Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-04-2006

• Délégation de pouvoirs du 18 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable du groupe du soutien achat (HA) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610642X Transports Autre Date de signature : 18-10-2004 Date de publication : 25-04-2006
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• Arrêté du 23 mars 2006 fixant au titre de l'année 2006 la composition du jury du concours interne et du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0610827A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-03-2006 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Arrêté du 23 mars 2006 fixant au titre de l'année 2006, la composition des jurys des concours pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0610828A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-03-2006 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Arrêté du 3 avril 2006 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire pour les services centraux et assimilés du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0610879A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-04-2006 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Décision du 13 mars 2006 portant création du comité spécifique de suivi (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0610838S Administration générale Décision Date de signature : 13-03-2006 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Décision du 20 mars 2006 portant désignation des membres de la Commission nationale pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0610037S Administration générale Décision Date de signature : 20-03-2006 Date de publication : 25-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 18 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable du groupe de soutien contrôle technique et administratif (CTA) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610643X Transports Autre Date de signature : 18-10-2004 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs du 18 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable du groupe de soutien programmation gestion (PG) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610644X Transports Autre Date de signature : 18-10-2004 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs du 18 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et formation (RH) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610645X Transports Autre Date de signature : 18-10-2004 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs du 18 octobre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610646X Transports Autre Date de signature : 18-10-2004 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Décision du 30 mars 2006 modifiant la décision du 9 juin 2004 relative à la composition de la commission de sélection chargée de désigner les stagiaires techniciens supérieurs de l'équipement internes et externes qui suivront une formation alternée entre leur service d'affection et l'ENTE (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0610868S Administration générale Décision Date de signature : 30-03-2006 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Circulaire n° 2006-22 du 13 décembre 2005 relative à la prise de vues aériennes au moyen de ballons captifs inhabités (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0610851C Administration générale Circulaire Date de signature : 13-12-2005 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Convention du 6 mars 2006 relative à la mise à disposition de personnel du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (MTETM) auprès de l'association de gestion du restaurant inter-administratif d'Albi-Merville (AGRIA) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0610971X Administration générale Convention Date de signature : 06-03-2006 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Rectificatif à la circulaire n° 2006-4 du 26 janvier 2006 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0610347Z Équipement Rectificatif Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Rectificatif du 28 mars 2006 à la décision du 25 mai 2005 portant délégation de signature du directeur général de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0510131Z Transports Rectificatif Date de signature : 28-03-2006 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Décision du 23 mars 2006 relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610823S Transports Décision Date de signature : 23-03-2006 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Décision du 29 mars 2006 portant abrogation d'une décision de délégation de signature du directeur général de l'aviation civile du 25 mai 2005 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0610867S Transports Décision Date de signature : 29-03-2006 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Décision du 30 mars 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610855S Transports Décision Date de signature : 30-03-2006 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs du 18 octobre 2004 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610647X Transports Autre Date de signature : 18-10-2004 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs du 21 octobre 2004 du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable de site « Bérault » et « Aqueduc » dit aussi « Stalingrad » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610648X Transports Autre Date de signature : 21-10-2004 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs du 21 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable de site « Joinville » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610649X Transports Autre Date de signature : 21-10-2004 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs du 21 octobre 2004 du directeur du département équipements et systèmes du transport (EST) au responsable de site « EST-CAT/VAFO » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610650X Transports Autre Date de signature : 21-10-2004 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Protocole d'accord du 30 janvier 2006 relatif aux prestations croisées entre la direction de l'aviation civile Sud-Est (DAC-SE) et le service de la navigation aérienne Sud-Est (SNA-SE) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0610829X Transports Autre Date de signature : 30-01-2006 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Accord du 10 février 2006 sur les modalités d'utilisation des pistes et de suivi des mesures correctives visant à réduire l'impact du projet sur l'environnement dans le cadre de l'implantation d'un ILS en piste 34 sur l'aéroport de Bâle-Mulhouse (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0610869X Transports Autre Date de signature : 10-02-2006 Date de publication : 25-04-2006
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs du 31 mai 2005 du directeur du département des équipements et systèmes du transport au responsable de l'unité opérationnelle AE « Alimentation et exploitation du réseau d'énergie » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610659X Transports Autre Date de signature : 31-05-2005 Date de publication : 25-04-2006
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