Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-10-2008

• Décision du 12 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0821666S Transports Décision Date de signature : 12-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 12 février 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822019S Transports Décision Date de signature : 12-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 12 février 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822033S Transports Décision Date de signature : 12-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 18 janvier 2008 portant délégation de signature (secrétaire du conseil d'administration de Réseau ferré de France) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822193S Transports Décision Date de signature : 18-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 6 février 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822228S Transports Décision Date de signature : 06-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 7 février 2008 portant délégation de signature du directeur général adjoint infrastructure au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822217S Transports Décision Date de signature : 07-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 7 février 2008 portant délégation de signature du directeur des investissements au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822223S Transports Décision Date de signature : 07-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 25 février 2008 portant délégation de signature (directeur du service économique) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822174S Transports Décision Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 25 février 2008 portant délégation de signature (directeur délégué aux affaires européennes et internationales) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822309S Transports Décision Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision n° 2008-64 du 2 juin 2008 portant délégation de signature de M. Martres (Jérôme), directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] à M. Luc (Henri), responsable de l'unité systèmes et ingénierie de projets (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822721S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision n° 2008-65 du 2 juin 2008 portant délégation de signature de M. Martres (Jérôme), directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] à M. Caligny (Didier), responsable de l'unité matériel roulant ferroviaire – mouvement des trains (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822724S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 16 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur de la rénovation du réseau) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822191S Transports Décision Date de signature : 16-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 17 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur régional pour les régions Aquitaine et Poitou-Charentes) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822187S Transports Décision Date de signature : 17-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 18 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur délégué au système d'information (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822066S Transports Décision Date de signature : 18-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 18 janvier 2008 portant délégation de signature (adjoint au directeur délégué au système d'information, chef de l'unité pilotage et services) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822184S Transports Décision Date de signature : 18-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Arrêté du 7 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0822601A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-07-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Arrêté du 9 septembre 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0820830A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Arrêté du 9 septembre 2008 portant nomination de régisseur de recettes (texte non paru au Journal officiel)
  MLVC0821453A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Arrêté du 16 septembre 2008 portant désignation de la responsable chargée de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0822357A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Arrêté du 16 septembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVV0822383A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Arrêté du 16 septembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVV0822388A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Arrêté du 16 septembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVV0822390A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur du service développement) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822289S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 8 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur du service communication externe (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822018S Transports Décision Date de signature : 08-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 8 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur des investissements) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822320S Transports Décision Date de signature : 08-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal