Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-11-2008

• Rectificatif à la circulaire du 17 juillet 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
  DEVD0819440Z Équipement Rectificatif Date de signature : 17-07-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'école des ingénieurs des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826412A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826414A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826416A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 3 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2005 modifié portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826057A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense de la Guyane (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0821813A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 30 septembre 2008 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2008 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826102A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-09-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 10 octobre 2008 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826486A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826411A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 4 novembre 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Est (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0821808A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Arrêté du 4 novembre 2008 fixant le montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 aux agents du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826614A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Arrêté du 4 novembre 2008 fixant une liste des opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 ainsi que du complément indemnitaire institué par le décret n° 2008-367 du 17 avril 2008 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826619A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Arrêté du 4 novembre 2008 fixant les conditions d'octroi de la prime de restructuration de service instituée par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 aux agents de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826622A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Circulaire du 21 octobre 2008 relative à la sécurité des systèmes de transport public guidés (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826104C Transports Circulaire Date de signature : 21-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Circulaire du 4 novembre 2008 relative à l'autoroute ferroviaire Perpignan - Luxembourg et au poids maximum des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826363C Transports Circulaire Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825960S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur financier et comptable (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825987S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur général adjoint de Voies navigables de France (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825994S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la directrice de l'infrastructure, de l'eau et de l'environnement (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825997S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur de l'organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825998S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur économique et budgétaire (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825959S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur du développement (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825964S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au chef de la mission Seine-Nord Europe (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826002S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Arrêté du 5 novembre 2008 fixant les conditions de la modulation du montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 et susceptible d'être allouée aux agents de la direction générale de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0826360A Transports Arrêté Date de signature : 05-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 7 août 2008 portant délégation de signature au directeur général (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825957S Transports Décision Date de signature : 07-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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