Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-11-2008

• Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825239S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825297S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825118S Transports Décision Date de signature : 28-02-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service des études générales et économiques (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825132S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825216S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825000S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825083S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Arrêté du 7 octobre 2008 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur le territoire de la commune de Huningue (Haut-Rhin) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0823554A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-10-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Arrêté du 9 octobre 2008 portant nomination (régisseur de recettes) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0823123A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-10-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Arrêté du 17 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2005 modifié portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0824038A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-10-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Arrêté du 21 octobre 2008 portant nomination du président et des membres de la commission des marchés d'Electricité réseau distribution France (texte non paru au Journal officiel)
  DEVE0825469A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-10-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Arrêté du 21 octobre 2008 relatif à la désignation de rapporteur général de la commission des marchés de RTE EDF Transport (texte non paru au Journal officiel)
  DEVE0825376A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-10-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Arrêté du 21 octobre 2008 relatif à la désignation de rapporteur général de la commission des marchés d'Electricité réseau distribution France (texte non paru au Journal officiel)
  DEVE0825371A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-10-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Arrêté du 21 octobre 2008 relatif à la désignation de rapporteur général de la commission des marchés d'Electricité de France (texte non paru au Journal officiel)
  DEVE0825286A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-10-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Circulaire du 9 septembre 2008 relative à la coordination du régime spécial de sécurité sociale des marins avec le régime général de la sécurité sociale pour l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0823840C Administration générale Circulaire Date de signature : 09-09-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef de projet Ligne nouvelle Montpellier-Perpignan (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825183S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825230S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825303S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau, pour signer tout acte lié à la préparation (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825196S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d'investissement (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825311S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au responsable du pôle contournement ferroviaire de l'agglomération lyonnaise (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825174S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au responsable du pôle Lyon-Turin (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0823717S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature à la chef du service administratif et financier (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825307S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Circulaire du 31 juillet 2008 relative à l'aide ménagère à domicile accordée par l'ENIM à ses ressortissants (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0823786C Mer Circulaire Date de signature : 31-07-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Circulaire du 2 octobre 2008 relative aux plafonds de ressources pour l'attribution de prestations extralégales aux marins actifs et aux pensionnés et barèmes des aides au 1er septembre 2008 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0823825C Mer Circulaire Date de signature : 02-10-2008 Date de publication : 10-11-2008
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