Bulletin Officiel des MTES/MCT

Type de document : Note

• Note technique du 30 septembre 2015 relative à l’uni longitudinal des couches de roulement neuves du domaine routier
  DEVT1521100N Transports Note Date de signature : 30-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Note de gestion du 14 octobre 2015 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités au titre de l’année 2015 des infirmières affectées en administration centrale ou en services déconcentrés
  DEVK1506825N Administration générale Note Date de signature : 14-10-2015 Date de publication : 10-11-2015
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• Note de gestion du 14 octobre 2015 relative à l’attribution de l’indemnité de sujétions horaires (ISH) à certains agents de l’État affectés dans les ports décentralisés
  DEVK1524537N Administration générale Note Date de signature : 14-10-2015 Date de publication : 10-11-2015
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• Note technique du 22 janvier 2015 relative à la définition des modalités du versement de l’aide mise en place en faveur des entreprises de pêche impactées par l’équipement obligatoire en dispositif VMS, suite à l’arrêté ministériel du 22 janvier 2015 créant un régime national de gestion pour la pêcherie de la sole commune (Solea solea) en Manche Est (division CIEM VII d)
  DEVM1521312N Transports Note Date de signature : 22-01-2015 Date de publication : 10-11-2015
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• Note technique du 16 octobre 2015 relative à la mise en œuvre de la traçabilité des produits de la pêche et de l’aquaculture au titre du règlement (CE) n° 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
  DEVM1522553N Transports Note Date de signature : 16-10-2015 Date de publication : 10-11-2015
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• Note technique du 27 octobre 2015 modifiant la note technique en date du 27 juin 2014 relative à la mise en œuvre du dispositif d’intégration des ouvriers des parcs et ateliers dans la fonction publique territoriale et des modalités de retraite des ouvriers des parcs et ateliers intégrés dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale – Dispositions particulières sur les rentes d’incapacité permanente
  DEVK1526533N Administration générale Note Date de signature : 27-10-2015 Date de publication : 25-11-2015
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• Note technique du 2 novembre 2015 relative à la conduite à tenir en cas d’absence de notification d’arrivée des navires étrangers
  DEVT1509587N Transports Note Date de signature : 02-11-2015 Date de publication : 25-11-2015
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• Note de gestion du 9 novembre 2015 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE au titre de l’année de référence 2015
  DEVK1526108N Administration générale Note Date de signature : 09-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
  • Document principal
• Note technique du 23 novembre 2015 relative aux processus de prépositionnement et d’affectation des agents dans le cadre de la réforme de l’organisation territoriale de l’État
  NORDEVK15265 Administration générale Note Date de signature : 23-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Note du 25 novembre 2015 relative à la date d’entrée en vigueur de la première interdiction de capture des oiseaux dans le milieu naturel pour les espèces d’oiseaux protégées en application de l’arrêté du 29 octobre 2009
  DEVL1522605N Nature Note Date de signature : 25-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Note technique du 11 décembre 2015 relative à la saisie des données pour le rapport d’activités des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2015
  DEVL1528236N Nature Note Date de signature : 11-12-2015 Date de publication : 25-12-2015
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• Note du 11 janvier 2016 remplaçant l’annexe X de la circulaire DNP no 00-2 du 15 février 2000 relative à la déconcentration de décisions administratives individuelles relevant du ministère de l’aménagement du territoire et de l’environnement dans les domaines de la chasse, de la faune et de la flore sauvages
  DEVL1526119N Urbanisme et aménagement Note Date de signature : 11-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
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• Note technique du 20 janvier 2016 relative à la mise en œuvre de la liste de vigilance introduite dans la directive 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013 modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE en ce qui concerne les substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l’eau
  DEVL1529624N Nature Note Date de signature : 20-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
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• Note du 22 janvier 2016 relative aux établissements qui pratiquent des soins sur les animaux de la faune sauvage
  DEVL1525523N Nature Note Date de signature : 22-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
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• Note technique du 11 janvier 2016 relative à l’organisation générale des pôles interrégionaux « véhicules » pour le traitement de certaines opérations de réception de véhicules
  DEVR1600436N Énergie Note Date de signature : 11-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Note technique du 7 janvier 2016 relative à l’institution des servitudes d’utilité publique prenant en compte les dangers des canalisations de transport
  DEVP1529747N Prévention des risques Note Date de signature : 07-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Note du 28 janvier 2016 relative au renouvellement général des locations du droit de pêche de l’État au 1er  janvier 2017
  DEVL1523291N Nature Note Date de signature : 28-01-2016 Date de publication : 25-02-2016
  • Document principal
• Note du 23 février 2016 relative à la diffusion et à la mise en application du plan ministériel « administration exemplaire » 2015-2020 dans les services des ministères de l’environnement, de l’énergie et de la mer (MEEM) et du logement et de l’habitat durable (MLHD)
  DEVK1605672N Administration générale Note Date de signature : 23-02-2016 Date de publication : 10-03-2016
  • Document principal
• Note du 4 mars 2016 relative aux modalités d’organisation du scrutin du 10 mai 2016 pour le renouvellement de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des architectes et urbanistes de l’État gérés par le ministre en charge du développement durable
  DEVK1606138N Administration générale Note Date de signature : 04-03-2016 Date de publication : 25-03-2016
  • Document principal
• Note technique du 29 février 2016 relative aux nouvelles modalités de mise en œuvre des contreparties sous forme de droits de réservations locatives au profit des associés collecteurs de l’UESL du fait de la participation d’Action logement au financement du programme national de rénovation urbaine
  LHAL1606125N Logement et construction Note Date de signature : 29-02-2016 Date de publication : 25-03-2016
  • Document principal
• Note du 1er avril 2016 relative à la préparation du bilan 2015 du plan d’action « administration exemplaire pour la transition écologique, administration zéro gaspillage » et à l’établissement de l’état de référence du plan ministériel « administration exemplaire » 2015-2020 des services des ministères de l’environnement, de l’énergie et de la mer (MEEM) et du logement et de l’habitat durable (MLHD)
  DEVK1607098N Administration générale Note Date de signature : 01-04-2016 Date de publication : 25-04-2016
  • Document principal
• Note technique du 1er avril 2016 relative à la représentation des DREAL aux commissions régionales de la forêt et du bois
  DEVV1603554N Développement durable Note Date de signature : 01-04-2016 Date de publication : 25-04-2016
  • Document principal
• Note technique du 1er avril 2016 relative à la collecte de renseignements statistiques en 2016 sur l’occupation des logements sociaux et son évolution
  LHAL1608536N Logement et construction Note Date de signature : 01-04-2016 Date de publication : 25-04-2016
  • Document principal
• Note du 19 avril 2016 relative à l’organisation du dialogue de gestion pour le budget 2017
  DEVK1609819N Administration générale Note Date de signature : 19-04-2016 Date de publication : 10-05-2016
  • Document principal
• Note technique du 22 avril 2016 relative au déploiement des contrôles au titre du règlement bois de l’Union européenne (RBUE) de l’année 2015 réalisés en 2016
  DEVL1609846N Nature Note Date de signature : 22-04-2016 Date de publication : 10-05-2016
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