle du Conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
  DEVK0917940S Développement durable Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant nomination des membres du conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
  DEVK0917957S Développement durable Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal