Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-10-2008

• Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur régional pour la région Languedoc-Roussillon, chef du service des projets d'investissement) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822279S Transports Décision Date de signature : 11-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 16 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur de la rénovation du réseau) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822191S Transports Décision Date de signature : 16-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 17 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur régional pour les régions Aquitaine et Poitou-Charentes) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822187S Transports Décision Date de signature : 17-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 18 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur délégué au système d'information (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822066S Transports Décision Date de signature : 18-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 08-1082 du 8 septembre 2008 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0822264S Transports Décision Date de signature : 08-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 08-0948 du 15 septembre 2008 portant organisation interne de l'échelon central de la direction des services de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0818363S Transports Décision Date de signature : 15-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision n° 2008-61 du 13 juin 2008 portant délégation de signature de M. Rousselle (Jean-Claude), directeur du département de la sécurité à Me Gauthier (Françoise), responsable ressources humaines et formation (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822682S Transports Décision Date de signature : 13-06-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision n° 2008-5716 du 13 juin 2008 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité, au responsable ressources humaines et formation (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822689S Transports Décision Date de signature : 13-06-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 8 juillet 2008 portant approbation du règlement applicable aux marchés publics des ports autonomes (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0819232S Transports Décision Date de signature : 08-07-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 08-1078 du 8 septembre 2008 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0822298S Transports Décision Date de signature : 08-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 18 janvier 2008 portant délégation de signature (adjoint au directeur délégué au système d'information, chef de l'unité pilotage et services) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822184S Transports Décision Date de signature : 18-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 18 janvier 2008 portant délégation de signature (secrétaire du conseil d'administration de Réseau ferré de France) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822193S Transports Décision Date de signature : 18-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 6 février 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822228S Transports Décision Date de signature : 06-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 7 février 2008 portant délégation de signature du directeur général adjoint infrastructure au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822217S Transports Décision Date de signature : 07-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 7 février 2008 portant délégation de signature du directeur des investissements au directeur régional pour les régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822223S Transports Décision Date de signature : 07-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 12 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822045S Transports Décision Date de signature : 12-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 12 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d'investissement (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822247S Transports Décision Date de signature : 12-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 14 février 2008 portant délégation de signature (chef du service plan de rénovation) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822261S Transports Décision Date de signature : 14-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 18 février 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Bourgogne et Franche-Comté (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822039S Transports Décision Date de signature : 18-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 11 février 2008 portant délégation de signature (directeur du service communication interne/directeur du service communication externe) (texte non paru au Journal officiel)
  DECT0822256S Transports Décision Date de signature : 11-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 12 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0821666S Transports Décision Date de signature : 12-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 12 février 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822019S Transports Décision Date de signature : 12-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 12 février 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822033S Transports Décision Date de signature : 12-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 25 février 2008 portant délégation de signature (directeur du service économique) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822174S Transports Décision Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal
• Décision du 25 février 2008 portant délégation de signature (directeur délégué aux affaires européennes et internationales) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822309S Transports Décision Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
  • Document principal