Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2008

• Décision n° 2008-72 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Modernisation générique du métro – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826944S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 2008-73 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Ligne 13 – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826946S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 2008-74 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au maître d'ouvrage – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826950S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 2008-75 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au délégué du directeur – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826955S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Arrêté du 14 novembre 2008 portant nomination au conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification (texte non paru au Journal officiel)
  DEVE0826900A Énergie Arrêté Date de signature : 14-11-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° D-2008-01 du 18 juillet 2008 de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat portant délégation de pouvoirs aux délégués locaux de l'ANAH (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0827362S Logement et construction Décision Date de signature : 18-07-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° D-2008-02 du 29 septembre 2008 de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat portant délégation de signature au directeur de l'action territoriale, au directeur administratif et financier et aux chargés de mission territoriale (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0827364S Logement et construction Décision Date de signature : 29-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 12 novembre 2008 portant désignation des représentants de l'administration et des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire central de la Caisse de garantie du logement locatif social (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0827337S Logement et construction Décision Date de signature : 12-11-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 17 novembre 2008 portant délégations de signature aux agents de la caisse (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0827343S Logement et construction Décision Date de signature : 17-11-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Délibération n° 2008-29 du 22 octobre 2008 relative à la modification du règlement intérieur du comité des aides (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0826844X Logement et construction Autre Date de signature : 22-10-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 2008-66 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable de l'unité Système de gestion de la circulation ferroviaire – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826910S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 2008-67 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de l'unité Systèmes de conduite ferroviaire et réglementation – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826914S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 2008-76 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable du groupe de soutien Ressources humaines – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826959S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 2008-77 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable du groupe de soutien Contrôle de gestion – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826961S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 2008-78 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Qualité – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826966S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 2008-79 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable de la mission Communication – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826971S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827295S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827357S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827358S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827371S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 17 septembre 2008 portant subdélégation de signature (avis à la batellerie) – SNSeine (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827003S Transports Décision Date de signature : 17-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 17 septembre 2008 portant délégation de signature (aménagement et réduction de travail) – SNSeine (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827008S Transports Décision Date de signature : 17-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 22 septembre 2008 portant délégation de signature à la responsable de la mission Audit (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827363S Transports Décision Date de signature : 22-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision du 22 septembre 2008 portant délégation de signature à la responsable de la mission Europe, recherche et innovation (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827365S Transports Décision Date de signature : 22-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
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• Décision n° 2008-80 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable du groupe de soutien Achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien Achats – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826974S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
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