Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-04-2006

• Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de la mission architecture et préconisations (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610673X Transports Autre Date de signature : 03-01-2005 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de la mission communications (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610674X Transports Autre Date de signature : 03-01-2005 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces à la responsable de lamission « SI » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610695X Transports Autre Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au directeur de l'unité infrastructures et services de télécommunications (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610664X Transports Autre Date de signature : 03-01-2005 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au directeur de l'unité systèmes d'information d'entreprise (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610665X Transports Autre Date de signature : 03-01-2005 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications à la responsable de l'unité installations locales des établissements (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610666X Transports Autre Date de signature : 03-01-2005 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au directeur de l'unité opérationnelle « Nord » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610685X Transports Autre Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces à la directrice de l'unité opérationnelle « Sud » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610687X Transports Autre Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au directeur de l'unité technique « MAP » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610689X Transports Autre Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au directeur de l'unité technique « IML » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610690X Transports Autre Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au responsable du groupe de soutien « RH » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610691X Transports Autre Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au responsable du groupe de soutien « CG » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610692X Transports Autre Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au responsable du groupe de soutien « Achats » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610693X Transports Autre Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces à la responsable du groupe de soutien « COM » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610694X Transports Autre Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de l'unité exploitation des systèmes d'information (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610667X Transports Autre Date de signature : 03-01-2005 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de l'unité système voyageurs (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610668X Transports Autre Date de signature : 03-01-2005 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications à la responsable du groupe de soutien ressources humaines et compétences (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610669X Transports Autre Date de signature : 03-01-2005 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610670X Transports Autre Date de signature : 03-01-2005 Date de publication : 10-04-2006
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• Décision n° 10040 SNA/NORD du 2 janvier 2006 portant désignation de divers collaborateurs du chef du SNA Nord en qualité de personne responsable des marchés (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0610639S Transports Décision Date de signature : 02-01-2006 Date de publication : 10-04-2006
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• Décision du 16 février 2006 portant agrément du centre de formation professionnelle ferroviaire d'IFTM - Entreprise à la formation aux fonctions de sécurité de conducteur, agent d'accompagnement, agent de desserte, agent formation, reconnaisseur, chef de la manœuvre et mainteneur du matériel roulant (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610682S Transports Décision Date de signature : 16-02-2006 Date de publication : 10-04-2006
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• Décision du 16 février 2006 portant agrément du centre de formation professionnelle Campus Veolia Environnement à la formation aux fonctions de sécurité de conducteur, agent de desserte, agent formation, reconnaisseur, chef de la manœuvre (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610683S Transports Décision Date de signature : 16-02-2006 Date de publication : 10-04-2006
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• Note de département n° 2006-06 du 1er mars 2006 portant délégation de pouvoirs à M. Guilbert (Christian) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610717N Transports Note Date de signature : 01-03-2006 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de la mission urbanisation et de pilotage du système d'information (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610675X Transports Autre Date de signature : 03-01-2005 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 20 juillet 2005 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au directeur de l'unité opérationnelle « Est » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610686X Transports Autre Date de signature : 20-07-2005 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 1er janvier 2006 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces à la directrice de l'unité opérationnelle « Ouest » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610688X Transports Autre Date de signature : 01-01-2006 Date de publication : 10-04-2006
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