Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-06-2008

Arrêté du 16 mai 2008 portant nomination d'un régisseur d'avances (texte non paru au Journal officiel)
MLVC0811736A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-05-2008 Date de publication : 10-06-2008
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Décision du 19 novembre 2007 portant composition du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0811814S Administration générale Décision Date de signature : 19-11-2007 Date de publication : 10-06-2008
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Décision du 19 mai 2008 portant composition du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0811840S Administration générale Décision Date de signature : 19-05-2008 Date de publication : 10-06-2008
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Convention du 30 octobre 2007 relative à la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Cayenne-Rochambeau (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0812604X Transports Convention Date de signature : 30-10-2007 Date de publication : 10-06-2008
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Circulaire du 9 mai 2008 relative au relèvement, à compter du 1er mai 2008, du salaire minimum de croissance en métropole, dans les départements d'outre-mer et à Saint-Pierre-et-Miquelon (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0811649C Mer Circulaire Date de signature : 09-05-2008 Date de publication : 10-06-2008
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Circulaire du 29 janvier 2008 relative aux unités touristiques nouvelles en montagne (texte non paru au Journal officiel)
DEVU0757143C Équipement Circulaire Date de signature : 29-01-2008 Date de publication : 10-06-2008
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Arrêté du 29 avril 2008 relatif à l'habilitation d'Airbus SAS en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811737A Transports Arrêté Date de signature : 29-04-2008 Date de publication : 10-06-2008
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Décision n° 13 du 17 avril 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget annexe du contrôle et de l'exploitation aériens (annule et remplace la décision n° 22 du 24 septembre 2007) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811742S Transports Décision Date de signature : 17-04-2008 Date de publication : 10-06-2008
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Décision n° 14 du 17 avril 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget général (annule et remplace la décision n° 21 du 24 septembre 2007) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811746S Transports Décision Date de signature : 17-04-2008 Date de publication : 10-06-2008
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Décision n° 15 du 17 avril 2008 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordres de déplacements temporaires (annule et remplace la décision n° 23 du 24 septembre 2007) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811750S Transports Décision Date de signature : 17-04-2008 Date de publication : 10-06-2008
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Décision n° 25 du 22 mai 2008 fixant la liste nominative des personnels ayant qualité pour donner l'ordre de payer une dépense aux régisseurs du budget annexe Contrôle et exploitation aériens et du budget général (annule et remplace la décision n° 24 du 24 septembre 2007) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0812494S Transports Décision Date de signature : 22-05-2008 Date de publication : 10-06-2008
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Circulaire du 7 mai 2008 relative à l'agrément des grands emballages reconstruits et au transport dans ces grands emballages de marchandises dangereuses (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808822C Transports Circulaire Date de signature : 07-05-2008 Date de publication : 10-06-2008
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Instruction du 29 avril 2008 relative à la conformité des aéronefs sous marques provisoires au règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0811718J Transports Instruction Date de signature : 29-04-2008 Date de publication : 10-06-2008
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Publié le : 30-05-2008

Circulaire n° 10 du 21 avril 2008 relative aux schémas d'aménagement et de gestion des eaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0809212C Eau Circulaire Date de signature : 21-04-2008 Date de publication : 30-05-2008
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Circulaire n 11 du 22 avril 2008 relative aux offices de l'eau d'outre-mer constitués en application de l'article L. 213-13 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0807984C Eau Circulaire Date de signature : 22-04-2008 Date de publication : 30-05-2008
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Circulaire du 24 avril 2008 relative à l'arrêté du 15 janvier 2008 relatif à la protection contre la foudre de certaines installations classées (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0801538C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 24-04-2008 Date de publication : 30-05-2008
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Arrêté n° 2008-126 du 11 février 2008 relatif à la liste d'aptitude au grade de technicien de l'environnement au titre de l'année 2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0810991A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-02-2008 Date de publication : 30-05-2008
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Publié le : 25-05-2008

Convention de délégation de gestion du 18 avril 2008 relative aux personnels affectés à la direction générale de l'énergie et des matières premières (DGEMP), placée sous l'autorité du MEEDDAT (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0811054X Administration générale Convention Date de signature : 18-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
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Convention de délégation de gestion du 22 avril 2008 relative à la prise en charge par les services du Premier ministre de la paie de M. Deslandes, président de la CNDP (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0811033X Administration générale Convention Date de signature : 22-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
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Décision du 19 octobre 2007 de la Commission nationale des experts en automobile suite à la réunion du 26 septembre 2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0802025S Équipement Décision Date de signature : 19-10-2007 Date de publication : 25-05-2008
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Circulaire du 25 avril 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0811171C Équipement Circulaire Date de signature : 25-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
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Circulaire du 6 mai 2008 relative aux nouvelles procédures de cession du foncier public (texte non paru au Journal officiel)
MLVF0810573C Logement et construction Circulaire Date de signature : 06-05-2008 Date de publication : 25-05-2008
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Décision n° 2008-777 en date du 16 avril 2008 du président-directeur général d'Aéroports de Paris portant fixation des principes d'allocation des banques d'enregistrement sur les aéroports de Paris-Orly et Paris - Charles-de-Gaulle (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0812613S Transports Décision Date de signature : 16-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
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Circulaire du 15 avril 2008 relative au rapport sur les événements survenus lors d'un transport par autobus ou autocar (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0809846C Transports Circulaire Date de signature : 15-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
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Circulaire du 24 avril 2008 relative aux procédures et modalités de délivrance des dérogations aux spécifications techniques d'interopérabilité (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0810778C Transports Circulaire Date de signature : 24-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
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