Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-04-2006

• Décision du 16 février 2006 portant agrément du centre de formation professionnelle Campus Veolia Environnement à la formation aux fonctions de sécurité de conducteur, agent de desserte, agent formation, reconnaisseur, chef de la manœuvre (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610683S Transports Décision Date de signature : 16-02-2006 Date de publication : 10-04-2006
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• Note de département n° 2006-06 du 1er mars 2006 portant délégation de pouvoirs à M. Guilbert (Christian) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610717N Transports Note Date de signature : 01-03-2006 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable du groupe de soutien achats et marchés (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610671X Transports Autre Date de signature : 03-01-2005 Date de publication : 10-04-2006
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de la mission cohérence transversale – sécurité des systèmes d'information – qualité et recours clients (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610672X Transports Autre Date de signature : 03-01-2005 Date de publication : 10-04-2006
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de la mission architecture et préconisations (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610673X Transports Autre Date de signature : 03-01-2005 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de la mission communications (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610674X Transports Autre Date de signature : 03-01-2005 Date de publication : 10-04-2006
  • Document principal
• Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au responsable de la mission urbanisation et de pilotage du système d'information (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610675X Transports Autre Date de signature : 03-01-2005 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 20 juillet 2005 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au directeur de l'unité opérationnelle « Est » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610686X Transports Autre Date de signature : 20-07-2005 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 1er janvier 2006 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces à la directrice de l'unité opérationnelle « Ouest » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610688X Transports Autre Date de signature : 01-01-2006 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 1er janvier 2006 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au responsable de la mission « MAI » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610696X Transports Autre Date de signature : 01-01-2006 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 6 janvier 2006 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au délégué du directeur du département (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610684X Transports Autre Date de signature : 06-01-2006 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 1er mars 2006 des directeurs des départements Bus (BUS) et matériel roulant Bus (MRB) au directeur du centre bus des quais de Seine (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610641X Transports Autre Date de signature : 01-03-2006 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 1er mars 2006 des directeurs des départements Bus (Bus) et matériel roulant Bus (MRB) au directeur du centre Bus Les Lilas (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610640X Transports Autre Date de signature : 01-03-2006 Date de publication : 10-04-2006
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• Arrêté du 13 mars 2006 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire pour les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0610711A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-03-2006 Date de publication : 10-04-2006
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• Arrêté du 14 mars 2006 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2005 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0610715A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-03-2006 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces à la responsable de lamission « SI » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610695X Transports Autre Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au directeur de l'unité infrastructures et services de télécommunications (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610664X Transports Autre Date de signature : 03-01-2005 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications au directeur de l'unité systèmes d'information d'entreprise (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610665X Transports Autre Date de signature : 03-01-2005 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 3 janvier 2005 du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications à la responsable de l'unité installations locales des établissements (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610666X Transports Autre Date de signature : 03-01-2005 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au directeur de l'unité opérationnelle « Nord » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610685X Transports Autre Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces à la directrice de l'unité opérationnelle « Sud » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610687X Transports Autre Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au directeur de l'unité technique « MAP » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610689X Transports Autre Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au directeur de l'unité technique « IML » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610690X Transports Autre Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au responsable du groupe de soutien « RH » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610691X Transports Autre Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 10-04-2006
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• Délégation de pouvoirs du 21 décembre 2004 du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces au responsable du groupe de soutien « CG » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610692X Transports Autre Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 10-04-2006
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