Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-03-2007

• Arrêté du 24 janvier 2007 fixant la date des élections pour la CAP des attachés et CCP des PNT SETRA (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0790480A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-01-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Arrêté du 7 février 2007 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0790317A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-02-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Arrêté du 8 février 2007 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires de certains services et directions du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0790350A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-02-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Arrêté du 9 février 2007 fixant au titre de l'année 2007, la composition du jury du concours interne et du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0790315A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-02-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Arrêté du 9 février 2007 fixant au titre de l'année 2007, la composition des jurys des concours pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0790316A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-02-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Décision du 13 février 2007 portant nomination d'un membre du comité de domaine « Ouvrages d'art » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0790416S Administration générale Décision Date de signature : 13-02-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Décision du 13 février 2007 portant nomination d'un membre du comité de domaine « Systèmes d'information » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0790417S Administration générale Décision Date de signature : 13-02-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Convention du 11 janvier 2007 relative à la mise à disposition de M. Coulomb (Hervé), fonctionnaire du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (MTETM) auprès du ministère de l'économie des finances et de l'industrie/direction générale du trésor et de la politique économique (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0790353X Administration générale Convention Date de signature : 11-01-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 07-0246 du 15 février 2007 portant délégation de signature ordonnateur secondaire – budget annexe (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0790356S Transports Décision Date de signature : 15-02-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Décision du 19 février 2007 portant délégation de signature à la direction des ressources humaines (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790406S Transports Décision Date de signature : 19-02-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Avenant n° 2 du 12 février 2007 relative à la convention de concession accordée pour la construction et l'exploitation de la zone civile de l'aéroport de Dijon-Longvic (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0790407X Transports Avenant Date de signature : 12-02-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Circulaire interministérielle n° 2007-17 du 20 février 2007 relative à l'intervention du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres sur le domaine public maritime-élaboration de la stratégie nationale et géographique d'intervention du Conservatoire du littoral sur le domaine public maritime en concertation avec les services de l'Etat concernés (texte non paru au Journal officiel).- (abrogée par la note technique du 31/10/19-TREL1909668N)
  EQUT0790370C Mer Circulaire Date de signature : 20-02-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Décision n° 875 du 6 février 2007 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordres de déplacements temporaires (annule et remplace la décision 843 du 6 octobre 2006) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0790314S Transports Décision Date de signature : 06-02-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Décision DSNA/DIR n° 17-0140 du 12 février 2007 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l'innovation (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0790354S Transports Décision Date de signature : 12-02-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Décision du 13 février 2007 portant délégation de signature du directeur général de l'aviation civile en matière de titres exécutoires (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0790351S Transports Décision Date de signature : 13-02-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 07-0245 du 15 février 2007 portant délégation de signature ordonnateur secondaire-budget général (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0790355S Transports Décision Date de signature : 15-02-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Décision du 31 janvier 2007 portant mandat de représentation à M. Gauthey (François), directeur général de Voies navigables de France (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790397S Transports Décision Date de signature : 31-01-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Décision n° 872 du 6 février 2007 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget général (annule et remplace la décision n° 841 du 27 octobre 2006) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0790311S Transports Décision Date de signature : 06-02-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Décision n° 873 du 6 février 2007 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget annexe du contrôle et de l'exploitation aériens (annule et remplace la décision n° 842 du 27 octobre 2006) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0790312S Transports Décision Date de signature : 06-02-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Décision n° 874 du 6 février 2007 fixant la liste nominative des personnels ayant qualité pour donner l'ordre de payer une dépense aux régisseurs du budget annexe contrôle et exploitation aériens du budget général (annule et remplace la décision n° 844 du 6 octobre 2006) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0790313S Transports Décision Date de signature : 06-02-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature au directeur de la prospective et du budget (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790393S Transports Décision Date de signature : 31-01-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature à la direction des ressources humaines (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790394S Transports Décision Date de signature : 31-01-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature au chef de la mission d'organisation et d'audit (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790395S Transports Décision Date de signature : 31-01-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature au chef de la mission Seine-Nord Europe (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790396S Transports Décision Date de signature : 31-01-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal
• Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature à la directrice de la communication (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0790389S Transports Décision Date de signature : 31-01-2007 Date de publication : 10-03-2007
  • Document principal