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Type de document
Annexe
15
Arrêté
696
Autre
251
Avenant
7
Avis
29
Circulaire
201
Convention
3
Décision
2533
Directive
1
Instruction
35
Note
61
Rectificatif
13
Thématique
Transports
3845
Mots clés
Biodiversité
4
Document opposable
2
Organisation des services
6
Ressource humaine
3
Année de publication
1999
64
2000
47
2001
43
2002
51
2003
59
2004
92
2005
157
2006
430
2007
271
2008
299
2009
260
2010
184
2011
192
2012
283
2013
350
2014
396
2015
184
2016
62
2017
54
2018
28
2019
60
2020
40
2021
54
2022
51
2023
72
2024
52
2025
10
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports
3845 documents trouvés
PDF
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Courriel
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 10-07-2013
Décision ING/IDP n° 2012-5077 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du responsable de l'unité « intégration dans les projets » (IDP) au responsable de l'entité « intégration » (INT)
TRAT1314951S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-008 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle conduite du transport (CT)
TRAT1314928S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-015 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle Voie
TRAT1314932S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Arrêté du 14 juin 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1315330A
Transports
Arrêté
Date de signature : 14-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-ING n° 2012-029 du 27 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) au responsable du groupe de soutien « gestion de la relation client »
TRAT1314935S
Transports
Décision
Date de signature : 27-12-2012
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision NG-ING/CG n° 2012-005 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du contrôleur de gestion du département de l'ingénierie (ING), responsable du groupe de soutien « contrôle de gestion » (CG), au contrôleur de gestion, adjoint au responsable du groupe de soutien « contrôle de gestion » (CG)
TRAT1314944S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision MF67-TW n° 12-032 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du responsable de site de Colombes au responsable d'équipe de maintenance, adjoint du responsable de site de Colombes
TRAT1314952S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-021 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle Voie
TRAT1315713S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général délégué stratégie et développement de la SNCF (rectificatif)
TRAT1314742Z
Transports
Décision
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général adjoint finances, achats, systèmes d'information de la SNCF (rectificatif)
TRAT1314753Z
Transports
Décision
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Décision du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur général délégué stratégie et développement de la SNCF au directeur juridique groupe de la SNCF (rectificatif)
TRAT1314774Z
Transports
Décision
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Publié le : 25-06-2013
Décision du 17 mai 2013 relative à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction des autoroutes A48 et A49
DEVS1308783S
Transports
Décision
Date de signature : 17-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Décision du 17 mai 2013 relative à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de l'échangeur n° 3 et de modifications du schéma directeur de signalisation de direction des échangeurs n° 1 et n° 2 de l'autoroute A83
DEVS1308785S
Transports
Décision
Date de signature : 17-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Circulaire du 26 février 2013 relative à l'indemnisation des pertes de récolte et des pertes de fonds à destination des ostréiculteurs, producteurs ou utilisateurs d'huîtres creuses touchés par les conséquences des mortalités ostréicoles ayant affecté ce secteur de production en 2012
TRAM1301337C
Transports
Circulaire
Date de signature : 26-02-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Circulaire du 26 février 2013 relative à l'aide à l'allègement des charges financières à destination des ostréiculteurs, producteurs ou utilisateurs d'huîtres creuses touchés par les conséquences des mortalités ostréicoles affectant ce secteur de production
TRAM1301342C
Transports
Circulaire
Date de signature : 26-02-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Circulaire du 25 avril 2013 relative à l'organisation du dépannage sur les autoroutes concédées et les ouvrages d'art concédés du réseau routier national
TRAT1310790C
Transports
Circulaire
Date de signature : 25-04-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Circulaire du 15 mai 2013 portant instruction sur la gestion des risques sanitaires liés à l'amiante dans le cas de travaux sur les enrobés amiantés du réseau routier national non concédé
TRAT1311107C
Transports
Circulaire
Date de signature : 15-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Circulaire du 27 mai 2013 relative aux modalités de mise en oeuvre, au niveau régional, de la charte « Objectif CO2 : les transporteurs s'engagent » dans le transport routier de marchandises et de voyageurs
TRAT1305857C
Transports
Circulaire
Date de signature : 27-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Délibération du 28 mars 2013 portant délégation de pouvoirsdu conseil d'administration de la SNCF à son président
TRAT1314702X
Transports
Autre
Date de signature : 28-03-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Délibération du 28 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur des gares de la SNCF
TRAT1314711X
Transports
Autre
Date de signature : 28-03-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Délibération du 28 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF Geodis de la SNCF
TRAT1314734X
Transports
Autre
Date de signature : 28-03-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur général délégué stratégie et développement de la SNCF
TRAT1314742X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur général adjoint finances, achats, systèmes d'information de la SNCF
TRAT1314753X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur juridique groupe
TRAT1314774X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Publié le : 10-06-2013
Décision GDI n° 2013-007 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'unité spécialisée contractualisation et maîtrise d'ouvrage (CMO)
TRAT1312293S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
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