Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-10-2008

• Décision n° 2008-16 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à M. Lamontre (Christophe), responsable de l'unité programmation et maintenance des bâtiments (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0816021S Transports Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 25 février 2008 portant délégation de signature (directeur du service économique) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822174S Transports Décision Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 25 février 2008 portant délégation de signature (directeur délégué aux affaires européennes et internationales) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822309S Transports Décision Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision n° 2008-64 du 2 juin 2008 portant délégation de signature de M. Martres (Jérôme), directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] à M. Luc (Henri), responsable de l'unité systèmes et ingénierie de projets (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822721S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision n° 2008-65 du 2 juin 2008 portant délégation de signature de M. Martres (Jérôme), directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] à M. Caligny (Didier), responsable de l'unité matériel roulant ferroviaire – mouvement des trains (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822724S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822231S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822235S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur régional pour les régions Haute et Basse-Normandie) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822251S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature à la directrice de la stratégie et du développement durable (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822278S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 18 janvier 2008 portant délégation de signature (secrétaire du conseil d'administration de Réseau ferré de France) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822193S Transports Décision Date de signature : 18-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 6 février 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822228S Transports Décision Date de signature : 06-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 7 février 2008 portant délégation de signature du directeur général adjoint infrastructure au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822217S Transports Décision Date de signature : 07-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 7 février 2008 portant délégation de signature du directeur des investissements au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822223S Transports Décision Date de signature : 07-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 16 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur de la rénovation du réseau) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822191S Transports Décision Date de signature : 16-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 17 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur régional pour les régions Aquitaine et Poitou-Charentes) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822187S Transports Décision Date de signature : 17-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 18 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur délégué au système d'information (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822066S Transports Décision Date de signature : 18-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 18 janvier 2008 portant délégation de signature (adjoint au directeur délégué au système d'information, chef de l'unité pilotage et services) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822184S Transports Décision Date de signature : 18-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au chef de la mission LGV Sud Europe Atlantique (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0821620S Transports Décision Date de signature : 11-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au chef de la mission déploiement du GSM-R (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0821809S Transports Décision Date de signature : 11-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0821819S Transports Décision Date de signature : 11-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Bretagne et Pays de la Loire (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822021S Transports Décision Date de signature : 11-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Arrêté du 8 septembre 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
  DEVE0821721A Énergie Arrêté Date de signature : 08-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 5 septembre 2008 portant délégation de signature (ANAH/DAF) (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0822366S Logement et construction Décision Date de signature : 05-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822055S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur régional pour la région Ile-de-France) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822178S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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