Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-10-2006

• Décision du 3 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur des projets de développement à M. Cherrier (Jean-Michel) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611939S Transports Décision Date de signature : 03-07-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Décision du 3 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur des projets de développement à M. Levy (Guy) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611940S Transports Décision Date de signature : 03-07-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Décision du 3 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur des projets de développement à M. Mion (Denis) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611941S Transports Décision Date de signature : 03-07-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Décision du 3 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur des projets de développement à M. Sarrat (Thierry) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611942S Transports Décision Date de signature : 03-07-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Décision du 3 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur des projets de développement à M. Svetchine (Marc) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611943S Transports Décision Date de signature : 03-07-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Décision du 3 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur des projets de développement à M. Trannoy (Patrick) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611944S Transports Décision Date de signature : 03-07-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Décision du 3 juillet 2006 portant délégation de pouvoirs consentie par le président de Réseau ferré de France (RFF) au directeur des projets de développement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611966S Transports Décision Date de signature : 03-07-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Décision du 19 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le président de Réseau ferré de France (RFF) à M. du Mesnil (Hubert) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611934S Transports Décision Date de signature : 19-07-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Arrêté du 11 septembre 2006 de nomination au conseil de perfectionnement de l'ENTPE (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0611842A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-09-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Arrêté du 29 septembre 2006 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans les services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale, du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0611973A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-09-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Arrêté du 4 octobre 2006 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel au sein des comités techniques paritaires des directions départementales de l'équipement, des centres d'études techniques de l'équipement et des services de navigation (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0611974A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-10-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Arrêté du 26 octobre 2006 portant déconcentration en matière de gestion des personnels relevant du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0612033A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-10-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Décision du 24 juillet 2006 portant délégation de pouvoirs consentie par le président de Réseau ferré de France (RFF) au directeur des ressources humaines (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611951S Administration générale Décision Date de signature : 24-07-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Circulaire ENIM 1406 n° 2006-70 du 20 septembre 2006 relative à la revalorisation du plafond de ressources de la couverture maladie complémentaire au 1er juillet 2006 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUB0611896C Administration générale Circulaire Date de signature : 20-09-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Arrêté du 22 septembre 2006 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0611892A Transports Arrêté Date de signature : 22-09-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Arrêté du 22 septembre 2006 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0611893A Transports Arrêté Date de signature : 22-09-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Arrêté du 2 octobre 2006 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Gennevilliers (Hauts-de-Seine) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611971A Transports Arrêté Date de signature : 02-10-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Décision du 10 février 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur des opérations d'investissement à M. Trannoy (Patrick) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611945S Transports Décision Date de signature : 10-02-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Décision du 3 avril 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur régional Bourgogne - Franche-Comté à M. Guillaume (Pascal) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611946S Transports Décision Date de signature : 03-04-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Décision du 3 avril 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur régional Bourgogne - Franche-Comté à M. Simon (René-Paul) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611947S Transports Décision Date de signature : 03-04-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Décision du 3 avril 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur régional Bourgogne - Franche-Comté à M. Sarrat (Thierry) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611948S Transports Décision Date de signature : 03-04-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Décision du 3 avril 2006 portant délégation de pouvoirs consentie par le président de Réseau ferré de France (RFF) au directeur général (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611968S Transports Décision Date de signature : 03-04-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Décision du 24 juillet 2006 portant délégation de pouvoirs consentie par le président de Réseau ferré de France (RFF) au directeur du patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611950S Transports Décision Date de signature : 24-07-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Décision du 24 juillet 2006 portant délégation de pouvoirs consentie par le président de Réseau ferré de France (RFF) au secrétaire général (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611952S Transports Décision Date de signature : 24-07-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal
• Décision du 24 juillet 2006 portant délégation de pouvoirs consentie par le président de Réseau ferré de France (RFF) au directeur financier (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0611953S Transports Décision Date de signature : 24-07-2006 Date de publication : 25-10-2006
  • Document principal