Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-11-2008

• Circulaire du 2 octobre 2008 relative aux plafonds de ressources pour l'attribution de prestations extralégales aux marins actifs et aux pensionnés et barèmes des aides au 1er septembre 2008 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0823825C Mer Circulaire Date de signature : 02-10-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825009S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision n° 44 du 18 août 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget annexe du contrôle et de l'exploitation aériens (Annule et remplace la décision n° 13 du 17 avril 2008) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0824812S Transports Décision Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision n° 45 du 18 août 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget général (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0824817S Transports Décision Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision n° 451 du 23 septembre 2008 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordres de déplacements temporaires (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0824830S Transports Décision Date de signature : 23-09-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825222S Transports Décision Date de signature : 29-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825291S Transports Décision Date de signature : 29-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature à la chef du service aménagement et patrimoine (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825189S Transports Décision Date de signature : 29-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef de la mission Haut-Bugey (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825207S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d'investissement (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825313S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature au chef de projet LGV Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825104S Transports Décision Date de signature : 29-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d'investissement (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0823754S Transports Décision Date de signature : 29-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 29 février 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825241S Transports Décision Date de signature : 29-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef de projet Ligne nouvelle Montpellier-Perpignan (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825183S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825230S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825303S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau, pour signer tout acte lié à la préparation (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825196S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 28 février 2008 portant délégation designature au chef du service administratif et financier [RFF] (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0823756S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825239S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825297S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825118S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service des études générales et économiques (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825132S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825216S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825000S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825083S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal