Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-08-2008

• Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature du chargé de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0817448S Administration générale Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision du 1er février 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0817251S Administration générale Décision Date de signature : 01-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision du 1er février 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0817444S Administration générale Décision Date de signature : 01-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision du 7 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d’investissement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0817240S Administration générale Décision Date de signature : 07-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision du 15 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d’investissement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0817219S Administration générale Décision Date de signature : 15-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0816929S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0816931S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature à la chargée de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0816934S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0817072S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision n° 2008-37 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0818066S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision n° 2008-40 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de la Politique et code des espaces voyageurs – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0818103S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d’investissement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0816774S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0816923S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision du 3 juin 2008 portant délégation de signature au délégué régional Bretagne/Pays de la Loire (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0817761S Administration générale Décision Date de signature : 03-06-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Circulaire du 26 juin 2008 relative au plan « Espoir banlieues » (texte non paru au Journal officiel)
  MLVV0817414C Administration générale Circulaire Date de signature : 26-06-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Délibération n° 2008-16 du 2 juillet 2008 du conseil d’administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0816899X Administration générale Autre Date de signature : 02-07-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision du 1er février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Haute et Basse-Normandie (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0817247S Administration générale Décision Date de signature : 01-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision n° 2008-19 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Courrier reprographie voyages – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0817479S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision n° 2008-20 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Système d’exploitation et d’information – RAPT-ESP (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0817487S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision n° 2008-21 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Pôle multinodaux RER et bus – RAPT-ESP (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0817491S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision n° 2008-22 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Accessibilité – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0817495S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision n° 2008-33 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0817928S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision n° 2008-34 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0817932S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
  • Document principal
• Décision n° 2008-35 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0817934S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision n° 2008-36 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0818059S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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